protection sociale

Résultat n°1
JAC - KER.

Date

1989-2016

Cote

2015W/9
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- JAC - KER.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°2
De TO à VE

Date

2000-2016

Cote

2022W/42
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De TO à VE
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°3
Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Date

1925-1926

Cote

3 X 194
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Habitations à bon marché (H.B.M.)
- Budgets
- Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
Résultat n°4
Dossiers familiaux HO-MO.

Date

2003-2010

Cote

1865W/3
- Contexte : 1865 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux antérieurs à 2010
- Dossiers familiaux HO-MO.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire.
Résultat n°5
RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Date

2001-2005

Cote

1987W/11
- Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
- RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....
Producteur :

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Résultat n°6
De TACH à VER

Date

1998-2015

Cote

2022W/54
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De TACH à VER
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°7
SOL à WIT

Cote

1755W/42
- Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Nés en 1988
- SOL à WIT
Producteur :

Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance
Résultat n°8
CHOF/COLL

Date

1994

Cote

1929W/16
- Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
- CHOF/COLL
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°9
BAUD-VAU.

Date

2012

Cote

1952W/4
- Contexte : 1952 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers uniques familiaux
- BAUD-VAU.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire
Résultat n°10
Contrôle médical : liste nominative.

Date

1934-1937

Cote

3 X 66
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Enfants assistés
- Généralités
- Contrôle médical : liste nominative.
Résultat n°11
Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

Date

1842-1869

Cote

3 X 236
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Aliénés
- Asiles
- Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
Résultat n°12
FREY

Date

1994

Cote

1929W/24
- Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
- FREY
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°13
Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).

Date

1876-1936

Cote

2 X 40
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
Résultat n°14
GUIL/HACQ

Date

1992

Cote

1907W/29
- Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
- GUIL/HACQ
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°15
Sto à Tra.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/36
- Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Sto à Tra.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance
Résultat n°16
ZARI à ZEM.

Cote

2011W/160
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- ZARI à ZEM.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°17
KOP/LEP

Date

1996

Cote

1973W/26
- Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
- KOP/LEP
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°18
DUB à DUS.

Cote

2011W/57
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- DUB à DUS.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°19
De Ball à Bec.

Date

1999-2009

Cote

1828W/3
- Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991.
- De Ball à Bec.
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°20
HACQ

Date

1992

Cote

1907W/57
- Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
- HACQ
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°21
Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Date

1844-1935

Cote

2 X 57
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret,...
Résultat n°22
ECH à ESS.

Cote

2011W/58
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- ECH à ESS.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°23
Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

Date

1897-1908

Cote

3 X 153
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Familles nombreuses
- Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
Résultat n°24
Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

Date

1892

Cote

3 X 233
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Aliénés
- Statistiques
- Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
Résultat n°25
Mu-O.

Date

1807-1945

Cote

3 X 137
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Enfants assistés
- Registres et dossiers individuels des enfants
- Dossiers individuels.
- Mu-O.
Résultat n°26
BACA/BANT

Date

1994

Cote

1929W/3
- Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
- BACA/BANT
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°27
Enfants assistés

Date

An VII-1946

Cote

3 X 19-71
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Enfants assistés
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

Cote

106 W 11-13
- Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau
- Protection sociale. 1939-1956
- Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
2ème Direction - 4ème Bureau
Résultat n°29
GLA à GOUG.

Cote

2011W/71
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- GLA à GOUG.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°30
1843- 31 août 1883

Date

1843- 31 août 1883

Cote

3 X 89
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Enfants assistés
- Registres et dossiers individuels des enfants
- Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
- 1843- 31 août 1883
Résultat n°31
De PI à REH

Date

2000-2018

Cote

2022W/36
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De PI à REH
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°32
KHA à KHE.

Cote

2011W/87
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- KHA à KHE.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°33
MIDE à MILL.

Cote

2011W/113
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- MIDE à MILL.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°34
Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

Date

1903-1941

Cote

4 X 21
- Contexte : 4 X - Prévoyance sociale
- Sociétés de secours mutuels
- Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
Résultat n°35
MAZ à MEC.

Cote

2011W/106
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- MAZ à MEC.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°36
Dossiers familiaux

Date

2002-2007

Cote

1968W/1
- Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...
- Dossiers familiaux échantillonnés
- Dossiers familiaux
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°37
ARM/ZEL

Date

1989-1990

Cote

1907W/3
- Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
- ARM/ZEL
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°38
Fa-Fl.

Date

1807-1945

Cote

3 X 128
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Enfants assistés
- Registres et dossiers individuels des enfants
- Dossiers individuels.
- Fa-Fl.
Résultat n°39
RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Date

2010-2011

Cote

1987W/13
- Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
- RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...
Producteur :

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Résultat n°40
Budgets.

Date

1839-1937

Cote

2 X 13
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Belfort.
- Budgets.
Résultat n°41
Société belfortaine des habitations à bon marché, refus de création d’un office communal pour non conformité des statuts : statuts (1890), correspondance (1915-1919).

Date

1890-1919

Cote

3 X 168
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Habitations à bon marché (H.B.M.)
- Généralités
- Société belfortaine des habitations à bon marché, refus...
Résultat n°42
MORA/MOTY

Date

1994

Cote

1929W/35
- Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
- MORA/MOTY
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°43
Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale : délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1902-1908

Cote

3 X 333
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Assistance médicale gratuite
- Commune de Delle, assistance médicale gratuite spéciale :...
Résultat n°44
Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité infantile.

Date

1925-1926

Cote

3 X 36
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Femmes en couches
- Généralités
- Cartes nationales des taux de natalité et de mortalité...
Résultat n°45
BELI/BENB

Date

1992

Cote

1907W/12
- Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
- BELI/BENB
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°46
DELV/DJEB

Date

1994

Cote

1929W/19
- Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
- DELV/DJEB
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°47
1912

Date

1912

Cote

3 X 282
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Vieillards, infirmes et incurables
- 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
- 1912
Résultat n°48
Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers de demandes, statuts, récépissé de déclaration de modification de l'association, comptes-rendus et relevés de décisions assemblée générale et réunions, rapport moral de la Présidente, rapports à l'exécutif, projet de partenariat, dossiers de présentation, présentation structure, complément d'information sur la structure, plaquette, rapports et projets d'activités, revue La lettre solidaire, documents comptables : rapports financiers, comptes de résultat, exercices, budget prévisionnel (2003-2011). Chamois. Subvention : dossier de demande, statuts, composition CA, récépissé déclaration en préfecture, liste des subventions accordées, documents comptables : comptes, budget prévisionnel, bilan, compte de résultat, échéancier mensuel de trésorerie, certificats de paiement. Attestations sur l'honneur, compte-rendu rencontre, dossier projet de l'association, dossier projet d'investissement, extrait du Journal officiel (2004-2007). CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles). Assemblée générale - bilan d'activité : présentation de la structure, rapport moral, présentation des actions, documents comptables : rapport financier, rapport du Commissaire aux comptes, budget prévisionnel, compte de résultat, bilan. Subvention : demande, composition du CA, PV et compte-rendu AG, bilan, documents comptables : budget prévisionnel, compte de résultat, bilan, rapport du Commissaire aux comptes (2008-2009). Coopilote (groupe de coopératives d'activités et d'emploi). Subvention : demande, compte-rendu AG, extrait PV commission permanente, projet de délibération, présentation structure, bilan, perspectives et objectifs d'activité, rapport de gestion, attestations de co-financement FSE (Fonds social Européen), documents comptables : bilan, compte de résultat, budget, budget prévisionnel, présentation des comptes annuels. Dossier de financement : convention (2006-2009). Coorace (réseau solidarité emploi). Subvention : demande, proposition de subvention, statuts, compte-rendu AG, bilan et programme congrès, documents comptables : bilan, compte de résultat, budget prévisionnel, création de tiers (2009). FRACAS : statuts, extraits du journal officiel. Subvention : demande, liste des membres du CA, comptes (budget prévisionnel, compte de résultat, bilan (2008-2009).

Date

2003-2011

Cote

1987W/40
- Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
- Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers...
Producteur :

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Résultat n°49
Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret, arrêtés, délibérations, notes sur lesbiens attribués (1913-1914). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1914-1936).

Date

1913-1936

Cote

2 X 63
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret,...
Résultat n°50
De GAR à JUI

Date

1998-2018

Cote

2022W/47
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De GAR à JUI
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°51
Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux réunions du comité de patronage : correspondance.

Date

1929-1935

Cote

3 X 186
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Habitations à bon marché (H.B.M.)
- Comité de patronage des H.B.M.
- Contrôleurs H.B.M., nominations et participation aux...
Résultat n°52
Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier de lotissement (1923) ; construction d’un mur de soutènement et d’égouts : marchés, plan (1928-1938).

Date

1922-1938

Cote

3 X 203
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Habitations à bon marché (H.B.M.)
- Opérations immobilières
- Cités des Barres, création : acte notarié (1922), dossier...
Résultat n°53
Assurances sociales

Date

1922-1939

Cote

5 X
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assurances sociales
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
COMPAROT.

Date

1997

Cote

2006W/10
- Contexte : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance.
- COMPAROT.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°55
Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

Date

2010-2013

Cote

1987W/7
- Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
- Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
Producteur :

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Résultat n°56
ROC - STA.

Date

1989-2016

Cote

2015W/13
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- ROC - STA.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°57
Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation de particuliers : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1929

Cote

3 X 215
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Habitations à bon marché (H.B.M.)
- Contentieux
- Expropriation pour cause d’utilité publique, réclamation...
Résultat n°58
De PEC à PET

Date

2001-2013

Cote

2022W/35
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De PEC à PET
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°59
Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions, correspondance.

Date

1926-1942

Cote

3 X 328
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Assistance médicale gratuite
- Commission de contrôle : procès-verbaux des réunions,...
Résultat n°60
1908

Date

1908

Cote

3 X 279
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Vieillards, infirmes et incurables
- 3 X 277-286 Registres d’inscriptions par commune des...
- 1908
Résultat n°61
FOF/GER

Date

1996

Cote

1973W/16
- Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
- FOF/GER
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°62
CDAE : profils, fiches et définitions de postes à pourvoir par entreprises.

Date

2004-2008

Cote

1987W/34
- Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
- CDAE : profils, fiches et définitions de postes à pourvoir...
Producteur :

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Résultat n°63
Commission d'action sanitaire et sociale : procès-verbaux.

Date

1998-2006

Cote

1751W/1-1751W/8
- Contexte : 1751 W - Caisse primaire d'assurance maladie du Territoire...
- Commission d'action sanitaire et sociale : procès-verbaux.
Producteur :

Caisse Primaire d'Assurance Maladie
Résultat n°64
Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 20
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret,...
Résultat n°65
PELT/PET

Date

1996

Cote

1973W/36
- Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
- PELT/PET
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°66
Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.

Date

1872-1894

Cote

3 X 13
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Médecine cantonale
- Bénéficiaires indigents : listes, correspondance.
Résultat n°67
Médecine cantonale

Date

1827-1894

Cote

3 X 6-7
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Médecine cantonale
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
TIS à TUR.

Cote

2011W/152
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- TIS à TUR.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°69
De DEP à DES

Date

2003-2017

Cote

2022W/20
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De DEP à DES
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°70
SCH

Cote

1755W/40
- Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Nés en 1988
- SCH
Producteur :

Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance
Résultat n°71
Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy : legs.

Date

1912

Cote

3 X 266
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Vieillards, infirmes et incurables
- Refuge des vieillards et malades israélites de Nancy :...
Résultat n°72
2001

Cote

1886W/1
- Contexte : 1886 W - Union départementale des associations familiales...
- Services des Mandataires Judiciaires à la Protection...
- 2001
Producteur :

Union Départementale des Associations Familiales
Résultat n°73
2003

Cote

1886W/2-1886W/5
- Contexte : 1886 W - Union départementale des associations familiales...
- Services des Mandataires Judiciaires à la Protection...
- 2003
Producteur :

Union Départementale des Associations Familiales
Résultat n°74
Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement à leur fond de retraite : liste de sociétés, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 X 10
- Contexte : 4 X - Prévoyance sociale
- Sociétés de secours mutuels
- Subventions aux sociétés n’ayant pas opéré de versement...
Résultat n°75
De LER à MON

Date

2002-2011

Cote

2022W/51
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De LER à MON
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°76
Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 21
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
Résultat n°77
Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1939

Cote

2 X 66
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
Résultat n°78
Prime à la natalité. 1940-1949

Cote

106 W 44-48
- Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau
- Allocation de maternité. 1940-1951
- Prime à la natalité. 1940-1949
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
2ème Direction - 4ème Bureau
Résultat n°79
Aub à Ben.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/3
- Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Aub à Ben.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance
Résultat n°80
GARN

Date

1992

Cote

1907W/59
- Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
- GARN
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Résultats de la recherche

JAC - KER.

Date

Cote

Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

Producteur :

De TO à VE

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Date

Cote

Contexte : 3 X - Assistance sociale

Dossiers familiaux HO-MO.

Date

Cote

Contexte : 1865 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

Producteur :

RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Date

Cote

Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

De TACH à VER

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SOL à WIT

Cote

Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

CHOF/COLL

Date

Cote

Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

BAUD-VAU.

Date

Cote

Contexte : 1952 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

Producteur :

Contrôle médical : liste nominative.

Date

Cote

Contexte : 3 X - Assistance sociale

Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 3 X - Assistance sociale

FREY

Date

Cote

Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

GUIL/HACQ

Date

Cote

Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Sto à Tra.

Date

Cote

Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

ZARI à ZEM.

Cote

Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

KOP/LEP

Date

Cote

Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

DUB à DUS.