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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurances sociales
Cote
5 X
 Date
1922-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assurances sociales
Résultat n°2

Mont-de-piété
Cote
4 X 14
 Date
1905-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Prévoyance sociale
  • Mont-de-piété
Résultat n°3

Pensions viagères
Cote
4 X 14
 Date
1923-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Prévoyance sociale
  • Pensions viagères
Résultat n°4

Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.
Cote
4 X 11
 Date
1910-1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Subventions pour attribution de congés de maternité :...
Résultat n°5

Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
Cote
3 X 351
 Date
1936-1938
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
Résultat n°6

Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.
Cote
3 X 340
 Date
1932-1939
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,...
Résultat n°7

Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.
Cote
3 X 334
 Date
1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite...
Résultat n°8

Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).
Cote
3 X 331
 Date
1894
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
Résultat n°9

Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
Cote
3 X 290
 Date
1909-1910
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
Résultat n°10

Lutte anticancéreuse
Cote
3 X 174
 Date
1924-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Lutte anticancéreuse
Résultat n°11

Maladies vénériennes
Cote
3 X 174
 Date
1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Maladies vénériennes
Résultat n°12

Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.
Cote
3 X 146
 Date
1913-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Familles nombreuses
  • Nombre et montant des allocations versées par communes...
Résultat n°13

Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
Cote
3 X 120
 Date
1927-1942
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
Résultat n°14

Registre des enfants secourus, par perceptions.
Cote
3 X 119
 Date
1925-1936
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Registre des enfants secourus, par perceptions.
Résultat n°15

Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans admis à la charge du département (matricules 5472 -6216).
Cote
3 X 111
 Date
1890-1901
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans...
Résultat n°16

Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès des enfants âgés de 1 jour à 12 ans (concerne les matricules 3924 à 5641).
Cote
3 X 110
 Date
1862-1888
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès...
Résultat n°17

Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21 ans (tranche matricules 5079-6195).
Cote
3 X 109
 Date
1870-1901
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21...
Résultat n°18

Arriérés mentaux
Cote
3 X 107
 Date
1884-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Arriérés mentaux
Résultat n°19

Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal ou main courante pour servir à la 1re inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département » (matricules 5500-6159).
Cote
3 X 91
 Date
1880-1900
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal...
Résultat n°20

Colonies de vacances
Cote
3 X 77
 Date
1930-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Colonies de vacances
Résultat n°21

Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).
Cote
3 X 70
 Date
1829
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Généralités
  • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
Résultat n°22

Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).
Cote
3 X 27
 Date
1910-1935
 Lieu
Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret,...
Résultat n°23

Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.
Cote
3 X 26
 Date
1812-1928
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Secours
  • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
Résultat n°24

Association de bienfaisance
Cote
3 X 15
 Date
1872-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Association de bienfaisance
Résultat n°25

Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).
Cote
2 X 70
 Date
1913-1936
 Lieu
Vourvenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret,...
Résultat n°26

Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 69
 Date
1910-1936
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création :...
Résultat n°27

Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations, arrêtés, correspondance (1862-1883). Commission administrative, nominations : délibérations, tableaux de composition de la commission (1869-1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1881-1940). Biens : location (1911-1934). Dons et legs : don Quellain de 100 F (1863), et 200 F (1864) ; legs Oeuvrard de 2000 F (1868) : arrêtés, correspondance. Comptabilité : budgets (1863-1936) ; bordereau recettes-dépenses (1909).
Cote
2 X 68
 Date
1862-1940
 Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations,...
Résultat n°28

Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).
Cote
2 X 67
 Date
1910-1938
 Lieu
Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret,...
Résultat n°29

Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 66
 Date
1910-1939
 Lieu
Vescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
Résultat n°30

Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1935). Comptabilité, budgets (1911-1936), bordereau des recettes-dépenses (1912).
Cote
2 X 65
 Date
1911-1936
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création :...
Résultat n°31

Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative, nomination : délibérations, correspondance (1881-1885). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1882-1939). Biens, location de prés : bail, délibération (1936). Legs André Schwartz de 1000 F : délibération, arrêté, correspondance (1902). Traitement du receveur : décomptes (1919, 1927). Comptabilité, budgets (1881-1940) ; répartition du droit des pauvres : états mensuels (1927-1933).
Cote
2 X 64
 Date
1881-1940
 Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative,...
Résultat n°32

Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret, arrêtés, délibérations, notes sur lesbiens attribués (1913-1914). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1914-1936).
Cote
2 X 63
 Date
1913-1936
 Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret,...
Résultat n°33

Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens attribués (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 62
 Date
1910-1936
 Lieu
Sevenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret,...
Résultat n°34

Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).
Cote
2 X 61
 Date
1912-1936
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet,...
Résultat n°35

Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).
Cote
2 X 60
 Date
1880-1936
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création :...
Résultat n°36

Bureau de bienfaisance de Rougegoutte, création : décret, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1927-1936). Biens, location : délibération, baux (1931-1936). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 59
 Date
1910-1936
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Rougegoutte, création : décret,...
Résultat n°37

Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 58
 Date
1910-1938
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret,...
Résultat n°38

Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).
Cote
2 X 57
 Date
1844-1935
 Lieu
Réchésy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret,...
Résultat n°39

Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations, correspondance.
Cote
2 X 56
 Date
1910
 Lieu
Petitmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations,...
Résultat n°40

Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret, arrêtés, délibérations, relevé des biens attribués, correspondance (1910-1911). Dons et legs, obligation Muller : acte notarié (1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 55
 Date
1910-1936
 Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Petit-Croix, création : décret,...
Résultat n°41

Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret, arrêtés, liste des biens, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1924). Dons et legs, attributions : quittances (1933). Traitement du receveur : décompte (1939). Budgets (1911-1937).
Cote
2 X 54
 Date
1910-1939
 Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Pérouse, création : décret,...
Résultat n°42

Bureau de bienfaisance d'Offemont, création : décret, arrêtés, liste des biens, extrait d'inscription au grand livre (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1894-1930). Dons et legs : reçu (1914). Budgets (1911-1937).
Cote
2 X 53
 Date
1894-1937
 Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance d'Offemont, création : décret,...
Résultat n°43

Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret, arrêtés, liste des biens.
Cote
2 X 52
 Date
1911
 Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret,...
Résultat n°44

Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1933). Budgets (1913-1936).
Cote
2 X 51
 Date
1911-1936
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Montreux-Château, création :...
Résultat n°45

Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 50
 Date
1911-1936
 Lieu
Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Meroux, création : décret,...
Résultat n°46

Bureau de bienfaisance de Leval, création : décret, arrêtés, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1929). Budgets (1915-1936).
Cote
2 X 49
 Date
1911-1936
 Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Leval, création : décret,...
Résultat n°47

Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret, arrêté, liste des biens (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1933). Comptabilité : budgets (1911-1936) ; taxes sur les spectacles : quittances (1931-1933).
Cote
2 X 48
 Date
1911-1936
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Lepuix, création : décret,...
Résultat n°48

Bureau de bienfaisance de Larivière, création : délibérations, correspondance.
Cote
2 X 47
 Date
1910
 Lieu
Larivière (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Larivière, création : délibérations,...
Résultat n°49

Bureau de bienfaisance de Lagrange, création : délibérations, correspondance.
Cote
2 X 46
 Date
1910
 Lieu
Lagrange (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Lagrange, création : délibérations,...
Résultat n°50

Bureau de bienfaisance de Grosne, création : décret, délibération, liste des biens (1911-1912). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1936-1939). Budgets (1912-1938).
Cote
2 X 45
 Date
1911-1939
 Lieu
Grosne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Grosne, création : décret,...
Résultat n°51

Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret, arrêtés, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1936). Biens, location : bail (1925). Dons et legs : état des dons (1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 44
 Date
1911-1936
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Grosmagny, création : décret,...
Résultat n°52

Bureau de bienfaisance de Grandvillars, fonctionnement, règlement intérieur (1903-1909). Commission administrative, nominations : arrêtés, délibérations (1873-1888). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1880-1931). Secours, attribution : bordereau des mandats, fiches de renseignement, arrêtés, correspondance (1906, 1915). Comptabilité : budgets (1874-1935) ; bordereau recettes et dépenses (1909).
Cote
2 X 43
 Date
1873-1935
 Lieu
Grandvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Grandvillars, fonctionnement,...
Résultat n°53

Bureau de bienfaisance de Giromagny, fonctionnement : arrêtés, procès-verbaux d'installation, tableau de composition de la commission, délibérations (1881-1890). Commission administrative, nominations : délibérations (1866-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Dons et legs, don Emonet de 500 F (1892) ; legs Gaussin de 2000 F (1907-1910) ; legs Genin (1896) ; legs Mélanie Picard de 1000 F (1893-1898) ; legs Tirenger (1909-1910) : délibérations, actes notariés, correspondance. Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Comptabilité : budgets (1879-1940) ; bordereau des recettes et des dépenses (1909) ; rentes : état, vente ([1898], 1933).
Cote
2 X 42
 Date
1866-1940
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Giromagny, fonctionnement :...
Résultat n°54

Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1913). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 41
 Date
1911-1936
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret,...
Résultat n°55

Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).
Cote
2 X 40
 Date
1876-1936
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
Résultat n°56

Bureau de bienfaisance de Fontaine, fonctionnement : correspondance (1870). Commission administrative, nominations : listes des membres, délibérations (1867-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1890-1933). Budgets (1878-1936).
Cote
2 X 39
 Date
1867-1936
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Fontaine, fonctionnement :...
Résultat n°57

Bureau de bienfaisance de Florimont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928). Biens, locations : délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 38
 Date
1910-1936
 Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Florimont, création : décret,...
Résultat n°58

Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Comptabilité : budgets (1912-1936) ; livre de détail des recettes-dépenses (1913).
Cote
2 X 37
 Date
1910-1939
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret,...
Résultat n°59

Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 36
 Date
1910-1936
 Lieu
Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création :...
Résultat n°60

Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret, arrêtés, délibération (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 35
 Date
1911-1936
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret,...
Résultat n°61

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).
Cote
2 X 34
 Date
1910-1935
 Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création :...
Résultat n°62

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 33
 Date
1910-1936
 Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création :...
Résultat n°63

Bureau de bienfaisance d'Essert, création : décret, arrêté, relevé des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Biens, locations : délibération, bail (1925-1931). Budgets (1911-1937).
Cote
2 X 32
 Date
1910-1938
 Lieu
Essert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance d'Essert, création : décret,...
Résultat n°64

Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret, arrêtés, délibération, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1938). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 31
 Date
1910-1938
 Lieu
Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret,...
Résultat n°65

Bureau de bienfaisance de Delle, fonctionnement : règlement, statuts (1923-1929). Nomination à la commission administrative : listes, délibérations, correspondance (1869-1891). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1838-1930). Dons et legs : anonyme de 200 F (1858) ; Queltain de 1600 F (1843-1844) ; legs Klie de 800 F (1822-1826) ; legs Vve Passerat de 2000 F (1920-1921) : arrêtés. Secours : demande de médicaments à la préfecture : correspondance (1813) ; médicaments fournis aux indigents : liste (1891). Comptabilité : budgets (1829-1940) ; état des capitaux placés (1849) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; cession d'une rente par la ville (1859) ; prêts à particuliers (1835) ; créance Antoine BIZOT (1845-1862) ; état des sommes irrecouvrables, des droits perçus (1871-1892).
Cote
2 X 30
 Date
1813-1940
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Delle, fonctionnement : règlement,...
Résultat n°66

Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement : délibérations (1874-1902). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1938). Comptabilité : budgets (1883-1936) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; droits et recettes des bals et musiques : état des sommes versées (1930-1931).                                                                                          
Cote
2 X 29
 Date
1874-1938
 Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement :...
Résultat n°67

Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).
Cote
2 X 28
 Date
1880-1936
 Lieu
Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret,...
Résultat n°68

Bureau de bienfaisance de Courtelevant, création : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'élection (1910-1911). Biens, location : délibérations, bail (1925). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 26
 Date
1910-1936
 Lieu
Courtelevant (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Courtelevant, création :...
Résultat n°69

Bureau de bienfaisance de Courcelles, création : délibération, décret, arrêté ; état de biens, correspondance (1910-1912). Biens, location de pré : arrêté, bail (1933). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 25
 Date
1910-1936
 Lieu
Courcelles (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Courcelles, création : délibération,...
Résultat n°70

Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création : délibération, décret (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1938). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 24
 Date
1919-1938
 Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création :...
Résultat n°71

Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission administrative, nominations : délibérations, correspondance (1868-1893) ; conflit entre la commune et la commission : rapport au préfet (1925-1926). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1939). Dons et legs : délibérations, actes notariés (1865-1878) ; différend avec la commune au sujet du legs Oeuvrard : délibération, correspondance (1889-1893). Secours : bons de pains (1924-1925). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1867-1936).
Cote
2 X 23
 Date
1865-1939
 Lieu
Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Châtenois-les-Forges, commission...
Résultat n°72

Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté, état des biens (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1925-1935). Biens, location : délibération (1931). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 22
 Date
1910-1936
 Lieu
Buc (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Buc, création : décret, arrêté,...
Résultat n°73

Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).
Cote
2 X 21
 Date
1910-1936
 Lieu
Bretagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bretagne, création : décret,...
Résultat n°74

Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret, arrêté, délibérations (1910). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 20
 Date
1910-1936
 Lieu
Brebotte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Brebotte, création : décret,...
Résultat n°75

Bureau de bienfaisance de Bourogne, traitement du receveur : décompte (1927, 1939). Budgets (1927-1936).
Cote
2 X 19
 Date
1927-1939
 Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bourogne, traitement du receveur :...
Résultat n°76

Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret, arrêtés (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1931-1935). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1936).                                                                             
Cote
2 X 18
 Date
1910-1936
 Lieu
Botans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Botans, création : décret,...
Résultat n°77

Bureau de bienfaisance de Boron, création : décret, arrêtés, délibération (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1939). Budgets (1912-1936).
Cote
2 X 17
 Date
1910-1939
 Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Boron, création : décret,...
Résultat n°78

Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création : décret, délibérations (1912). Attribution de secours : délibération (1929). Traitement du receveur : décomptes (1927). Budgets (1913-1936).
Cote
2 X 16
 Date
1912-1936
 Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Béthonvilliers, création :...
Résultat n°79

Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Biens, location de terrains : arrêté, délibération (1931). Traitement du receveur : délibération (1928).
Cote
2 X 15
 Date
1910-1931
 Lieu
Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bessoncourt, création : décret,...
Résultat n°80

Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret, arrêtés, délibérations (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1935). Biens, location de prés : baux (1937). Traitement du receveur : délibération (1927). Budgets (1911-1940).
Cote
2 X 14
 Date
1910-1940
 Lieu
Bermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Bermont, création : décret,...