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  1. Résultat n°1
    « Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

    2 lots 2 medias

    « Boire et manger : une histoire de l'alimentation dans le Territoire de Belfort »

    Date

    2015, 2000

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • « Boire et manger : une histoire de l'alimentation...
  2. Résultat n°2

    Grande réserve, cachet jaune, de E. Mathey, Valdoie-Belfort.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 15

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Grande réserve, cachet jaune, de E. Mathey, Valdoie-Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Grande réserve, cachet bleu, de E. Mathey, Valdoie-Belfort.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 14

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Grande réserve, cachet bleu, de E. Mathey, Valdoie-Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Les bonnes bouteilles de E. Mathey, Valdoie-Belfort, Grande réserve.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 16

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Les bonnes bouteilles de E. Mathey, Valdoie-Belfort,...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Campagne d'information contre le doryphore.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 9

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Campagne d'information contre le doryphore.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Un fameux fromage fabriqué dans le Doubs. 40% de matières grasses.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Un fameux fromage fabriqué dans le Doubs. 40% de matières...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Apéritif Muscadin.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 122/2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vin apéritif Pernot (Pontarlier).
    • Apéritif Muscadin.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Délicieux fromage de la vallée de l'Ognon, 40% de matières grasses, fabriqué à Chassey (Haute-Saône), X. Liégeon.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 4

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Délicieux fromage de la vallée de l'Ognon, 40% de matières...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Fromage de la fermière comtoise, ER, 40% de matières grasses, fabriqué en Franche-Comté.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 7

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Fromage de la fermière comtoise, ER, 40% de matières...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Apéritif Muscadin.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 122/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vin apéritif Pernot (Pontarlier).
    • Apéritif Muscadin.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  11. Résultat n°11

    Fromage, 40 % de matières grasses, WG, fabriqué en Haute-Saône.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 3

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Fromage, 40 % de matières grasses, WG, fabriqué en...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  12. Résultat n°12

    Fromage fabriqué en Franche-Comté, 40% de matières grasses, S. Barrand, L. Bonnot gendre et successeur.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 5

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Fromage fabriqué en Franche-Comté, 40% de matières...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  13. Résultat n°13

    Fromage fabriqué en Haute-Saône, 40% de matières grasses, qualité sans rivale.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 6

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Fromage fabriqué en Haute-Saône, 40% de matières grasses,...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  14. Résultat n°14

    Vosges, la rentrée des foins.

    Date

    1908

    Cote

    5 Fi 130

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vosges, la rentrée des foins.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    Victorien Sardou (1831-1908).

    Cote

    5 Fi 162/9

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Victorien Sardou (1831-1908).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Constant Coquelin dit Coquelin aîné (1841-1909).

    Cote

    5 Fi 162/4

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Constant Coquelin dit Coquelin aîné (1841-1909).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  17. Résultat n°17

    Albert Brasseur (1862-1932).

    Cote

    5 Fi 162/2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Albert Brasseur (1862-1932).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  18. Résultat n°18

    Jules Claretie (1840-1913).

    Cote

    5 Fi 162/3

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Jules Claretie (1840-1913).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  19. Résultat n°19

    Simone Le Darff.

    Cote

    5 Fi 162/6

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Simone Le Darff.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  20. Résultat n°20

    Préface de Sem (1863-1934).

    Cote

    5 Fi 162/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Préface de Sem (1863-1934).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  21. Résultat n°21

    Henri de Rochefort-Luçay (1831-1913).

    Cote

    5 Fi 162/7

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Henri de Rochefort-Luçay (1831-1913).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  22. Résultat n°22

    Eugène Doyen (1859-1916).

    Cote

    5 Fi 162/5

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Eugène Doyen (1859-1916).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Alberto Santos-Dumont (1873-1932).

    Cote

    5 Fi 162/8

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Alberto Santos-Dumont (1873-1932).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    Sem (1863-1934).

