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1

Dossiers familiaux personnes décédées

Date

2016-2019

Cote

1968W/17

9

Dossiers enfance.

Date

2006-2015

Cote

1941W/1-1941W/20/1-1941W/1-1941W/20/20

12

MDEF (Maison de l'Emploi et de la Formation). Dossier MDEF 2008-2009 : notes, annexe : cahier des charges des Maisons de l'emploi, projet de cahier des charges des MDE (Maisons de l'emploi), documents comptables (comptes de résultat, état trésorerie, état financier), ébauche d'arrêté et de décret. Tableau de situation du personnel, PV du CA, notes et ébauche de note. Dossier MDEF, rapprochement des deux MDEF de l'Aire Urbaine : rapports, réunion du comité de pilotage : cahier des charges, note. Mémoire technique ENO Conseil, propositions d'intervention. MDEF convention pluriannuelle de financement, statuts. MDEF / DLA (dispositif Local d'Accompagnement) : dossier demande de subvention incomplet. MDEF convention AFPA (Association pour la formation professionnelle des adultes) : convention de sécurisation des parcours professionnels. MDEF procédures d'alerte : lancement procédure d'alerte et réponse du cabinet Exco Cap Audit. MDEF personnel : grille du personnel, protocole d'accord valant rupture conventionnelle, courrier de la directrice de la MDEF au président concernant le reclassement de son personnel licencié, courrier du président du CG à la directrice de la MDEF concernant le reclassement professionnel des employés. Dossier divers : dossier imprimé MIFE/MDEF bilan 2011 et perspectives 2012, Numéro 1 de Modes d'emplois (trimestriel de la MDEF), tableau d'état des créances MDEF, rapport de la commission permanente du CG, copies demande autorisation dépassement de crédits et certificat de paiement, dossier de proposition de prestation d'accompagnement, budgets prévisionnels, dossier de demande de subvention, budgets prévisionnels de fonctionnement, synthèse financière des actions, situation comptable. Dossier rencontre MF François PMA : revue de presse (copies articles), dossier imprimé MIFE/MDEF activités 2012 et perspectives 2013, rapport ENO phase 3 du comité de pilotage, note. MDEF CA : ordre du jour, approbation du PV de la précédente réunion, avancement du programme 2014 : rappel programmation, bilan du plan d'action, rapport : conjoncture et emploi dans l'Aire Urbaine, tableau de bord : synthèse données 2014, dossier Point sur la situation économique locale et perspectives.

Date

2008-2014

Cote

1987W/31

13

Dossiers enfance/scolaires.

