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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1865W/3
Date
2003-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1865 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité...

  • Dossiers familiaux antérieurs à 2010
  • Dossiers familiaux HO-MO.
2
Cote
1987W/11
Date
2001-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....
3
Cote
1755W/42
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Nés en 1988
  • SOL à WIT
4
Cote
1929W/16
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • CHOF/COLL
5
Cote
1952W/4
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1952 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

  • Dossiers uniques familiaux
  • BAUD-VAU.
6
Cote
1929W/24
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • FREY
7
Cote
1907W/29
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
  • GUIL/HACQ
8
Cote
1761W/36
Date
Nés en 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Sto à Tra.
9
Cote
1973W/26
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Versement des dossiers des enfants de l'Aide Sociale...

  • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
  • KOP/LEP
10
Cote
1828W/3
Date
1999-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991.
  • De Ball à Bec.
11
Cote
1907W/57
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
  • HACQ
12
Cote
1929W/3
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • BACA/BANT
13
Cote
3 X 19-71
Date
An VII-1946
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Enfants assistés
14
Cote
106 W 11-13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
15
Cote
1968W/1
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

  • Dossiers familiaux échantillonnés
  • Dossiers familiaux
16
Cote
1907W/3
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
  • ARM/ZEL
17
Cote
1987W/13
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...
18
Cote
1929W/35
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • MORA/MOTY
19
Cote
1907W/12
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
  • BELI/BENB
20
Cote
1929W/19
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • DELV/DJEB
21

Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers de demandes, statuts, récépissé de déclaration de modification de l'association, comptes-rendus et relevés de décisions assemblée générale et réunions, rapport moral de la Présidente, rapports à l'exécutif, projet de partenariat, dossiers de présentation, présentation structure, complément d'information sur la structure, plaquette, rapports et projets d'activités, revue La lettre solidaire, documents comptables : rapports financiers, comptes de résultat, exercices, budget prévisionnel (2003-2011). Chamois. Subvention : dossier de demande, statuts, composition CA, récépissé déclaration en préfecture, liste des subventions accordées, documents comptables : comptes, budget prévisionnel, bilan, compte de résultat, échéancier mensuel de trésorerie, certificats de paiement. Attestations sur l'honneur, compte-rendu rencontre, dossier projet de l'association, dossier projet d'investissement, extrait du Journal officiel (2004-2007). CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles). Assemblée générale - bilan d'activité : présentation de la structure, rapport moral, présentation des actions, documents comptables : rapport financier, rapport du Commissaire aux comptes, budget prévisionnel, compte de résultat, bilan. Subvention : demande, composition du CA, PV et compte-rendu AG, bilan, documents comptables : budget prévisionnel, compte de résultat, bilan, rapport du Commissaire aux comptes (2008-2009). Coopilote (groupe de coopératives d'activités et d'emploi). Subvention : demande, compte-rendu AG, extrait PV commission permanente, projet de délibération, présentation structure, bilan, perspectives et objectifs d'activité, rapport de gestion, attestations de co-financement FSE (Fonds social Européen), documents comptables : bilan, compte de résultat, budget, budget prévisionnel, présentation des comptes annuels. Dossier de financement : convention (2006-2009). Coorace (réseau solidarité emploi). Subvention : demande, proposition de subvention, statuts, compte-rendu AG, bilan et programme congrès, documents comptables : bilan, compte de résultat, budget prévisionnel, création de tiers (2009). FRACAS : statuts, extraits du journal officiel. Subvention : demande, liste des membres du CA, comptes (budget prévisionnel, compte de résultat, bilan (2008-2009).

Cote
1987W/40
Date
2003-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers...
22
Cote
5 X
Date
1922-1939
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Assistance et prévoyance sociale

  • Assurances sociales
23
Cote
1987W/7
Date
2010-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...
24
Cote
1973W/16
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Versement des dossiers des enfants de l'Aide Sociale...

  • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
  • FOF/GER
25
Cote
1987W/34
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • CDAE : profils, fiches et définitions de postes à pourvoir...
26
Cote
1751W/1-1751W/8
Date
1998-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W - C.P.A.M. du Territoire de Belfort

  • Commission d'action sanitaire et sociale : procès-verbaux.
27
Cote
1973W/36
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Versement des dossiers des enfants de l'Aide Sociale...

  • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
  • PELT/PET
28
Cote
3 X 6-7
Date
1827-1894
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Médecine cantonale
29
Cote
1755W/40
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Nés en 1988
  • SCHA à SCHE
30
Cote
1886W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1886 W - Union Départementale des Associations Familiales...

  • Services des Mandataires Judiciaires à la Protection...
  • 2001
31
Cote
1886W/2-1886W/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1886 W - Union Départementale des Associations Familiales...

  • Services des Mandataires Judiciaires à la Protection...
  • 2003
32
Cote
106 W 44-48
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Allocation de maternité. 1940-1951
  • Prime à la natalité. 1940-1949
33
Cote
1761W/3
Date
Nés en 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Aub à Ben.
34
Cote
1907W/59
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
  • GARN
35
Cote
1756W/15
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1756 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Nés en 1989
  • GERV
36
Cote
1946W/37
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1946 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers d'Aide Sociale à l'Enfance des enfants nés...
  • SCHM
37
Cote
1732 W 1
Date
1965-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1732 W - ADIJ

  • Liste des enfants présents.
38

MIFE (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi) : relevé de conclusions réunion, fiche rôle du référent PLIE, arrêté préfectoral), relations MIFE et Conseil Général 2004 (arrêté portant délégation de signature, relevé de décisions), revue de presse, CDM (Cité des Métiers) : plaquette, fiche de présentation CDM, budget prévisionnel, graphique fréquentation CDM, articles), dossier CPSP (Centre de Projets et de Suivi Professionnel) : proposition de fonctionnement, Réflexions sur l'évolution du CPSP, analyse fonctionnelle), notes de la MIFE (dont une confidentielle), analyse comptable de la MIFE par le Trésor Public, demande de FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) : diagnostic et solutions techniques TIC (Technologies Information Communication), note au PCG, dossier de presse et projet du documentaire « Le travail, pour quoi faire ? », pré projet et rapport à l'exécutif Salon des Métiers et Formation, dossier Transformation de la MIFE en syndicat mixte (arrêtés préfectoraux, statuts, comptes-rendus réunions, présentation MIFE, notes au rapporteur, modification statuts, état des dépenses FEDER, certificat administratif, disquettes contenu inconnu, notes d'orientation création syndicat mixte), délibérations (PV et extraits de PV). Dossier MIFE (copie statuts, amendements aux statuts et PV, comptes-rendus réunions, dossier de presse MIFE, relevés décisions, projet de plateforme Insertion/Formation/Emploi, notes), introduction de l'annuaire de la MIFE, documents comptables provisoires (comptes, compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, simulation de valorisation du coût, répartition des produits), plaquette pliante MIFE, perspectives : missions de l'ODEF (Observatoire Départemental de l'Emploi et de la Formation), fiche action et fiche projet MIFE, schéma d'intégration et de pertinence, fiche méthodologique), rapport d'activités.

Cote
1987W/28
Date
1998-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

  • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
  • MIFE (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi)...
39
Cote
1717 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1717 W - ADIJ

  • Dossiers enfance.
  • HA-KU
40
Cote
1873W/9
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1873 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

  • Dossiers familiaux
  • Dossiers familiaux de Ari à Vald.