    Cote

    5 Fi 162/10

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Célébrités contemporaines et la Bénédictine.
    • Sem (1863-1934).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  25. Résultat n°25

    Comité Départemental des Céréales (CDC) : PV des séances plénières et du bureau permanent.                                                                                  

    Date

    1933-1986

    Cote

    1284 W 1-2

    • Contexte : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Comité Départemental des Céréales (CDC) : PV des séances...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  26. Résultat n°26

    Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers individuels des meuniers ; statistiques départementales concernant le secteur céréalier.            

    Date

    1936-1986

    Cote

    1284 W 3

    • Contexte : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  27. Résultat n°27

    Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.                                                                                       

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 18

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Répartition des blés par la commission civile de répartition...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  28. Résultat n°28

    Recettes et dépenses.                        

    Date

    1940

    Cote

    1096 W 14

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Recettes et dépenses.                        

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  29. Résultat n°29

    Installations classées.

    Date

    1940 - 1978

    Cote

    1026 W 25

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...

    • Installations classées.

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Grand livre.                                       

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 1

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Grand livre.                                       

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  32. Résultat n°32

    Articles éliminés.

    Cote

    1026 W 2-9

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Articles éliminés.

    Cote

    1002 W 1-39

    • Contexte : 1002 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Frais généraux.                                  

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 13

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Frais généraux.                                  

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  35. Résultat n°35

    Livres de caisses.                              

    Date

    1940-1945

    Cote

    1096 W 4-5

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Livres de caisses.                              

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  36. Résultat n°36

    Chasse : campagnes, A.C.C.A instruction, consultations des conseillers municipaux, délibération du Conseil Général, correspondance, réserves, destruction des nuisibles, lieutenants de louveterie.

    Date

    1940 - 1979

    Cote

    1002 W 43-50

    • Contexte : 1002 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Chasse : campagnes, A.C.C.A instruction, consultations...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Journal.                                              

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 2-3

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Journal.                                              

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  38. Résultat n°38

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Enquête agricole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    9 W 1

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Enquête agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Animaux - abattages, maladies contagieuses, rage : statistiques, rapports annuels, procès-verbaux.

    Date

    1941 - 1976

    Cote

    53 W 1-29

    • Contexte : 53 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...

    • Animaux - abattages, maladies contagieuses, rage :...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 4

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Balance des comptes généraux.        

    Date

    1941-1943

    Cote

    1096 W 15

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Balance des comptes généraux.        

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  43. Résultat n°43

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 6

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Situation économique agricole du département.

    Date

    1942-1953

    Cote

    9 W 2

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Situation économique agricole du département.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Inventaires, bilans et comptes d’exploitation.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1096 W 12

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Inventaires, bilans et comptes d’exploitation.

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  46. Résultat n°46

    Mouvement des céréales.                  

    Date

    1942-1950

    Cote

    1096 W 16-17

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Mouvement des céréales.                  

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  47. Résultat n°47

    Extraits du journal.                           

    Date

    1942-1945

    Cote

    1096 W 11

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Extraits du journal.                           

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  48. Résultat n°48

    Récapitulatif des comptes.                

    Date

    1942-1945

    Cote

    1096 W 6-10

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Récapitulatif des comptes.                

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  49. Résultat n°49

    Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états des subventions, statuts, procès verbaux de réunions, correspondance.

    Cote

    38 W 8-10

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

    Cote

    38 W 11

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Bovins, monte des taureaux : registres, états des subventions, arrêtés, correspondance, instructions.

    Date

    1943-1968

    Cote

    38 W 1-7

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Bovins, monte des taureaux : registres, états des subventions,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.

    Date

    1944-1970

    Cote

    38 W 18-19

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Recensement agricole.

    Date

    1944-1973

    Cote

    37 W 1-56

    • Contexte : 37 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Recensement agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des spécialités agricoles.

    Date

    1945 - 1978

    Cote

    1026 W 1

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...

    • Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Maladies contagieuses.

    Date

    1945 - 1981

    Cote

    1026 W 10-15

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...

    • Maladies contagieuses.

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Abattoirs du Territoire de Belfort, équarrissage, marchands de bestiaux.

    Date

    1946 - 1978

    Cote

    1026 W 16-24

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...

    • Abattoirs du Territoire de Belfort, équarrissage, marchands...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Liquidation du groupement de répartition des farines : correspondance.                                                                             

    Date

    1946

    Cote

    1096 W 28

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Liquidation du groupement de répartition des farines :...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  58. Résultat n°58

    Articles éliminés.

    Cote

    1212 W 1-4

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  59. Résultat n°59

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1949 - 1982

    Cote

    1212 W 24-27

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  60. Résultat n°60

    Cotisations assurances sociales agricoles.

    Date

    1950 - 1984

    Cote

    1212 W 46-51

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Cotisations assurances sociales agricoles.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  61. Résultat n°61

    Enquête céréalière sur les rendements ; opération drainage secteur du Sundgau ; monographie départementale.                                                        

    Date

    1950-1985

    Cote

    1284 W 4

    • Contexte : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Enquête céréalière sur les rendements ; opération drainage...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  62. Résultat n°62

    Commission de Première Instance du contentieux de la Mutualiste sociale agricole.

    Date

    1954 - 1984

    Cote

    1212 W 34

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Commission de Première Instance du contentieux de la...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  63. Résultat n°63

    Centre d’étude technique agricole : correspondance, procès verbaux de réunions, instructions, états des subventions.

    Date

    1954-1971

    Cote

    38 W 16

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Centre d’étude technique agricole : correspondance,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    1967

    Cote

    11 W 15-26

    • Contexte : 11 W - Institut national de la statistique et des études...

    • Recensements agricoles : feuilles d'exploitations agricoles.
    • 1967

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  65. Résultat n°65

    1955

    Cote

    11 W 1-14

    • Contexte : 11 W - Institut national de la statistique et des études...

    • Recensements agricoles : feuilles d'exploitations agricoles.
    • 1955

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)

  66. Résultat n°66

    Rattachement du service du Territoire de Belfort au département de la Haute-Saône.

    Date

    1956

    Cote

    1026 W 1

    • Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire...

    • Rattachement du service du Territoire de Belfort au...

    Producteur :

    Services vétérinaires du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.

    Date

    1959-1967

    Cote

    38 W 20-21

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Barèmes de salaires.

    Date

    1959 - 1988

    Cote

    1212 W 31-33

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Barèmes de salaires.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  69. Résultat n°69

    Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre salariée.

    Date

    1959 - 1975

    Cote

    1212 W 52-60

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  70. Résultat n°70

    Journal de la meunerie : mouvements des blés, farines et grains.     

    Date

    1960-1967

    Cote

    1096 W 19

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...

    • Groupement de répartition des farines.
    • Journal de la meunerie : mouvements des blés, farines...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  71. Résultat n°71

    Pêche : réglementation, périodes d’interdiction.

    Date

    1960 - 1978

    Cote

    1002 W 40-42

    • Contexte : 1002 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Pêche : réglementation, périodes d’interdiction.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée ; conventions collectives.

    Date

    1960 - 1987

    Cote

    1212 W 35-45

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  73. Résultat n°73

    Organisme professionnel : circulaires.

    Date

    1961-1968

    Cote

    38 W 14

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Organisme professionnel : circulaires.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Réglementation des cumuls : procès verbaux.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1212 W 7

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Réglementation des cumuls : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  75. Résultat n°75

    Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

    Date

    1962-1968

    Cote

    38 W 12-13

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Commissions des structures : procès verbaux.

    Date

    1962 - 1975

    Cote

    1212 W 5-6

    • Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Commissions des structures : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  77. Résultat n°77

    Sylviculture : procès verbaux de réunions.

    Date

    1962-1965

    Cote

    38 W 17

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Sylviculture : procès verbaux de réunions.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Enquêtes sur le cheptel bovin.

    Date

    1963-1980

    Cote

    1052 W 18-27

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes sur le cheptel bovin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  79. Résultat n°79

    Enquêtes sur la structure des vergers.

    Date

    1964-1977

    Cote

    1052 W 46-49

    • Contexte : 1052 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes sur la structure des vergers.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service statistiques

  80. Résultat n°80

    Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif agricole : procès verbaux de réunions, statuts, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    38 W 15

    • Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Groupement de producteurs, société d’intérêt collectif...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort