Filtrer les résultats
Multimédias
  • 544
Nom de l'inventaire
  • 176
  • 63
  • 41
  • 32
  • 30
Afficher plus
Lieux
  • 177
  • 177
Période
  • 30
  • 185
  • 433
  • 84
Sujets
  • 544
  • 526
  • 176
  • 176
  • 37
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 194
  • 194
  • 113
  • 102
  • 59
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

544 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives.

    Date

    1950 - 1961

    Cote

    1190 W 23

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Archives.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  2. Résultat n°2

    Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Date

    1953-1973

    Cote

    1771W/5

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  4. Résultat n°4

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  5. Résultat n°5

    Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

    Date

    2003

    Cote

    1824W/59

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Carrières calcaires d'Argésians, Urcerey, Banvillars.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  6. Résultat n°6

    Protection.

    Date

    1953-1983

    Cote

    1515 W 3-8

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Protection.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  7. Résultat n°7

    SERTRID à Bourogne.

    Date

    1999

    Cote

    1824W/51

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • SERTRID à Bourogne.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  8. Résultat n°8

    Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions de Comités Locaux de Libération, organisation des municipalités.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Rétablissement des Conseils Municipaux : constitutions...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  9. Résultat n°9

    Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

    Cote

    1352 W 1

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    1859

    Cote

    6 M 562

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1859
  11. Résultat n°11

    1903

    Cote

    6 M 728

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques des sinistres
    • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
    • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
    • 1903
  12. Résultat n°12

    Industries dans le Territoire de Belfort : plans de masse.

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523 W 125-143

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Industries dans le Territoire de Belfort : plans de...

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  13. Résultat n°13

    Bulletins de renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Date

    1999 - 2000

    Cote

    1438 W 1-16

    • Contexte : 1438 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Bulletins de renseignements quotidiens (B.R.Q.).

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS, SDIS

  14. Résultat n°14

    1870, 1876

    Cote

    6 M 675

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1870, 1876
  15. Résultat n°15

    Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Cote

    1352 W 45

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    1854

    Cote

    6 M 664

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1854
  17. Résultat n°17

    CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

    Date

    1977

    Cote

    1771W/23

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • CIO (centre information et orientation) : installation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Interventions verglas.

    Date

    1978

    Cote

    1291 W 208

    • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Interventions verglas.

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours - S.D.I.S

  19. Résultat n°19

    1865

    Cote

    6 M 567

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1865
  20. Résultat n°20

    Grosne

    Cote

    6 M 645

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
    • Grosne
  21. Résultat n°21

    Commissions départementales de sécurité.

    Date

    1961 - 1975

    Cote

    1291 W 212

    • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Commissions départementales de sécurité.

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours - S.D.I.S

  22. Résultat n°22

    2003.

    Cote

    1824W/17

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Effectifs Nord et Sud : suivi journaliers des effectifs,...
    • 2003.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  23. Résultat n°23

    1858

    Cote

    6 M 561

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1858
  24. Résultat n°24

    Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

    Date

    1965-1998

    Cote

    1771W/21

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Manifestations.

    Date

    1986 - 1992

    Cote

    1291 W 189-190

    • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Manifestations.

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours - S.D.I.S

  26. Résultat n°26

    Beaux bâtiments et établissements publics ville de Belfort : plans de Masse.

    Date

    1967-1985

    Cote

    1523 W 62-80

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Beaux bâtiments et établissements publics ville de...

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  27. Résultat n°27

    Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

    Date

    1980 - 1996

    Cote

    1392 W 29-30

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1824W/37

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI).
    • Courcelles, Bretagne, Bessoncourt.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

    Date

    1930 - 1996

    Cote

    1392 W 25

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Articles recotés en 99 W.

    Cote

    1513 W 6-9

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Articles recotés en 99 W.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  31. Résultat n°31

    Société Delloise Instrustrielle.

    Date

    2000

    Cote

    1824W/63

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Société Delloise Instrustrielle.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  32. Résultat n°32

    MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.

    Date

    1931 - 1995

    Cote

    1392 W 7

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Réchésy

    Cote

    6 M 652

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
    • Réchésy
  34. Résultat n°34

    1934

    Cote

    6 M 756

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques des sinistres
    • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
    • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
    • 1934
  35. Résultat n°35

    VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.

    Date

    1959 - 2000

    Cote

    1392 W 23

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Installations classées.

    Date

    1961 - 1976

    Cote

    58W 17

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers accessibilité handicapés.

    Date

    1995 - 2001

    Cote

    1412 W 31-76

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  38. Résultat n°38

    Abattoirs de Belfort.

    Cote

    1352 W 14

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Abattoirs de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de demandes.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1412 W 1-30

    • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule techniques et financement de la construction

  40. Résultat n°40

    Begey.

    Cote

    1352 W 13

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Begey.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages, procès-verbaux de la Commission d’Action Touristique. Bruits de voisinage, plaintes. Mesures d’économie d’énergie dans les bâtiments administratifs.

    Date

    1954 - 1995

    Cote

    1392 W 27-28

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.

    Date

    1986

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  43. Résultat n°43

    Voyage en France de sapeurs pompiers étrangers : instructions, correspondance (1911-1912) ; réquisitions des effets (1914) ; cession d'uniformes militaires aux communes (1919).

    Date

    1911-1919

    Cote

    6 R 12

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Voyage en France de sapeurs pompiers étrangers : instructions,...
  44. Résultat n°44

    Concastri, Cachot.

    Cote

    1352 W 44

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Concastri, Cachot.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    1907

    Cote

    6 M 600

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles et plan départemental de ravitaillement...
    • 1907
  46. Résultat n°46

    Commission de statistiques : instructions, correspondance, composition.

