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Résultats de la recherche

1

Dossiers familiaux HO-MO.

Date

2003-2010

Cote

1865W/3

3

SOL à WIT

Date

-

Cote

1755W/42

4

CHOF/COLL

Date

1994

Cote

1929W/16

5

BAUD-VAU.

Date

2012

Cote

1952W/4

6

FREY

Date

1994

Cote

1929W/24

7

GUIL/HACQ

Date

1992

Cote

1907W/29

8

Sto à Tra.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/36

9

KOP/LEP

Date

1996

Cote

1973W/26

10

De Ball à Bec.

Date

1999-2009

Cote

1828W/3

11

HACQ

Date

1992

Cote

1907W/57

12

BACA/BANT

Date

1994

Cote

1929W/3

13

Enfants assistés

Date

An VII-1946

Cote

3 X 19-71

15

Dossiers familiaux

Date

2002-2007

Cote

1968W/1

16

ARM/ZEL

Date

1989-1990

Cote

1907W/3

18

MORA/MOTY

Date

1994

Cote

1929W/35

19

BELI/BENB

Date

1992

Cote

1907W/12

20

DELV/DJEB

Date

1994

Cote

1929W/19

21

Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers de demandes, statuts, récépissé de déclaration de modification de l'association, comptes-rendus et relevés de décisions assemblée générale et réunions, rapport moral de la Présidente, rapports à l'exécutif, projet de partenariat, dossiers de présentation, présentation structure, complément d'information sur la structure, plaquette, rapports et projets d'activités, revue La lettre solidaire, documents comptables : rapports financiers, comptes de résultat, exercices, budget prévisionnel (2003-2011). Chamois. Subvention : dossier de demande, statuts, composition CA, récépissé déclaration en préfecture, liste des subventions accordées, documents comptables : comptes, budget prévisionnel, bilan, compte de résultat, échéancier mensuel de trésorerie, certificats de paiement. Attestations sur l'honneur, compte-rendu rencontre, dossier projet de l'association, dossier projet d'investissement, extrait du Journal officiel (2004-2007). CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles). Assemblée générale - bilan d'activité : présentation de la structure, rapport moral, présentation des actions, documents comptables : rapport financier, rapport du Commissaire aux comptes, budget prévisionnel, compte de résultat, bilan. Subvention : demande, composition du CA, PV et compte-rendu AG, bilan, documents comptables : budget prévisionnel, compte de résultat, bilan, rapport du Commissaire aux comptes (2008-2009). Coopilote (groupe de coopératives d'activités et d'emploi). Subvention : demande, compte-rendu AG, extrait PV commission permanente, projet de délibération, présentation structure, bilan, perspectives et objectifs d'activité, rapport de gestion, attestations de co-financement FSE (Fonds social Européen), documents comptables : bilan, compte de résultat, budget, budget prévisionnel, présentation des comptes annuels. Dossier de financement : convention (2006-2009). Coorace (réseau solidarité emploi). Subvention : demande, proposition de subvention, statuts, compte-rendu AG, bilan et programme congrès, documents comptables : bilan, compte de résultat, budget prévisionnel, création de tiers (2009). FRACAS : statuts, extraits du journal officiel. Subvention : demande, liste des membres du CA, comptes (budget prévisionnel, compte de résultat, bilan (2008-2009).

Date

2003-2011

Cote

1987W/40

22

Assurances sociales

Date

1922-1939

Cote

5 X

24

FOF/GER

Date

1996

Cote

1973W/16

27

PELT/PET

Date

1996

Cote

1973W/36

28

Médecine cantonale

Date

1827-1894

Cote

3 X 6-7

29

SCHA à SCHE

Date

-

Cote

1755W/40

30

2001

Date

-

Cote

1886W/1

31

2003

Date

-

Cote

1886W/2-1886W/5

32

Prime à la natalité. 1940-1949

Date

-

Cote

106 W 44-48

33

Aub à Ben.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/3

34

GARN

Date

1992

Cote

1907W/59

35

GERV

Date

-

Cote

1756W/15

36

SCHM

Date

-

Cote

1946W/37

37

Liste des enfants présents.

