Filtrer les résultats
Multimédias
  • 706
  • 2
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 61
  • 60
  • 55
  • 48
  • 46
Afficher plus
Lieux
  • 34
  • 32
  • 1
Période
  • 3
  • 25
  • 503
  • 265
Sujets
  • 708
  • 661
  • 26
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 2
Collectivités
  • 383
  • 56
  • 55
  • 32
  • 32
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

  • 1

    Caisse départementale des retraites

    Date

    1815-1941

    Cote

    5 N

    • Contexte : Administration et comptabilité départementales

    • Caisse départementale des retraites

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  • 2

    Protection sociale aux indigents. 1954-1956

    Cote

    106 W 14

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux indigents. 1954-1956

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 3

    Victimes civiles. 1942

    Cote

    106 W 19

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Victimes civiles. 1942

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  • 4

    Seconde guerre mondiale, œuvre sociale : PV de réunions, correspondance.

    Date

    1941 - 1946

    Cote

    114 W 1

    • Contexte : 114 W - Secours National

    • Seconde guerre mondiale, œuvre sociale : PV de réunions,...

    Producteur :

    SECOURS NATIONAL

  • 5

    Protection sociale, établissements de bienfaisance : états quantitatifs des dons, bilans financiers.

    Date

    1939 - 1946

    Cote

    124 W 1

    • Contexte : 124 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale, établissements de bienfaisance...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 1ère Direction 4ème Bureau

  • 6

    Regroupement familial « ressortissants européens ».

    Date

    1947 - 1968

    Cote

    1423 W 1

    • Contexte : 1423 W - D.D.A.S.S. du Territoire de Belfort

    • Regroupement familial « ressortissants européens ».

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Socialesb (D.D.A.S.S.)

  • 7

    Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1527 W 9

    • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales (U.D.A.F.)

  • 8

    Tutelles Prestations Sociales (T.P.S.) : rapports d’activités.

    Date

    1986-2005

    Cote

    1527 W 19

    • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelles Prestations Sociales (T.P.S.) : rapports d’activités.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales (U.D.A.F.)

  • 9

    Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.

    Date

    1989-1999

    Cote

    1527 W 20

    • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

    • Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales (U.D.A.F.)

  • 10

    Plan de formation.

    Date

    1987, 1995, 1990

    Cote

    1625 W 7

    • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

    • Plan de formation.

    Producteur :

    Etablissement public social Les Eparses

  • 11

    Fonctionnement interne : statut du personnel, changement de statut de l’établissement.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1625 W 10

    • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

    • Fonctionnement interne : statut du personnel, changement...

    Producteur :

    Etablissement public social Les Eparses

  • 12

    Projets pédagogiques de l’Etablissement.

    Date

    1964-1978

    Cote

    1625 W 10

    • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

    • Projets pédagogiques de l’Etablissement.

    Producteur :

    Etablissement public social Les Eparses

  • 13

    Journaux de l’établissement.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1625 W 10

    • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

    • Journaux de l’établissement.

    Producteur :

    Etablissement public social Les Eparses

  • 14

    Rapports d’activités.

    Date

    1964-1981

    Cote

    1625 W 12

    • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

    • Rapports d’activités.

    Producteur :

    Etablissement public social Les Eparses

  • 15

    Règlement intérieur.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1625 W 12

    • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

    • Règlement intérieur.

    Producteur :

    Etablissement public social Les Eparses

  • 16

    Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

    Date

    1964 - 2008

    Cote

    1658 W 7

    • Contexte : 1658 W - D.D.A.S.S. du Territoire de Belfort

    • Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.) - service des politiques médico-sociales

  • 17

    AC-BU

    Cote

    1717 W 1

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • AC-BU

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 18

    CA-DU

    Cote

    1717 W 2

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • CA-DU

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 19

    EB-GU

    Cote

    1717 W 3

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • EB-GU

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 20

    HA-KU

    Cote

    1717 W 4

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • HA-KU

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 21

    LA-LU

    Cote

    1717 W 5

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • LA-LU

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 22

    MA-OU

    Cote

    1717 W 6

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • MA-OU

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 23

    PA-RO

    Cote

    1717 W 7

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • PA-RO

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 24

    SA-US

    Cote

    1717 W 8

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • SA-US

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 25

    VA-ZU

    Cote

    1717 W 9

    • Contexte : 1717 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.
    • VA-ZU

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 26

    Liste des enfants présents.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1732 W 1

    • Contexte : 1732 W - ADIJ

    • Liste des enfants présents.

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 27

    Jeunes filles nées entre 1905, 1956-1969 : Fiches individuelles des enfants.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1732 W 9

    • Contexte : 1732 W - ADIJ

    • Jeunes filles nées entre 1905, 1956-1969 : Fiches individuelles...

    Producteur :

    Association Départementale d'Insertion des Jeunes (ADIJ)

  • 28

    1970-1985

    Cote

    1733W/1

    • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
    • 1970-1985

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 29

    1975-1990

    Cote

    1733W/2

    • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
    • 1975-1990

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 30

    1975-2000

    Cote

    1733W/3

    • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
    • 1975-2000

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 31

    1978-2000

    Cote

    1733W/4

    • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
    • 1978-2000

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 32

    2001-2005

    Cote

    1733W/5

    • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
    • 2001-2005

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 33

    1980-2000

    Cote

    1734W/1

    • Contexte : 1734 W - Maison Départementale des Personnes Handicapées...

    • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
    • 1980-2000

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 34

    1979-2000

    Cote

    1734W/2

    • Contexte : 1734 W - Maison Départementale des Personnes Handicapées...

    • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
    • 1979-2000

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 35

    1987-2005

    Cote

    1734W/3

    • Contexte : 1734 W - Maison Départementale des Personnes Handicapées...

    • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
    • 1987-2005

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 36

    1981-2005

    Cote

    1734W/4

    • Contexte : 1734 W - Maison Départementale des Personnes Handicapées...

    • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
    • 1981-2005

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 37

    1982-2005

    Cote

    1734W/5

    • Contexte : 1734 W - Maison Départementale des Personnes Handicapées...

    • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
    • 1982-2005

    Producteur :

    Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

  • 38

    Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/3

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  • 39

    Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection de l’enfance, PA-PH, organisation sociale et médico-sociale).

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/4

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  • 40

    Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH). MAPA « Réécriture des quatre schémas départementaux élaborés en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/5

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

    • Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH)....

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.