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  1. Résultat n°1
    130 ans de protection sociale dans le département

    2 lots 2 medias

    130 ans de protection sociale dans le département

    Date

    2010, 2010

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • 130 ans de protection sociale dans le département
  2. Résultat n°2

    Enfants assistés

    Date

    An VII-1946

    Cote

    3 X 19-71

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Enfants assistés

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Hôpital de Belfort

    Date

    An IX-1940

    Cote

    1 X 8-18

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Bureaux de bienfaisance, correspondance avec le Préfet (1922-1937) ; attributions des biens ecclésiastiques (1910-1912) ; états des receveurs municipaux, d'hospices et de bureaux de bienfaisance (1914) ; état des recettes et des dépenses des bureaux qui ont fonctionné en 1911-1916 (s.d) ; statistiques (1897, 1909) ; état des indigents devant participer aux secours (1828-1901) ; rapport sur les négligences des bureaux du canton de Delle (1804) ; canton de Belfort : rapport d'activité (An XI).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    2 X 6

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureaux de bienfaisance, correspondance avec le Préfet...
  5. Résultat n°5

    Bureaux de bienfaisance et d'assistance

    Date

    An XI-1940

    Cote

    2 X

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Fonctionnement : rapport d'activités (1929) ; organisation d'une loterie au profit des pauvres : délibération, correspondance (1866). Commission administrative, nominations : listes des candidats, délibérations (1826-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1859-1940). Biens, location de la ferme de la « Goutte-Leheu » à Lachapelle-sous-Chaux : délibérations, correspondance (1893-1920). Souscriptions : état des souscripteurs pour l'extirpation de la mendicité (An XI) ; appel à la charité : listes des donateurs (1930-1931).

    Date

    An XI - 1940

    Cote

    2 X 11

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Belfort.
    • Fonctionnement : rapport d'activités (1929) ; organisation...
  7. Résultat n°7

    Autres établissements

    Date

    An XIII-1945

    Cote

    1 X 18

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière
    • Autres établissements

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
  9. Résultat n°9

    Travaux d’utilité communale, secours aux communes : états des secours demandés par les communes, états de répartition des crédits. 1847-1853

    Cote

    3 X 24

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Travaux d’utilité communale, secours aux communes :...
  10. Résultat n°10

    Médecins : nominations de médecins des épidémies de l’arrondissement de Belfort (1855), plainte contre le Dr Petitjean (1882).

    Date

    1855, 1882

    Cote

    3 X 18

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Médecins : nominations de médecins des épidémies de...
  11. Résultat n°11

    Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins et pharmaciens.

    Date

    1888, 1895

    Cote

    3 X 332

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des subventions aux pupilles.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 X 82

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Comptabilité du service
    • Enregistrement des subventions aux pupilles.
  13. Résultat n°13

    Dépenses des communes.

    Date

    1908, [s.d.]

    Cote

    3 X 274

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Dépenses des communes.
  14. Résultat n°14

    Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile de secours, hospitalisations. 1822-1899

    Cote

    3 X 25

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile...
  15. Résultat n°15

    1806-1929

    Date

    1806-1929

    Cote

    3 X 1

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Généralité : instructions, circulaires.
    • 1806-1929
  16. Résultat n°16

    Liste des préventoriums par département : cahier.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 X 368

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Lutte antituberculeuse
    • Liste des préventoriums par département : cahier.
  17. Résultat n°17

    Généralités

    Date

    1806-1942

    Cote

    3 X 1-5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  19. Résultat n°19

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  20. Résultat n°20

    J-K.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 133

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • J-K.
  21. Résultat n°21

    Li-Ma.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 135

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Li-Ma.
  22. Résultat n°22

    Gl-Gy.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 130

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Gl-Gy.
  23. Résultat n°23

    Cop-Di.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 126

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Cop-Di.
  24. Résultat n°24

    Sa-Sc.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 140

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Sa-Sc.
  25. Résultat n°25

    Bo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 123

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Bo.
  26. Résultat n°26

    V-Z.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 144

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • V-Z.
  27. Résultat n°27

    Ca-Con.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 125

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ca-Con.
  28. Résultat n°28

    U.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 143

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • U.
  29. Résultat n°29

    A-Ba.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 121

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • A-Ba.
  30. Résultat n°30

    La-Le.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 134

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • La-Le.
  31. Résultat n°31

