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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers familiaux personnes décédées

    Date

    2016-2019

    Cote

    1968W/17

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux personnes décédées

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 2

    Dossiers familiaux (dates extrême octobre 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1968W/15

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux (dates extrême octobre 2015)

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 3

    Dossiers familiaux (cas spécial : déménagement ou décès) AHA-SER

    Date

    2015

    Cote

    1870W/10

    • Contexte : 1870 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers familiaux 2008 à 2010 et dossiers familiaux...
    • Dossiers familiaux (cas spécial déménagement ou décès)...
    • Dossiers familiaux (cas spécial : déménagement ou décès)...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Carré Liberté

  • 4

    Dossiers familiaux (dates extrême octobre 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1968W/16

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux (dates extrême octobre 2015)

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 5

    Dossiers familiaux (dates extrême octobre 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1968W/14

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux (dates extrême octobre 2015)

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 6

    Dossiers enfance.

    Date

    2006-2015

    Cote

    1941W/1-1941W/20/1-1941W/1-1941W/20/20

    • Contexte : 1941 W - ADIJ

    • Dossiers enfance.

    Producteur :

    A.D.I.J.

  • 7

    Dossiers familiaux (dates extrême octobre 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1968W/13

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux (dates extrême octobre 2015)

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 8

    Dossiers enfance/scolaires.

    Date

    1986-2014

    Cote

    1856W/1-1856W/92

    • Contexte : 1856 W - ADIJ

    • Dossiers enfance/scolaires.

    Producteur :

    A.D.I.J.

  • 9

    Dossiers familiaux

    Date

    2014

    Cote

    1968W/12

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 10

    Dossiers familiaux échantillonnées

    Date

    2008-2014

    Cote

    1960W/1-1960W/16

    • Contexte : 1960 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers familiaux échantillonnées

    Producteur :

    Conseil départemental / Point Accueil Solidarité Carré Liberté

  • 11

    Dossiers familiaux (cas spécial : déménagement ou décès) BAL-TAZ

    Date

    2014

    Cote

    1870W/9

    • Contexte : 1870 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers familiaux 2008 à 2010 et dossiers familiaux...
    • Dossiers familiaux (cas spécial déménagement ou décès)...
    • Dossiers familiaux (cas spécial : déménagement ou décès)...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Carré Liberté

  • 12

    Dossiers familiaux

    Date

    2014

    Cote

    1968W/11

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 13

    Dossiers familiaux 2014

    Date

    2014

    Cote

    1960W/14-1960W/16

    • Contexte : 1960 W - Conseil départemental. Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers familiaux 2014

    Producteur :

    Conseil départemental / Point Accueil Solidarité Carré Liberté

  • 14

    Contrat d'accompagnement à l'emploi : ARI à VAD (2014). Contrat initiative emploi : CHI (2012) ; COP à UZU (2013 ; DES à VIN (2014)

    Date

    2012-2014

    Cote

    1970W/7

    • Contexte : Versement des Contrats départementaux d'accès à l'emploi,...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
    • Contrat d'accompagnement à l'emploi : ARI à VAD (2014)....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  • 15

    Dossiers familiaux

    Date

    2012-2013

    Cote

    1968W/9

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 16

    AND-DAM

    Date

    2013

    Cote

    1952W/5

    • Contexte : 1952 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers uniques familiaux
    • AND-DAM

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire

  • 17

    BAR-SOI

    Date

    2013

    Cote

    1953W/3

    • Contexte : 1953 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers uniques familiaux
    • BAR-SOI

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire

  • 18

    GOU-ZAK

    Cote

    1956W/6

    • Contexte : 1952 W - Conseil départemental / Point Accueil Solidarité...

    • Dossiers uniques familiaux
    • GOU-ZAK

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire

  • 19

    Dossiers familiaux

    Date

    2013

    Cote

    1968W/10

    • Contexte : Versement des dossiers familiaux échantillonnés

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  • 20

    CAN à ZER (2010) ; BEN à VEL (2011) ; BIL à TAL (2012) ; BAB à VUV (2013)

    Date

    2010-2013

    Cote

    1970W/6

    • Contexte : Versement des Contrats départementaux d'accès à l'emploi,...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
    • CAN à ZER (2010) ; BEN à VEL (2011) ; BIL à TAL (2012)...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion