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1 563 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Caisse départementale des retraites
Cote
5 N
 Date
1815-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Caisse départementale des retraites
Résultat n°2

Protection sociale aux indigents. 1954-1956
Cote
106 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux indigents. 1954-1956
Résultat n°3

Victimes civiles. 1942
Cote
106 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Victimes civiles. 1942
Résultat n°4

Seconde guerre mondiale, œuvre sociale : PV de réunions, correspondance.
Cote
114 W 1
 Date
1941 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 114 W - Secours national - Territoire de Belfort

  • Seconde guerre mondiale, œuvre sociale : PV de réunions,...
Résultat n°5

Protection sociale, établissements de bienfaisance : états quantitatifs des dons, bilans financiers.
Cote
124 W 1
 Date
1939 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 124 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale, établissements de bienfaisance...
Résultat n°6

Regroupement familial « ressortissants européens ».
Cote
1423 W 1
 Date
1947 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1423 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Regroupement familial « ressortissants européens ».
Résultat n°7

Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.
Cote
1527 W 9
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

  • Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.
Résultat n°8

Tutelles Prestations Sociales (T.P.S.) : rapports d’activités.
Cote
1527 W 19
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

  • Tutelles Prestations Sociales (T.P.S.) : rapports d’activités.
Résultat n°9

Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.
Cote
1527 W 20
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

  • Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.
Résultat n°10

Plan de formation.
Cote
1625 W 7
 Date
1987, 1995, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Plan de formation.
Résultat n°11

Fonctionnement interne : statut du personnel, changement de statut de l’établissement.
Cote
1625 W 10
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Fonctionnement interne : statut du personnel, changement...
Résultat n°12

Projets pédagogiques de l’Etablissement.
Cote
1625 W 10
 Date
1964-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Projets pédagogiques de l’Etablissement.
Résultat n°13

Journaux de l’établissement.
Cote
1625 W 10
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Journaux de l’établissement.
Résultat n°14

Rapports d’activités.
Cote
1625 W 12
 Date
1964-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Rapports d’activités.
Résultat n°15

Règlement intérieur.
Cote
1625 W 12
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Règlement intérieur.
Résultat n°16

Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.
Cote
1658 W 7
 Date
1964 - 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées...
Résultat n°17

AC-BU
Cote
1717 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • AC-BU
Résultat n°18

CA-DU
Cote
1717 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • CA-DU
Résultat n°19

EB-GU
Cote
1717 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • EB-GU
Résultat n°20

HA-KU
Cote
1717 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • HA-KU