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Résultats de la recherche

1

Dossiers familiaux HO-MO.

Date

2003-2010

Cote

1865W/3

3

SOL à WIT

Date

-

Cote

1755W/42

4

CHOF/COLL

Date

1994

Cote

1929W/16

5

BAUD-VAU.

Date

2012

Cote

1952W/4

6

FREY

Date

1994

Cote

1929W/24

7

GUIL/HACQ

Date

1992

Cote

1907W/29

8

Sto à Tra.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/36

9

KOP/LEP

Date

1996

Cote

1973W/26

10

De Ball à Bec.

Date

1999-2009

Cote

1828W/3

11

HACQ

Date

1992

Cote

1907W/57

12

BACA/BANT

Date

1994

Cote

1929W/3

13

Enfants assistés

Date

An VII-1946

Cote

3 X 19-71

15

Dossiers familiaux

Date

2002-2007

Cote

1968W/1

16

ARM/ZEL

Date

1989-1990

Cote

1907W/3

18

MORA/MOTY

Date

1994

Cote

1929W/35

19

BELI/BENB

Date

1992

Cote

1907W/12

20

DELV/DJEB

Date

1994

Cote

1929W/19

21

Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers de demandes, statuts, récépissé de déclaration de modification de l'association, comptes-rendus et relevés de décisions assemblée générale et réunions, rapport moral de la Présidente, rapports à l'exécutif, projet de partenariat, dossiers de présentation, présentation structure, complément d'information sur la structure, plaquette, rapports et projets d'activités, revue La lettre solidaire, documents comptables : rapports financiers, comptes de résultat, exercices, budget prévisionnel (2003-2011). Chamois. Subvention : dossier de demande, statuts, composition CA, récépissé déclaration en préfecture, liste des subventions accordées, documents comptables : comptes, budget prévisionnel, bilan, compte de résultat, échéancier mensuel de trésorerie, certificats de paiement. Attestations sur l'honneur, compte-rendu rencontre, dossier projet de l'association, dossier projet d'investissement, extrait du Journal officiel (2004-2007). CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles). Assemblée générale - bilan d'activité : présentation de la structure, rapport moral, présentation des actions, documents comptables : rapport financier, rapport du Commissaire aux comptes, budget prévisionnel, compte de résultat, bilan. Subvention : demande, composition du CA, PV et compte-rendu AG, bilan, documents comptables : budget prévisionnel, compte de résultat, bilan, rapport du Commissaire aux comptes (2008-2009). Coopilote (groupe de coopératives d'activités et d'emploi). Subvention : demande, compte-rendu AG, extrait PV commission permanente, projet de délibération, présentation structure, bilan, perspectives et objectifs d'activité, rapport de gestion, attestations de co-financement FSE (Fonds social Européen), documents comptables : bilan, compte de résultat, budget, budget prévisionnel, présentation des comptes annuels. Dossier de financement : convention (2006-2009). Coorace (réseau solidarité emploi). Subvention : demande, proposition de subvention, statuts, compte-rendu AG, bilan et programme congrès, documents comptables : bilan, compte de résultat, budget prévisionnel, création de tiers (2009). FRACAS : statuts, extraits du journal officiel. Subvention : demande, liste des membres du CA, comptes (budget prévisionnel, compte de résultat, bilan (2008-2009).

Date

2003-2011

Cote

1987W/40

22

Assurances sociales

Date

1922-1939

Cote

5 X

23

COMPAROT.

Date

1997

Cote

2006W/10

25

FOF/GER

Date

1996

Cote

1973W/16

28

PELT/PET

Date

1996

Cote

1973W/36

29

Médecine cantonale

Date

1827-1894

Cote

3 X 6-7

30

SCHA à SCHE

Date

-

Cote

1755W/40

31

2001

Date

-

Cote

1886W/1

32

2003

Date

-

Cote

1886W/2-1886W/5

33

Prime à la natalité. 1940-1949

Date

-

Cote

106 W 44-48

34

Aub à Ben.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/3

35

GARN

Date

1992

Cote

1907W/59

36

MOUS à MOUT.

Date

1997

Cote

2006W/29

37

GERV

Date

-

Cote

1756W/15

38

SCHM

Date

-

Cote

1946W/37

39

Liste des enfants présents.

Date

1965-1972

Cote

1732 W 1

40

De AR à BAI.

Date

1997

Cote

2006W/2