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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers familiaux HO-MO.

    Date

    2003-2010

    Cote

    1865W/3

    • Contexte : 1865 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers familiaux antérieurs à 2010
    • Dossiers familiaux HO-MO.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire.

  • 2

    SOL à WIT

    Cote

    1755W/42

    • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Nés en 1988
    • SOL à WIT

    Producteur :

    Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 3

    CHOF/COLL

    Date

    1994

    Cote

    1929W/16

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • CHOF/COLL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 4

    BAUD-VAU.

    Date

    2012

    Cote

    1952W/4

    • Contexte : 1952 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers uniques familiaux
    • BAUD-VAU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire

  • 5

    FREY

    Date

    1994

    Cote

    1929W/24

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • FREY

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 6

    GUIL/HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/29

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • GUIL/HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 7

    Sto à Tra.

    Date

    Nés en 1990

    Cote

    1761W/36

    • Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Sto à Tra.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 8

    KOP/LEP

    Date

    1996

    Cote

    1973W/26

    • Contexte : Versement des dossiers des enfants de l'Aide Sociale...

    • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
    • KOP/LEP

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 9

    De Ball à Bec.

    Date

    1999-2009

    Cote

    1828W/3

    • Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991.
    • De Ball à Bec.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 10

    HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/57

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 11

    BACA/BANT

    Date

    1994

    Cote

    1929W/3

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • BACA/BANT

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 12

    Enfants assistés

    Date

    An VII-1946

    Cote

    3 X 19-71

    • Contexte : Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Enfants assistés

    Producteur :

    Préfecture

  • 13

    Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Cote

    106 W 11-13

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 14

    Dossiers familiaux

    Date

    2002-2007

    Cote

    1968W/1

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 15

    ARM/ZEL

    Date

    1989-1990

    Cote

    1907W/3

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • ARM/ZEL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 16

    MORA/MOTY

    Date

    1994

    Cote

    1929W/35

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • MORA/MOTY

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 17

    BELI/BENB

    Date

    1992

    Cote

    1907W/12

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • BELI/BENB

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 18

    DELV/DJEB

    Date

    1994

    Cote

    1929W/19

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • DELV/DJEB

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 19

    Assurances sociales

    Date

    1922-1939

    Cote

    5 X

    • Contexte : Assistance et prévoyance sociale

    • Assurances sociales

    Producteur :

    Préfecture

  • 20

    FOF/GER

    Date

    1996

    Cote

    1973W/16

    • Contexte : Versement des dossiers des enfants de l'Aide Sociale...

    • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
    • FOF/GER

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 21

    Commission d'action sanitaire et sociale : procès-verbaux.

    Date

    1998-2006

    Cote

    1751W/1-1751W/8

    • Contexte : 1751 W - C.P.A.M. du Territoire de Belfort

    • Commission d'action sanitaire et sociale : procès-verbaux.

    Producteur :

    Caisse Primaire d'Assurance Maladie

  • 22

    PELT/PET

    Date

    1996

    Cote

    1973W/36

    • Contexte : Versement des dossiers des enfants de l'Aide Sociale...

    • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
    • PELT/PET

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 23

    Médecine cantonale

    Date

    1827-1894

    Cote

    3 X 6-7

    • Contexte : Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Médecine cantonale

    Producteur :

    Préfecture

  • 24

    SCHA à SCHE

    Cote

    1755W/40

    • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Nés en 1988
    • SCHA à SCHE

    Producteur :

    Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 25

    2001

    Cote

    1886W/1

    • Contexte : 1886 W - Union Départementale des Associations Familiales...

    • Services des Mandataires Judiciaires à la Protection...
    • 2001

    Producteur :

    Union Départementale des Associations Familiales

  • 26

    2003

    Cote

    1886W/2-1886W/5

    • Contexte : 1886 W - Union Départementale des Associations Familiales...

    • Services des Mandataires Judiciaires à la Protection...
    • 2003

    Producteur :

    Union Départementale des Associations Familiales

  • 27

    Prime à la natalité. 1940-1949

    Cote

    106 W 44-48

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Allocation de maternité. 1940-1951
    • Prime à la natalité. 1940-1949

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 28

    Aub à Ben.

    Date

    Nés en 1990

    Cote

    1761W/3

    • Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Aub à Ben.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 29

    GARN

    Date

    1992

    Cote

    1907W/59

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • GARN

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 30

    GERV

    Cote

    1756W/15

    • Contexte : 1756 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Nés en 1989
    • GERV

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 31

    SCHM

    Cote

    1946W/37

    • Contexte : 1946 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'Aide Sociale à l'Enfance des enfants nés...
    • SCHM

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 32

    Liste des enfants présents.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1732 W 1

    • Contexte : 1732 W - ADIJ

    • Liste des enfants présents.

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 33

    HA-KU

    Cote

    1717 W 4

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • HA-KU

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 34

    Dossiers familiaux de Ari à Vald.

    Date

    2009

    Cote

    1873W/9

    • Contexte : 1873 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers familiaux
    • Dossiers familiaux de Ari à Vald.

    Producteur :

    Département du territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire antenne Beaucourt

  • 35

    YOU

    Cote

    1755W/43

    • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Nés en 1988
    • YOU

    Producteur :

    Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  • 36

    BER-BIL

    Date

    1995

    Cote

    1946W/6

    • Contexte : 1946 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'Aide Sociale à l'Enfance des enfants nés...
    • BER-BIL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 37

    RAFF/ROND

    Date

    1992

    Cote

    1907W/47

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • RAFF/ROND

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 38

    BEL/BELG

    Date

    1994

    Cote

    1929W/4

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • BEL/BELG

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 39

    HAR-JAL

    Date

    1995

    Cote

    1946W/20

    • Contexte : 1946 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers d'Aide Sociale à l'Enfance des enfants nés...
    • HAR-JAL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  • 40

    BELI/BENO

    Date

    1994

    Cote

    1929W/5

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • BELI/BENO

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.