Date

1986-2014

Cote

1856W/1-1856W/92

14

Dossier conventions DI (Direction de l'Insertion) : convention relative au dispositif départemental d'orientation et au droit à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA, convention CG (Conseil Général)/Pôle emploi concernant la mise en œuvre du RSA (Revenu de solidarité active) et avenant n°1, convention de gestion du RSA CAF (Caisse d'allocations familiales)/CG et avenant n°1, convention de gestion du RMI CAF/CG et avenants 1 à 4, convention de gestion du RSA CG/MSA (Mutualité Sociale Agricole de Franche-Comté) et avenant n°1, arrêté APRE (Allocation pour le retour à l'emploi) et avenant n°1, convention d'objectifs et de moyens CUI (Contrat unique d'insertion)/CAOM (conventions annuelles d'objectifs et de moyens) conclue entre l'État et le CG et avenant n°1, convention de gestion de l'Aide du CG aux employeurs / ASP (Agence de Services et de Paiement). Dossier Préfiguration économie sociale et solidaire. Complément note « Point sur les marchés en cours avec les chantiers de l'économie solidaire » : explication de la situation de SAPIN, solution de redressement de SAPIN, note Point sur les marchés en cours avec Chantiers de l'économie solidaire, tableau d'évolution des financements FSE (Fonds social Européen) PLIE (Plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi) de Travaux Solidaire Groupe, subventions versées dans le cadre de l'insertion, tableau soutien financier du CG (Conseil Général) aux structures du groupe Travaux Solidaires Groupe, tableau L'insertion dans les marchés publics du CG pour Travaux Solidaires Groupe, SAPIN : résultats mensuels, SAPIN : budget prévisionnel. Dossier Plate forme d'initiative locale (PFIL) : note de synthèse : projet de plate forme d'initiative sur le TDB (Territoire de Belfort), Éléments contextuels projet de plate forme d'initiative sur le TDB, projet : Maison de l'Emploi 2. Dossier Ordre du jour : ordre du jour, note Création de la direction de l'économie sociale et solidaire (DESS), schéma d'organisation fonctionnelle de la DESS, organigramme de la DESS, projet de fiche de poste Conseiller Emploi Formation Insertion, projet de fiche de poste CEFI (Conseiller Emploi Formation Insertion) territorial et CEFI CDAE (Contrat départemental d'accès à l'emploi), projet de fiche de poste Référent RSA (Revenu de solidarité active) Pôle Emploi, proposition d'organisation de l'équipe pluridisciplinaire, schéma des partenariats de la DESS, note Organisation d'une DESS : éléments de cadrage de la mission. Dossiers reliés : Étude organisationnelle et territoriales des structures d'insertion ; Créativité : atelier d'expression PAS (Point accueil solidarité) Belfort Sud ; Les ateliers d'expression, outil d'insertion sociale ; Grenelle de l'insertion, rapport général. Dossier FSE. Dossier comité de pilotage FSE : tableau prévisionnel relatif à la programmation des fonds FSE-PDI (Programme Départemental d'Insertion Fonds Social Européen) ; tableau rectificatif à la programmation des fonds FSE-PDI ; note comité de pilotage du FSE ; rapports d'instruction Demande de subvention individuelle, FSE, compétitivité régionale et emploi : opération 1 aide aux employeurs de bénéficiaires du RSA (doublon), opération 2 : ingénierie et et animation des dispositifs d'insertion professionnelle, opération 3 : accompagnement professionnel renforcé des bénéficiaires du RSA, et coordination des parcours d'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA. Dossier Comité de pilotage FSE : Note Point sur les RH FSE, Compte-rendu de réunion : Besoins RH (Ressources humaines) sur le FSE et organisation, enjeux et perspectives, note suite à la réunion, présentation Besoins RH sur le FSE et organisation : enjeux et perspectives, Dossier demande de subvention : document prévisionnel relatif à la programmation des fonds FSE, note : Comité de pilotage du FSE, demandes de subvention. Dossier FSE/PLIE : note de la MIFE au pdt du CG sur le regroupement des organismes intermédiaires. Dossier FSE/PDI : note relative à l'analyse des actions 2009 financées par le FSE au titre de la programmation du PDI du TDB. Copie d'un courrier de la MIFE à SAPIN. Dossier MIFE audit IRISS : dossier relié Audit stratégique territorial insertion et emploi ; projet d'établissement de la Maison de l'emploi 2 ; copies (documents agrafés) : compte rendu réunion, délibération relative à un audit stratégique territorial insertion et emploi et cahier des charges de l'audit. Dossier MIFE communication : magazine gratuit ProPulse information pratiques sur la vie professionnelle dans le TDB (copie couleur) ; magazine Modes d'emploi (trimestriel de la maison de l'emploi du TDB) ; Mifoscope express (mensuel de la MIFE). MIFE/DLA (Dispositif d'Accompagnement Local) : représentation schématique de l'organisation décisionnelle et fonctionnelle de la MIFE ; bilan du DLA du TDB. Mission d'appui du PLIE (Plan Local d'Insertion par l'Emploi) du 21.07.2011 : point de situation sur l'entreprise d'insertion SAPIN (courrier récapitulatif, examen de la viabilité financière de SAPIN, comptes annuels et états de synthèse) ; rapprochement des organismes intermédiaires (rapport : Processus de regroupement de la fonction d'organisme intermédiaire des PLIE) ; appel à projets : étude des demandes (maquette budgétaire, tableau de détail de la sous réalisation, programmation du PLIE : proposition de l'équipe technique) ; renouvellement du protocole : avenant pour une année (protocole d'accord) ; validation du plan de contrôle de visites sur place ; rapport du contrôle qualité gestion (compte-rendu). Mission d'appui du 6.04.2011 : relevé de décisions ; bilan qualitatif et financier du PLIE (programmation, bilan provisoire, synthèse du bilan financier, tableau flux entrées parcours sorties par prescripteur, flux des participants par critère d'entrée) ; renouvellement de la convention de gestion de la subvention globale ; appel à projets (tableau de programmation du PLIE, tableau de synthèse de la programmation 2011 PLIE, analyse des demandes, tableau d'accès à l'emploi des jeunes de Delle, Beaucourt et Glacis) ; audit de la Commission Européenne : note relative aux suite de l'audit ; questions diverses (clauses d'insertion : état statistique du dispositif dans le TDB année 2010) ; préparation de la mission d'appui. PLIE du TDB : mission d'appui du 10.11.2010. Présentation du comité de pilotage PLIE du 26.11.2010 ; ordre du jour ; compte-rendu du comité de pilotage ; relevés de décisions (10.11.2010 et 26.05.2010) ; clauses d'insertion : états statistiques du dispositif dans le TDB ; marchés articles 14 et 30 ; point d'avancement de la création de l'hôpital médian Belfort-Montbéliard ; proposition commune des 2 maisons de l'emploi et des 3 PLIE de l'Aire Urbaine ; renouvellement de la convention cadre : maquette budgétaire ; tableaux de financements FSE (Fonds Social Européen) ; convention relative à la désignation d'un organisme intermédiaire gestionnaire d'une subvention globale du FSE ; récapitulatif des informations relatives aux bénéficiaires ; récapitulatif des orientations 2011 ; tableau des perspectives de programmation annuelle ; tableaux : programmation et réalisations de la programmation ; audit : synthèse des recommandations du rapport d'audit provisoire ; bilan social PLIE (tableau des critères de personnes inscrites dans le PLIE, tableau des actions réalisées ; tableau bilan SIAE, sorties du PLIE, tableau de flux des étapes par critères d'entrée 2009 et 2010) ; dossier de demande de subvention de l'association (relié). Divers : recours en annulation de la décision du Préfet notifiant le montant du FMDI (Fonds de Mobilisation Départemental pour l'Insertion) ; mémoire en défense présenté par le Préfet au président du Tribunal administratif ; lettre ouverte de la FNARS Franche-Comté : L'état d'urgence de l'urgence sociale ; Courrier du pdt du CG (Conseil général) au Préfet concernant un recours gracieux contre un arrêté ; copie d'un point économique sur l'entreprise Téléperformance ; courrier du Préfet aux présidents des CG Franche-Comté et dossier de presse Formation et Emploi (dossier de la Présidence de la République sur la plan de mobilisation pour l'emploi) ; synthèse générale de l'audit du contrôle qualité de gestion des programmes opérationnels du FSE ; courrier en anglais au président de la commission européenne ; circulaire relative au développement de la dynamique territoriale de gestion prévisionnelle des emplois et compétences ; Étude Direccte « Développement d'une démarche territoriale des emplois et des compétences » ; Convention CG/MDEJ (Maison Départementale Espace Jeunes) relative aux modalités d'organisation et de financement du fonds départemental d'aide aux jeunes en difficulté du TDB ; note de la DI (Direction de l'insertion) au pdt du CG : suite à votre rencontre avec les agriculteurs du Département, tableau Préparation budgétaire relative aux financements FSE ; projet de note au pdt du CG portant sur la problématique du parc de la Douce.