Date

1965-1972

Cote

1732 W 1

38

MIFE (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi) : relevé de conclusions réunion, fiche rôle du référent PLIE, arrêté préfectoral), relations MIFE et Conseil Général 2004 (arrêté portant délégation de signature, relevé de décisions), revue de presse, CDM (Cité des Métiers) : plaquette, fiche de présentation CDM, budget prévisionnel, graphique fréquentation CDM, articles), dossier CPSP (Centre de Projets et de Suivi Professionnel) : proposition de fonctionnement, Réflexions sur l'évolution du CPSP, analyse fonctionnelle), notes de la MIFE (dont une confidentielle), analyse comptable de la MIFE par le Trésor Public, demande de FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) : diagnostic et solutions techniques TIC (Technologies Information Communication), note au PCG, dossier de presse et projet du documentaire « Le travail, pour quoi faire ? », pré projet et rapport à l'exécutif Salon des Métiers et Formation, dossier Transformation de la MIFE en syndicat mixte (arrêtés préfectoraux, statuts, comptes-rendus réunions, présentation MIFE, notes au rapporteur, modification statuts, état des dépenses FEDER, certificat administratif, disquettes contenu inconnu, notes d'orientation création syndicat mixte), délibérations (PV et extraits de PV). Dossier MIFE (copie statuts, amendements aux statuts et PV, comptes-rendus réunions, dossier de presse MIFE, relevés décisions, projet de plateforme Insertion/Formation/Emploi, notes), introduction de l'annuaire de la MIFE, documents comptables provisoires (comptes, compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, simulation de valorisation du coût, répartition des produits), plaquette pliante MIFE, perspectives : missions de l'ODEF (Observatoire Départemental de l'Emploi et de la Formation), fiche action et fiche projet MIFE, schéma d'intégration et de pertinence, fiche méthodologique), rapport d'activités.

Date

1998-2007

Cote

1987W/28

39

HA-KU

Date

-

Cote

1717 W 4

40
41

YOU

Date

-

Cote

1755W/43

42

BER-BIL

Date

1995

Cote

1946W/6

43

RAFF/ROND

Date

1992

Cote

1907W/47

44

BEL/BELG

Date

1994

Cote

1929W/4

45

HAR-JAL

Date

1995

Cote

1946W/20

46

BELI/BENO

Date

1994

Cote

1929W/5

47

BRO

Date

1994

Cote

1929W/13

48

ADA/AIS

Date

1992

Cote

1907W/7

49

KUB à LAC

Date

-

Cote

1755W/26

50

BELG

Date

1992

Cote

1907W/11

51

HAM/HARR

Date

1996

Cote

1973W/18

52

MULO/MUSS

Date

1994

Cote

1929W/38

53

BASL/BENSAK

Date

1993

Cote

1908W/2

56

BET-TRI

Date

2012

Cote

1953W/2

57

de Leh à Loi.

Date

2000-2009

Cote

1828W/32

58

Dossiers familiaux de Ru à Y

Date

2009

Cote

1951W/14

59

Ak à Aub.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/2

60

JAC à LAU

Date

-

Cote

1756W/18

61

De Bele à Bos.

Date

1997-2009

Cote

1828W/5

62

HELL/INEZ

Date

1994

Cote

1929W/30

63

1979-2000

Date

-

Cote

1734W/2

64

KADA/KHAD

Date

1993

Cote

1908W/18

65

Inservet (structure d'insertion par l'activité économique). Subvention : demandes, récépissé de déclaration en préfecture, composition du conseil d'administration, PV d'assemblées générales, rapport moral, rapport d'activité, descriptif du projet, note explicative, documents comptables : rapport du commissaire aux comptes, bilans, comptes de résultat, budgets prévisionnels et d'investissement, création de tiers, RIB. dossier Secours Catholique : charte nationale insertion par la vente de textiles, relevé de conclusions, descriptif du projet Chantier permanent d'insertion, demande de subvention, correspondance sur une subvention à reverser au Secours Catholique (2000-2009). Intermed (association d'aide au retour à l'emploi). Subvention : demande, statuts de l'association, composition du bureau, PV et compte-rendu de l'assemblée générale, convention de partenariat, présentation de la structure, rapport d'activités, descriptions des actions, projet d'activité, récépissé de la déclaration en Préfecture. Documents comptables : bilan, compte de résultat, compte, budgets prévisionnels, charges, plan de financement (2006-2009). Le Potager dans l'assiette. Statuts, récépissé de déclaration en préfecture. Subvention : dossier de demande, dossier de présentation, dossiers de presse, dossier argumentaire, PV AG, bilan comptable, diagnostic partagé / préconisations d'accompagnement, fiche de proposition de subvention, notification d'attribution, devis, correspondance (2009). PPE (Passerelle Pour l'Emploi). Subventions : dossiers de demande, statuts, récépissé de déclaration en préfecture, listes des membres du CA et des administrateurs du bureau, PV et comptes-rendus des AG, rapport moral, rapports d'activité, bilans, éléments de contexte, récapitulatif des actions menées et des soutiens financiers reçus, documents comptables : rapports financiers, comptes annuels et états de synthèse, bilan, annexe au bilan, compte de résultat, budgets prévisionnels, RIB. Présentation de l'activité et perspectives, fiches actions PLIE (Plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi), protocole général de fonctionnement « Action territorialisée d'Insertion », bilan de l'action territorialisée d'insertion, marché de service d'insertion professionnelle réalisé sous la forme de prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi, compte-rendu du Comité de pilotage, article de presse (2003-2009).