    Ha-Hen.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 131

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ha-Hen.
  32. Résultat n°32

    Se-Sz.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 141

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Se-Sz.
  33. Résultat n°33

    Do-E.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 127

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Do-E.
  34. Résultat n°34

    Me-Mo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 136

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Me-Mo.
  35. Résultat n°35

    Be-Bi.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 122

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Be-Bi.
  36. Résultat n°36

    R.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 139

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • R.
  37. Résultat n°37

    Her-I.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 132

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Her-I.
  38. Résultat n°38

    Fo-Gi.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 129

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fo-Gi.
  39. Résultat n°39

    Legs : correspondance.

    Date

    1807-1890

    Cote

    3 X 62

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Legs : correspondance.
  40. Résultat n°40

    T.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 142

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • T.
  41. Résultat n°41

    P.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 138

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • P.
  42. Résultat n°42

    Br-Bu.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 124

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Br-Bu.
  43. Résultat n°43

    Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.

    Date

    1812-1928

    Cote

    3 X 26

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
  44. Résultat n°44

    Prise en charge : instructions, circulaires.

    Date

    1812-1930

    Cote

    3 X 231

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Statistiques
    • Prise en charge : instructions, circulaires.
  45. Résultat n°45

    Aliénés

    Date

    1812-1955

    Cote

    3 X 92-106

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Aliénés

    Producteur :

    Préfecture

  46. Résultat n°46

    Bureau de bienfaisance de Delle, fonctionnement : règlement, statuts (1923-1929). Nomination à la commission administrative : listes, délibérations, correspondance (1869-1891). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1838-1930). Dons et legs : anonyme de 200 F (1858) ; Queltain de 1600 F (1843-1844) ; legs Klie de 800 F (1822-1826) ; legs Vve Passerat de 2000 F (1920-1921) : arrêtés. Secours : demande de médicaments à la préfecture : correspondance (1813) ; médicaments fournis aux indigents : liste (1891). Comptabilité : budgets (1829-1940) ; état des capitaux placés (1849) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; cession d'une rente par la ville (1859) ; prêts à particuliers (1835) ; créance Antoine BIZOT (1845-1862) ; état des sommes irrecouvrables, des droits perçus (1871-1892).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 X 30

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Delle, fonctionnement : règlement,...
  47. Résultat n°47

    Liquidation de la caisse de retraites du Haut-Rhin : états de traitements (préfecture de Colmar, sous-préfecture de Belfort) ; instructions, correspondance (1815-1879). Caisse départementale du Territoire de Belfort : création, statuts, révisions des statuts. Statuts, rapports, correspondance, instructions, délibérations (1880-1935). Gestion de la caisse : état des retenus sur salaires des agents du département (1871-1889). Gestion de la caisse : comptes au 31 décembre, cahier de contrôle (1874-1941).

    Date

    1815-1935

    Cote

    5 N 1

    • Contexte : 5 N - Caisse départementale des retraites

    • Caisse départementale des retraites
    • Liquidation de la caisse de retraites du Haut-Rhin :...
  48. Résultat n°48

    Caisse départementale des retraites

    Date

    1815-1941

    Cote

    5 N

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Caisse départementale des retraites

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  49. Résultat n°49

    Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.

    Date

    1817

    Cote

    3 X 19

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.
  50. Résultat n°50

    Assistance - Personnel

    Date

    1817-1940

    Cote

    3 X 8-10

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Assistance - Personnel

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    Dons et legs : délibérations (1819-1932). Subventions, attributions : délibérations (1853-1899) ; subventions pour distribution de soupes aux grévistes : délibérations (1930) ; subventions pour soupes populaires (1933). Secours : listes de indigents admis aux secours (1847) ; demandes (1899, 1925-1926). Traitements du receveur : décomptes (1846, 1929). Droit des pauvres : état, répartition (1858-1932). Gestion occultes : délibérations, correspondance (1920-1925). Comptabilité : bordereaux, recettes, dépenses (1854-1931).

    Date

    1819-1934

    Cote

    2 X 12

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Belfort.
    • Dons et legs : délibérations (1819-1932). Subventions,...
  52. Résultat n°52

    Secours

    Date

    1822-1928

    Cote

    3 X 11-15

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Secours

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    Généralités (hôpitaux, bureaux de bienfaisance, etc.)