    Date

    1852-1911

    Cote

    6 M 553

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Commission de statistiques : instructions, correspondance,...
  47. Résultat n°47

    Enquête sur les Conseillers Nationaux désignés par Vichy.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Enquête sur les Conseillers Nationaux désignés par...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  48. Résultat n°48

    1862

    Cote

    6 M 565

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1862
  49. Résultat n°49

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter par GEC Electromécanique.

    Date

    1998

    Cote

    1824W/21

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter par GEC...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  50. Résultat n°50

    Compte administratif (1994). Budget primitif et budget supplémentaire (1995). Remboursement sapeurs-pompiers aux piquets de sécurité : Jeux Olympiques d'Albertville (1992), concert Johnny Hallyday au Number One (1993). Tempête 1990 : états de présence des pompiers (1990). Inondations 1990 : états de présence des pompiers (1990). Synthèse des évaluations financières des dépenses d'incendie et de secours du District de l'agglomération belfortaine (1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1824W/11

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Compte administratif (1994). Budget primitif et budget...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  51. Résultat n°51

    Exercices, opération protection civile : Vosges, Verdier. ORSEC : plan de crise intérieure d’hydrocarbures, secours routiers.

    Date

    1980 - 1984

    Cote

    1190 W 18-19

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Exercices, opération protection civile : Vosges, Verdier....

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  52. Résultat n°52

    Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

    Date

    1960-2000

    Cote

    1791W39

    • Contexte : 1791 W - Préfecture - Cabinet

    • Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans...
    • Arrétés préfectoraux relatifs à la sécurité routière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet / Sécurité routière

  53. Résultat n°53

    1928

    Cote

    6 M 611

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles et plan départemental de ravitaillement...
    • 1928
  54. Résultat n°54

    1856

    Cote

    6 M 560

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1856
  55. Résultat n°55

    1894

    Cote

    6 M 589

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes et des animaux...
    • 1894
  56. Résultat n°56

    Manifestation.

    Date

    1981 - 1982

    Cote

    1291 W 187

    • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Manifestation.

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours - S.D.I.S

  57. Résultat n°57

    1883

    Cote

    6 M 682

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1883
  58. Résultat n°58

    Arrêtés d'Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) : autorisation abrogées.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1824W/22

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Arrêtés d'Installations Classées pour la Protection...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  59. Résultat n°59

    Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

    Date

    1987 - 2005

    Cote

    1583 W 11-12

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Date

    1980- 2005

    Cote

    1583 W 7

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Réhabilitation des Parlementaires et Conseillers Généraux : enquête du service des renseignements généraux.

    Date

    1945

    Cote

    91 W 18

    • Contexte : 91 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Comité...

    • Epuration des fonctionnaires.
    • Réhabilitation des Parlementaires et Conseillers Généraux...

    Producteur :

    91 W - Préfecture, Comité Départemental de la Libération

  62. Résultat n°62

    Montbouton

    Cote

    6 M 650

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
    • Montbouton
  63. Résultat n°63

    Chambre funéraire, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Chambre funéraire, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  64. Résultat n°64

    Joncherey

    Cote

    6 M 646

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
    • Joncherey
  65. Résultat n°65

    Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  66. Résultat n°66

    Articles éliminés.

    Cote

    1105 W 30-139

    • Contexte : 1105 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction, 4ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Instructions, correspondance, rapport (an VIII-1836).

    Cote

    6 M 554

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Instructions, correspondance, rapport (an VIII-1836).
  68. Résultat n°68

    Beaucourt- Groupe scolaire

    Date

    1968-1978

    Cote

    1771W/10

    • Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

    • Construction, rénovation ou extension des établissements...
    • Beaucourt- Groupe scolaire

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  70. Résultat n°70

    1863

    Cote

    6 M 672

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1863
  71. Résultat n°71

    Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie et de curiethérapie.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Installations classées.
    • Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  72. Résultat n°72

    Cartes typographiques du Territoire de Belfort.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1523 W 222- 234

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Cartes typographiques du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  73. Résultat n°73

    CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge Bonfol (2004). Conseil départemental d'hygiène (1994-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    1824W/19

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • CORA Andelnans (2001). Projet assainissement décharge...

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  74. Résultat n°74

    Statistiques décennales des superficies cultivées, des productions végétales et animales et de l'économie rurale : états communaux et cantonaux.

    Date

    1892

    Cote

    6 M 622-623

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques décennales des superficies cultivées,...
  75. Résultat n°75

    1935

    Cote

    6 M 618

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles et plan départemental de ravitaillement...
    • 1935
  76. Résultat n°76

    Est Recyclage à Offemont.

    Date

    1999

    Cote

    1824W/56

    • Contexte : 1824 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Etablissements classés.
    • Est Recyclage à Offemont.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

  77. Résultat n°77

    1883

    Cote

    6 M 580

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1883
  78. Résultat n°78

    Surfaces ensemencées en blé et stocks de blé (loi du 17 mars 1934 sur la protection du marché du blé) : instructions, correspondance, états communaux.

    Date

    1934-1935

    Cote

    6 M 636

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Surfaces ensemencées en blé et stocks de blé (loi du...
  79. Résultat n°79

    DARTIER, LEFEVRE.

    Cote

    1352 W 23

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • DARTIER, LEFEVRE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Manifestations.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    1291 W 203

    • Contexte : 1291 W - Service départemental d'incendie et de secours...

    • Manifestations.

    Producteur :

    Service Départemental d'Incendie et de Secours - S.D.I.S