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  1. Résultat n°1
    130 ans de protection sociale dans le département

    2 lots 2 medias

    130 ans de protection sociale dans le département

    Date

    2010, 2010

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • 130 ans de protection sociale dans le département
  2. Résultat n°2

    Enfants assistés

    Date

    An VII-1946

    Cote

    3 X 19-71

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Enfants assistés

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Hôpital de Belfort

    Date

    An IX-1940

    Cote

    1 X 8-18

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière
    • Hôpital de Belfort

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Bureaux de bienfaisance, correspondance avec le Préfet (1922-1937) ; attributions des biens ecclésiastiques (1910-1912) ; états des receveurs municipaux, d'hospices et de bureaux de bienfaisance (1914) ; état des recettes et des dépenses des bureaux qui ont fonctionné en 1911-1916 (s.d) ; statistiques (1897, 1909) ; état des indigents devant participer aux secours (1828-1901) ; rapport sur les négligences des bureaux du canton de Delle (1804) ; canton de Belfort : rapport d'activité (An XI).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    2 X 6

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureaux de bienfaisance, correspondance avec le Préfet...
  5. Résultat n°5

    Bureaux de bienfaisance et d'assistance

    Date

    An XI-1940

    Cote

    2 X

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Fonctionnement : rapport d'activités (1929) ; organisation d'une loterie au profit des pauvres : délibération, correspondance (1866). Commission administrative, nominations : listes des candidats, délibérations (1826-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1859-1940). Biens, location de la ferme de la « Goutte-Leheu » à Lachapelle-sous-Chaux : délibérations, correspondance (1893-1920). Souscriptions : état des souscripteurs pour l'extirpation de la mendicité (An XI) ; appel à la charité : listes des donateurs (1930-1931).

    Date

    An XI - 1940

    Cote

    2 X 11

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Belfort.
    • Fonctionnement : rapport d'activités (1929) ; organisation...
  7. Résultat n°7

    Autres établissements

    Date

    An XIII-1945

    Cote

    1 X 18

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière
    • Autres établissements

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
  9. Résultat n°9

    Travaux d’utilité communale, secours aux communes : états des secours demandés par les communes, états de répartition des crédits. 1847-1853

    Cote

    3 X 24

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Travaux d’utilité communale, secours aux communes :...
  10. Résultat n°10

    Médecins : nominations de médecins des épidémies de l’arrondissement de Belfort (1855), plainte contre le Dr Petitjean (1882).

    Date

    1855, 1882

    Cote

    3 X 18

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Médecins : nominations de médecins des épidémies de...
  11. Résultat n°11

    Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins et pharmaciens.

    Date

    1888, 1895

    Cote

    3 X 332

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des subventions aux pupilles.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 X 82

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Comptabilité du service
    • Enregistrement des subventions aux pupilles.
  13. Résultat n°13

    Dépenses des communes.

    Date

    1908, [s.d.]

    Cote

    3 X 274

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Dépenses des communes.
  14. Résultat n°14

    Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile de secours, hospitalisations. 1822-1899

    Cote

    3 X 25

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile...
  15. Résultat n°15

    1806-1929

    Date

    1806-1929

    Cote

    3 X 1

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Généralité : instructions, circulaires.
    • 1806-1929
  16. Résultat n°16

    Liste des préventoriums par département : cahier.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 X 368

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Lutte antituberculeuse
    • Liste des préventoriums par département : cahier.
  17. Résultat n°17

    Généralités

    Date

    1806-1942

    Cote

    3 X 1-5

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  19. Résultat n°19

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  20. Résultat n°20

    J-K.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 133

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • J-K.
  21. Résultat n°21

    Li-Ma.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 135

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Li-Ma.
  22. Résultat n°22

    Gl-Gy.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 130

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Gl-Gy.
  23. Résultat n°23

    Cop-Di.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 126

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Cop-Di.
  24. Résultat n°24

    Sa-Sc.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 140

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Sa-Sc.
  25. Résultat n°25

    Bo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 123

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Bo.
  26. Résultat n°26

    V-Z.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 144

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • V-Z.
  27. Résultat n°27

    Ca-Con.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 125

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ca-Con.
  28. Résultat n°28

    U.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 143

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • U.
  29. Résultat n°29

    A-Ba.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 121

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • A-Ba.
  30. Résultat n°30

    La-Le.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 134

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • La-Le.
  31. Résultat n°31

    Ha-Hen.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 131

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ha-Hen.
  32. Résultat n°32

    Se-Sz.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 141

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Se-Sz.
  33. Résultat n°33

    Do-E.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 127

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Do-E.
  34. Résultat n°34

    Me-Mo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 136

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Me-Mo.
  35. Résultat n°35

    Be-Bi.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 122

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Be-Bi.
  36. Résultat n°36

    R.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 139

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • R.
  37. Résultat n°37

    Her-I.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 132

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Her-I.
  38. Résultat n°38

    Fo-Gi.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 129

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fo-Gi.
  39. Résultat n°39

    Legs : correspondance.

    Date

    1807-1890

    Cote

    3 X 62

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Legs : correspondance.
  40. Résultat n°40

    T.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 142

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • T.