    Date

    1823-1939

    Cote

    1 X 1-8

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière
    • Généralités (hôpitaux, bureaux de bienfaisance, etc.)

    Producteur :

    Préfecture

  54. Résultat n°54

    Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection, installation d’un commissaire correspondant du siège de Dijon (1910-1911).

    Date

    1905, 1910-1911

    Cote

    4 X 45

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Mont-de-Piété
    • Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection,...
  55. Résultat n°55

    Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales : bordereaux récapitulatifs.     1932-1936

    Cote

    4 X 51

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Assurances sociales
    • Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales :...
  56. Résultat n°56

    Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances en cas de décès et d’accidents.

    Date

    1886-1891, 1918-1924

    Cote

    4 X 3

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances...
  57. Résultat n°57

    Rentes viagères, versement : délibération (1868) ; majorations : instructions, correspondance (1923-1940).

    Date

    1868, 1923-1940

    Cote

    4 X 46

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Pensions viagères
    • Rentes viagères, versement : délibération (1868) ;...
  58. Résultat n°58

    Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture et de sous-préfectures : correspondance, projets de statuts.

    Date

    1826, 1895-1904

    Cote

    4 X 23

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture...
  59. Résultat n°59

    Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports nationaux.

    Date

    1840, 1910-1921

    Cote

    4 X 2

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports...
  60. Résultat n°60

    Médecine cantonale

    Date

    1827-1894

    Cote

    3 X 6-7

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Médecine cantonale

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    G.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 247

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • G.
  62. Résultat n°62

    T-Z.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 252

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • T-Z.
  63. Résultat n°63

    Ri-S.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 251

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Ri-S.
  64. Résultat n°64

    C-D.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 245

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • C-D.
  65. Résultat n°65

    E-F.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 246

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • E-F.
  66. Résultat n°66

    L-M.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 249

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • L-M.
  67. Résultat n°67

    N-Re.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 250

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • N-Re.
  68. Résultat n°68

    Bi-Bu.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 244

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Bi-Bu.
  69. Résultat n°69

    Instructions, fonctionnement, nominations et rapports d’activité, correspondance, nominations et traitements des médecins.

    Date

    1827-1891

    Cote

    3 X 12

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Médecine cantonale
    • Instructions, fonctionnement, nominations et rapports...
  70. Résultat n°70

    H-K.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 248

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • H-K.
  71. Résultat n°71

    Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 243

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.
  72. Résultat n°72

    1828-1884

    Date

    1828-1884

    Cote

    3 X 260

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Arriérés mentaux
    • Sourds-muets
    • Demandes de secours : états nominatifs, relevés de...
    • 1828-1884
  73. Résultat n°73

    Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).

    Date

    1829

    Cote

    3 X 70

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
  74. Résultat n°74

    Caisse d’épargne de Belfort : règlement intérieur (1835-1841) ; transfert d’argent de Belfort à Saint-Etienne (1846) ; demande d’autorisation de verser annuellement une somme au Territoire de Belfort (1883) ; statuts (1906) ; création d’une succursale à Champagney (1909-1911) et d’une succursale à Châtenois (1911-1921).

    Date

    1835-1921

    Cote

    4 X 42

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Caisses d’épargne
    • Caisse d’épargne de Belfort : règlement intérieur (1835-1841) ;...
  75. Résultat n°75

    Caisses d'épargnes

    Date

    1835-1941

    Cote

    4 X 10-13

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance sociale
    • Caisses d'épargnes

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    1835-1919

    Date

    1835-1919

    Cote

    4 X 34

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Caisses d’épargne
    • Gestion : instructions, circulaires.
    • 1835-1919
  77. Résultat n°77

    Sociétés de secours mutuels

    Date

    1837-1940

    Cote

    4 X 1-10

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuels

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Demandes de création de sociétés : correspondance.

    Date

    1837-1864

    Cote

    4 X 19

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Demandes de création de sociétés : correspondance.
  79. Résultat n°79

    Budgets.

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 X 13

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Belfort.
    • Budgets.
  80. Résultat n°80

    Recensement et prise en charge : instructions (1841-1920) ; recensement : tableaux par communes (1883).

    Date

    1841-1920

    Cote

    3 X 256

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Arriérés mentaux
    • Aveugles
    • Recensement et prise en charge : instructions (1841-1920) ;...