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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.
Cote
9 W 3
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Comité départemental de gestion de distribution des...
2

Mouvement des céréales  de consommation, de commerce et de semence : états statistiques.      
Cote
1096 W 22
 Date
1970-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1096 W - Office National Interprofessionnel des Céréales...

  • Groupement de répartition des farines.
  • Mouvement des céréales  de consommation, de commerce...
3

Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.                                                                                       
Cote
1096 W 18
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1096 W - Office National Interprofessionnel des Céréales...

  • Groupement de répartition des farines.
  • Répartition des blés par la commission civile de répartition...
4

Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.
Cote
38 W 20-21
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...
5

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.
Cote
1637 W 5-6
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

  • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...
6

Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).
Cote
1493 W 3-4
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Organisation des Associations Communales de Chasse...
7

Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.
Cote
38 W 18-19
 Date
1944-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...
8

Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.
Cote
38 W 12-13
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture et...

  • Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.
9

Recettes et dépenses.                        
Cote
1096 W 14
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1096 W - Office National Interprofessionnel des Céréales...

  • Groupement de répartition des farines.
  • Recettes et dépenses.                        
10

Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers individuels des meuniers ; statistiques départementales concernant le secteur céréalier.            
Cote
1284 W 3
 Date
1936-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1284 W - Office National Interprofessionnel des Céréales...

  • Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers...
11

Articles éliminés.
Cote
1212 W 1-4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

  • Articles éliminés.
12

Cotisations assurances sociales agricoles.
Cote
1212 W 46-51
 Date
1950 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

  • Cotisations assurances sociales agricoles.
13

Installations classées.
Cote
1026 W 25
 Date
1940 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1026 W - Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  • Installations classées.
14

Accidents du travail.
Cote
1212 W 28-30
 Date
1973 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

  • Accidents du travail.
15

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).
Cote
9 W 5
 Date
1940-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...
16

Classification des boulangers.          
Cote
1096 W  25
 Date
1969-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1096 W - Office National Interprofessionnel des Céréales...

  • Groupement de répartition des farines.
  • Classification des boulangers.          
17

Commissions des structures : procès verbaux.
Cote
1212 W 5-6
 Date
1962 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

  • Commissions des structures : procès verbaux.
18

Grand livre.                                       
Cote
1096 W 1
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1096 W - Office National Interprofessionnel des Céréales...

  • Groupement de répartition des farines.
  • Grand livre.                                       
19

Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des spécialités agricoles.
Cote
1026 W 1
 Date
1945 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1026 W - Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  • Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des...
20

Articles éliminés.
Cote
1026 W 2-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1026 W - Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.