protection sociale

Résultat n°1
COU à DIA.

Date

2017-2020

Cote

2005W/3
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- COU à DIA.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°2
De NAU à STI

Date

2002-2020

Cote

2022W/49
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De NAU à STI
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°3
DIA à GH.

Date

2016-2020

Cote

2005W/4
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- DIA à GH.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°4
GU à KHI.

Date

2016-2020

Cote

2005W/5
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- GU à KHI.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°5
SAD à SOU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/7
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- SAD à SOU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°6
KON à R.

Date

2017-2019

Cote

2005W/15
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- KON à R.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°7
BAN à COU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/2
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- BAN à COU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°8
ZEI à ZEN.

Date

2019

Cote

2005W/9
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- ZEI à ZEN.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°9
SAC à SOU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/16
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- SAC à SOU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°10
De DEB à DEN

Date

1990-2019

Cote

2022W/19
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De DEB à DEN
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°11
SOW à TRA.

Date

2017-2019

Cote

2005W/8
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- SOW à TRA.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°12
Dossiers familiaux personnes décédées

Date

2016-2019

Cote

1968W/17
- Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...
- Dossiers familiaux échantillonnés
- Dossiers familiaux personnes décédées
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°13
De CAL à FUE

Date

1999-2019

Cote

2022W/46
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De CAL à FUE
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°14
De KHE à MUL

Date

1999-2019

Cote

2022W/48
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De KHE à MUL
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°15
CAM à COU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/10
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- CAM à COU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°16
COU à DIA.

Date

2017-2019

Cote

2005W/11
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- COU à DIA.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°17
A à B.

Date

2017-2019

Cote

2005W/9
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- A à B.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°18
M à SAC.

Date

2017-2019

Cote

2005W/6
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- M à SAC.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°19
U à Z. MNA refusés pour faute de place. MNA en fugue. MNA refusés.

Date

2017-2019

Cote

2005W/18
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- U à Z. MNA refusés pour faute de place. MNA en fugue....
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°20
DIA à DU.

Date

2017-2019

Cote

2005W/12
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- DIA à DU.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°21
BA à BO.

Date

Nés entre 1986-2019

Cote

2020W/2
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- BA à BO.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°22
SOW à T.

Date

2017-2019

Cote

2005W/17
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- SOW à T.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°23
F à KAN.

Date

2016-2019

Cote

2005W/13
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- F à KAN.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°24
De PI à REH

Date

2000-2018

Cote

2022W/36
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De PI à REH
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°25
De GAR à JUI

Date

1998-2018

Cote

2022W/47
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De GAR à JUI
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°26
De HAM S. à HUD

Date

2000-2018

Cote

2022W/28
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De HAM S. à HUD
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°27
De GAR à GIR

Date

2000-2018

Cote

2022W/25
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De GAR à GIR
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°28
KAN à KON.

Date

2017-2018

Cote

2005W/14
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
- KAN à KON.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°29
De TAC à ZEF

Date

2000-2018

Cote

2022W/50
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De TAC à ZEF
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°30
De SIS à TH

Date

1999-2018

Cote

2022W/41
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De SIS à TH
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°31
FO à GI.

Date

Nés entre 2005-2018

Cote

2020W/5
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- FO à GI.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°32
AM à BAM.

Date

2017-2018

Cote

2005W/1
- Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
- Dossiers des MNA acceptés par le Département.
- AM à BAM.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°33
De AB à ALC

Date

2001-2018

Cote

2022W/1
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De AB à ALC
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°34
De DEP à DES

Date

2003-2017

Cote

2022W/20
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De DEP à DES
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°35
De BRA à BY

Date

2000-2017

Cote

2022W/12
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De BRA à BY
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°36
De DIA à DIR

Date

2000-2017

Cote

2022W/21
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De DIA à DIR
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°37
De BOURQ à BOUZ

Date

1999-2017

Cote

2022W/11
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De BOURQ à BOUZ
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°38
MO à PR

Date

Nés entre 2014-2017

Cote

2020W/8
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- MO à PR
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°39
De LO à MAI

Date

1999-2017

Cote

2022W/31
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De LO à MAI
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°40
MIN - SAN.

Date

2017

Cote

2030W/13
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- MIN - SAN.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°41
De BAD à BAR

Date

2000-2017

Cote

2022W/3
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De BAD à BAR
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°42
RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier (2015-2017). Décisions d'opportunités pour les salariés non agricoles émises par la MSA (Mutualité sociale agricole) : dossiers nominatifs, contrats d'insertion, fiches de liaison, certificats de travail, demandes de RMI, correspondance (1999-2005).

Date

1999-2017

Cote

1987W/9
- Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
- RSA : Décisions d'opportunités relatives aux droits...
Producteur :

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Résultat n°43
LAN à MI.

Date

Nés entre 1998-2017

Cote

2020W/7
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- LAN à MI.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°44
TS à ZA.

Date

Nés entre 2010-2017

Cote

2020W/11
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- TS à ZA.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°45
De ALI à AY

Date

2001-2017

Cote

2022W/2
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De ALI à AY
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°46
CAS - HAA.

Date

2017

Cote

2030W/11
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- CAS - HAA.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°47
ALI - BOI.

Date

2017

Cote

2030W/10
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- ALI - BOI.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°48
De NA à PA

Date

1999-2017

Cote

2022W/34
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De NA à PA
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°49
RA à RO.

Date

Nés entre 2010-2017

Cote

2020W/9
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- RA à RO.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°50
SAU - YAH.

Date

2017

Cote

2030W/14
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- SAU - YAH.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°51
HA à LAM.

Date

Nés entre 2005-2017

Cote

2020W/6
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- HA à LAM.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°52
JAM - LAH.

Date

2017

Cote

2030W/12
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- JAM - LAH.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°53
JAC - KER.

Date

1989-2016

Cote

2015W/9
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- JAC - KER.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°54
De TO à VE

Date

2000-2016

Cote

2022W/42
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De TO à VE
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°55
ROC - STA.

Date

1989-2016

Cote

2015W/13
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- ROC - STA.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°56
GEH - JOL.

Date

2016

Cote

2030W/6
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- GEH - JOL.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°57
De CON à CUE

Date

2002-2016

Cote

2022W/17
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De CON à CUE
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°58
GRA - HAM.

Date

1989-2016

Cote

2015W/7
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- GRA - HAM.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°59
OUA - RIE.

Date

2016

Cote

2030W/8
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- OUA - RIE.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°60
CHO - CRE.

Date

1989-2016

Cote

2015W/4
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- CHO - CRE.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°61
FAY - GRA.

Date

1989-2016

Cote

2015W/6
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- FAY - GRA.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°62
De BELM à BER

Date

2002-2016

Cote

2022W/7
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De BELM à BER
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°63
SA à TC.

Date

Nés entre 1988-2016

Cote

2020W/10
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- SA à TC.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°64
CHE - DUF.

Date

2016

Cote

2030W/4
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- CHE - DUF.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°65
De BOSS à BOURD

Date

1998-2016

Cote

2022W/10
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De BOSS à BOURD
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°66
AKH-GAL

Date

2016

Cote

2013W/5
- Contexte : 2013 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers Familiaux échantillonnés 1/10.
- AKH-GAL
Producteur :

Conseil départemental / Espaces des Solidarités Départementales Belfort Ouest
Résultat n°67
STO - TOR.

Date

1989-2016

Cote

2015W/14
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- STO - TOR.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°68
AD à AT.

Date

Nés entre 1997-2016

Cote

2020W/1
- Contexte : 2020 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers enfance du Foyer de l'Enfance.
- AD à AT.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°69
De REG à RO S.

Date

1998-2016

Cote

2022W/37
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De REG à RO S.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°70
KHA - LON.

Date

1989-2016

Cote

2015W/10
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- KHA - LON.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°71
BER - BOU

Date

1989-2016

Cote

2015W/2
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- BER - BOU
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°72
FEU - FRI.

Date

2016

Cote

2030W/5
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- FEU - FRI.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°73
MAR - PER.

Date

1989-2016

Cote

2015W/11
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- MAR - PER.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°74
SAL-ZOU

Date

2016

Cote

2013W/8
- Contexte : 2013 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers Familiaux échantillonnés 1/10.
- SAL-ZOU
Producteur :

Conseil départemental / Espaces des Solidarités Départementales Belfort Ouest
Résultat n°75
GOE-LAH

Date

2016

Cote

2013W/6
- Contexte : 2013 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers Familiaux échantillonnés 1/10.
- GOE-LAH
Producteur :

Conseil départemental / Espaces des Solidarités Départementales Belfort Ouest
Résultat n°76
LEB-RIO

Date

2016

Cote

2013W/7
- Contexte : 2013 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers Familiaux échantillonnés 1/10.
- LEB-RIO
Producteur :

Conseil départemental / Espaces des Solidarités Départementales Belfort Ouest
Résultat n°77
CUI - FAV.

Date

1989-2016

Cote

2015W/5
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- CUI - FAV.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°78
SEL - VEN.

Date

2016

Cote

2030W/9
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- SEL - VEN.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°79
ANT - MIC.

Date

2015-2016

Cote

2030W/3
- Contexte : 2030 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux
- ANT - MIC.
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°80
BOU - CHO.

Date

1989-2016

Cote

2015W/3
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- BOU - CHO.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès

Résultats de la recherche

COU à DIA.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

De NAU à STI

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

DIA à GH.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

GU à KHI.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SAD à SOU.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

KON à R.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

BAN à COU.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

ZEI à ZEN.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SAC à SOU.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

De DEB à DEN

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

SOW à TRA.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

Dossiers familiaux personnes décédées

Date

Cote

Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...

Producteur :

De CAL à FUE

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

De KHE à MUL

Date

Cote

Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

CAM à COU.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

Producteur :

COU à DIA.

Date

Cote

Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...