Date

2005-2014

Cote

1987W/25

15

Dossiers familiaux

Date

2014

Cote

1968W/12

17

Dossiers familiaux échantillonnées

Date

2008-2014

Cote

1960W/1-1960W/16

19

Dossiers familiaux

Date

2014

Cote

1968W/11

20

Dossiers familiaux 2014

Date

2014

Cote

1960W/14-1960W/16

24

Dossiers familiaux

Date

2012-2013

Cote

1968W/9

25

AND-DAM

Date

2013

Cote

1952W/5

26

BAR-SOI

Date

2013

Cote

1953W/3

27

GOU-ZAK

Date

-

Cote

1956W/6

28

Dossiers familiaux

Date

2013

Cote

1968W/10

31

Dossiers familiaux 2013

Date

2013

Cote

1960W/11-1960W/13

32

BAUD-VAU.

Date

2012

Cote

1952W/4

33

BET-TRI

Date

2012

Cote

1953W/2

34

Couc

Date

1999-2012

Cote

1828W/10

36

Mus.

Date

1996-2012

Cote

1828W/42

38

Bel.

Date

1996-2012

Cote

1828W/4

39

Dossiers familiaux

Date

2011-2012

Cote

1968W/7

40

De Lom à Lou.

Date

2003-2012

Cote

1828W/33