Date

2000-2009

Cote

1987W/43

66

De Sche à Schi.

Date

2001-2008

Cote

1828W/53

67

Arriérés mentaux

Date

1884-1905

Cote

3 X 107

68

ASH-AWA

Date

1995

Cote

1946W/2

69

Victimes civiles. 1942

Date

-

Cote

106 W 19

70

Dossiers familiaux SC-ZA.

Date

2003-2010

Cote

1865W/5

71

MDEF (Maison de l'Emploi et de la Formation). Dossier MDEF 2008-2009 : notes, annexe : cahier des charges des Maisons de l'emploi, projet de cahier des charges des MDE (Maisons de l'emploi), documents comptables (comptes de résultat, état trésorerie, état financier), ébauche d'arrêté et de décret. Tableau de situation du personnel, PV du CA, notes et ébauche de note. Dossier MDEF, rapprochement des deux MDEF de l'Aire Urbaine : rapports, réunion du comité de pilotage : cahier des charges, note. Mémoire technique ENO Conseil, propositions d'intervention. MDEF convention pluriannuelle de financement, statuts. MDEF / DLA (dispositif Local d'Accompagnement) : dossier demande de subvention incomplet. MDEF convention AFPA (Association pour la formation professionnelle des adultes) : convention de sécurisation des parcours professionnels. MDEF procédures d'alerte : lancement procédure d'alerte et réponse du cabinet Exco Cap Audit. MDEF personnel : grille du personnel, protocole d'accord valant rupture conventionnelle, courrier de la directrice de la MDEF au président concernant le reclassement de son personnel licencié, courrier du président du CG à la directrice de la MDEF concernant le reclassement professionnel des employés. Dossier divers : dossier imprimé MIFE/MDEF bilan 2011 et perspectives 2012, Numéro 1 de Modes d'emplois (trimestriel de la MDEF), tableau d'état des créances MDEF, rapport de la commission permanente du CG, copies demande autorisation dépassement de crédits et certificat de paiement, dossier de proposition de prestation d'accompagnement, budgets prévisionnels, dossier de demande de subvention, budgets prévisionnels de fonctionnement, synthèse financière des actions, situation comptable. Dossier rencontre MF François PMA : revue de presse (copies articles), dossier imprimé MIFE/MDEF activités 2012 et perspectives 2013, rapport ENO phase 3 du comité de pilotage, note. MDEF CA : ordre du jour, approbation du PV de la précédente réunion, avancement du programme 2014 : rappel programmation, bilan du plan d'action, rapport : conjoncture et emploi dans l'Aire Urbaine, tableau de bord : synthèse données 2014, dossier Point sur la situation économique locale et perspectives.

Date

2008-2014

Cote

1987W/31

72

HENR/HEZE

Date

1993

Cote

1908W/15

73

MUS

Date

-

Cote

1755W/33

74

RIC/RON

Date

1996

Cote

1973W/38

75

ZER/ZWA

Date

1996

Cote

1973W/45

76

Ol.

Date

1992-2009

Cote

1828W/45

77

Dossiers familiaux Bel à Gau.

Date

2006

Cote

1873W/3

78

PIER-REB

Date

-

Cote

1946W/32

79

SCHE/SCHM

Date

1992

Cote

1907W/51

80

BER à GAS

Date

Nés en 1986

Cote

1755W/7