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Résultats de la recherche

1

Dossiers familiaux HO-MO.

Date

2003-2010

Cote

1865W/3

3

SOL à WIT

Date

-

Cote

1755W/42

4

CHOF/COLL

Date

1994

Cote

1929W/16

5

BAUD-VAU.

Date

2012

Cote

1952W/4

6

FREY

Date

1994

Cote

1929W/24

7

GUIL/HACQ

Date

1992

Cote

1907W/29

8

Sto à Tra.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/36

9

KOP/LEP

Date

1996

Cote

1973W/26

10

De Ball à Bec.

Date

1999-2009

Cote

1828W/3

11

HACQ

Date

1992

Cote

1907W/57

12

BACA/BANT

Date

1994

Cote

1929W/3

13

Enfants assistés

Date

An VII-1946

Cote

3 X 19-71

15

Dossiers familiaux

Date

2002-2007

Cote

1968W/1

16

ARM/ZEL

Date

1989-1990

Cote

1907W/3

18

MORA/MOTY

Date

1994

Cote

1929W/35

19

BELI/BENB

Date

1992

Cote

1907W/12

20

DELV/DJEB

Date

1994

Cote

1929W/19

21

Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers de demandes, statuts, récépissé de déclaration de modification de l'association, comptes-rendus et relevés de décisions assemblée générale et réunions, rapport moral de la Présidente, rapports à l'exécutif, projet de partenariat, dossiers de présentation, présentation structure, complément d'information sur la structure, plaquette, rapports et projets d'activités, revue La lettre solidaire, documents comptables : rapports financiers, comptes de résultat, exercices, budget prévisionnel (2003-2011). Chamois. Subvention : dossier de demande, statuts, composition CA, récépissé déclaration en préfecture, liste des subventions accordées, documents comptables : comptes, budget prévisionnel, bilan, compte de résultat, échéancier mensuel de trésorerie, certificats de paiement. Attestations sur l'honneur, compte-rendu rencontre, dossier projet de l'association, dossier projet d'investissement, extrait du Journal officiel (2004-2007). CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles). Assemblée générale - bilan d'activité : présentation de la structure, rapport moral, présentation des actions, documents comptables : rapport financier, rapport du Commissaire aux comptes, budget prévisionnel, compte de résultat, bilan. Subvention : demande, composition du CA, PV et compte-rendu AG, bilan, documents comptables : budget prévisionnel, compte de résultat, bilan, rapport du Commissaire aux comptes (2008-2009). Coopilote (groupe de coopératives d'activités et d'emploi). Subvention : demande, compte-rendu AG, extrait PV commission permanente, projet de délibération, présentation structure, bilan, perspectives et objectifs d'activité, rapport de gestion, attestations de co-financement FSE (Fonds social Européen), documents comptables : bilan, compte de résultat, budget, budget prévisionnel, présentation des comptes annuels. Dossier de financement : convention (2006-2009). Coorace (réseau solidarité emploi). Subvention : demande, proposition de subvention, statuts, compte-rendu AG, bilan et programme congrès, documents comptables : bilan, compte de résultat, budget prévisionnel, création de tiers (2009). FRACAS : statuts, extraits du journal officiel. Subvention : demande, liste des membres du CA, comptes (budget prévisionnel, compte de résultat, bilan (2008-2009).

Date

2003-2011

Cote

1987W/40

22

Assurances sociales

Date

1922-1939

Cote

5 X

24

FOF/GER

Date

1996

Cote

1973W/16

27

PELT/PET

Date

1996

Cote

1973W/36

28

Médecine cantonale

Date

1827-1894

Cote

3 X 6-7

29

SCHA à SCHE

Date

-

Cote

1755W/40

30

2001

Date

-

Cote

1886W/1

31

2003

Date

-

Cote

1886W/2-1886W/5

32

Prime à la natalité. 1940-1949

Date

-

Cote

106 W 44-48

33

Aub à Ben.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/3

34

GARN

Date

1992

Cote

1907W/59

35

GERV

Date

-

Cote

1756W/15

36

SCHM

Date

-

Cote

1946W/37

37

Liste des enfants présents.

Date

1965-1972

Cote

1732 W 1

38

MIFE (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi) : relevé de conclusions réunion, fiche rôle du référent PLIE, arrêté préfectoral), relations MIFE et Conseil Général 2004 (arrêté portant délégation de signature, relevé de décisions), revue de presse, CDM (Cité des Métiers) : plaquette, fiche de présentation CDM, budget prévisionnel, graphique fréquentation CDM, articles), dossier CPSP (Centre de Projets et de Suivi Professionnel) : proposition de fonctionnement, Réflexions sur l'évolution du CPSP, analyse fonctionnelle), notes de la MIFE (dont une confidentielle), analyse comptable de la MIFE par le Trésor Public, demande de FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) : diagnostic et solutions techniques TIC (Technologies Information Communication), note au PCG, dossier de presse et projet du documentaire « Le travail, pour quoi faire ? », pré projet et rapport à l'exécutif Salon des Métiers et Formation, dossier Transformation de la MIFE en syndicat mixte (arrêtés préfectoraux, statuts, comptes-rendus réunions, présentation MIFE, notes au rapporteur, modification statuts, état des dépenses FEDER, certificat administratif, disquettes contenu inconnu, notes d'orientation création syndicat mixte), délibérations (PV et extraits de PV). Dossier MIFE (copie statuts, amendements aux statuts et PV, comptes-rendus réunions, dossier de presse MIFE, relevés décisions, projet de plateforme Insertion/Formation/Emploi, notes), introduction de l'annuaire de la MIFE, documents comptables provisoires (comptes, compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, simulation de valorisation du coût, répartition des produits), plaquette pliante MIFE, perspectives : missions de l'ODEF (Observatoire Départemental de l'Emploi et de la Formation), fiche action et fiche projet MIFE, schéma d'intégration et de pertinence, fiche méthodologique), rapport d'activités.

Date

1998-2007

Cote

1987W/28

39

HA-KU

Date

-

Cote

1717 W 4

40