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  1. Résultat n°1

    Assurances sociales

    Date

    1922-1939

    Cote

    5 X

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assurances sociales

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    Mont-de-piété

    Date

    1905-1911

    Cote

    4 X 14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance sociale
    • Mont-de-piété

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Pensions viagères

    Date

    1923-1940

    Cote

    4 X 14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance sociale
    • Pensions viagères

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.

    Date

    1910-1912

    Cote

    4 X 11

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions pour attribution de congés de maternité :...
  5. Résultat n°5

    Soins aux cancéreux : dossiers individuels.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 X 351

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
  6. Résultat n°6

    Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1932-1939

    Cote

    3 X 340

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,...
  7. Résultat n°7

    Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    3 X 334

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite...
  8. Résultat n°8

    Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

    Date

    1894

    Cote

    3 X 331

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
  9. Résultat n°9

    Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 X 290

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
  10. Résultat n°10

    Lutte anticancéreuse

    Date

    1924-1936

    Cote

    3 X 174

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Lutte anticancéreuse

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Maladies vénériennes

    Date

    1882

    Cote

    3 X 174

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Maladies vénériennes

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1913-1935

    Cote

    3 X 146

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Nombre et montant des allocations versées par communes...
  13. Résultat n°13

    Protection des enfants du premier âge : registre matricule.

    Date

    1927-1942

    Cote

    3 X 120

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
  14. Résultat n°14

    Registre des enfants secourus, par perceptions.

    Date

    1925-1936

    Cote

    3 X 119

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre des enfants secourus, par perceptions.
  15. Résultat n°15

    Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans admis à la charge du département (matricules 5472 -6216).

    Date

    1890-1901

    Cote

    3 X 111

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans...
  16. Résultat n°16

    Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès des enfants âgés de 1 jour à 12 ans (concerne les matricules 3924 à 5641).

    Date

    1862-1888

    Cote

    3 X 110

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès...
  17. Résultat n°17

    Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21 ans (tranche matricules 5079-6195).

    Date

    1870-1901

    Cote

    3 X 109

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21...
  18. Résultat n°18

    Arriérés mentaux

    Date

    1884-1905

    Cote

    3 X 107

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Arriérés mentaux

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal ou main courante pour servir à la 1re inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département » (matricules 5500-6159).

    Date

    1880-1900

    Cote

    3 X 91

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal...
  20. Résultat n°20

    Colonies de vacances

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 X 77

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Colonies de vacances

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).

    Date

    1829

    Cote

    3 X 70

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
  22. Résultat n°22

    Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).

    Date

    1910-1935

    Cote

    3 X 27

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret,...
  23. Résultat n°23

    Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.

    Date

    1812-1928

    Cote

    3 X 26

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
  24. Résultat n°24

    Association de bienfaisance

    Date

    1872-1932

    Cote

    3 X 15

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Association de bienfaisance

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).

    Date

    1913-1936

    Cote

    2 X 70

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret,...
  26. Résultat n°26

    Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 69

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création :...
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 67

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret,...
  29. Résultat n°29

    Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1939

    Cote

    2 X 66

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création : délibération (1880) ; nomination de membres : délibérations (1884-1890). Budgets (1882-1936).

    Date

    1880-1936

    Cote

    2 X 60

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Rougemont-le-Château, création :...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret, délibération, arrêtés, détail des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1930-1938). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 58

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Reppe, création : décret,...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations, correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    2 X 56

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Petitmagny, création : délibérations,...
  40. Résultat n°40