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1 563 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    JAC - KER.

    Date

    1989-2016

    Cote

    2015W/9

    • Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

    • Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
    • JAC - KER.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès

  2. Résultat n°2

    De TO à VE

    Date

    2000-2016

    Cote

    2022W/42

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De TO à VE

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  3. Résultat n°3

    Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 194

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Budgets
    • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
  4. Résultat n°4

    Dossiers familiaux HO-MO.

    Date

    2003-2010

    Cote

    1865W/3

    • Contexte : 1865 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

    • Dossiers familiaux antérieurs à 2010
    • Dossiers familiaux HO-MO.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire.

  5. Résultat n°5

    RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1987W/11

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  6. Résultat n°6

    De TACH à VER

    Date

    1998-2015

    Cote

    2022W/54

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De TACH à VER

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  7. Résultat n°7

    SOL à WIT

    Cote

    1755W/42

    • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Nés en 1988
    • SOL à WIT

    Producteur :

    Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  8. Résultat n°8

    CHOF/COLL

    Date

    1994

    Cote

    1929W/16

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • CHOF/COLL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  9. Résultat n°9

    BAUD-VAU.

    Date

    2012

    Cote

    1952W/4

    • Contexte : 1952 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

    • Dossiers uniques familiaux
    • BAUD-VAU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire

  10. Résultat n°10

    Contrôle médical : liste nominative.

    Date

    1934-1937

    Cote

    3 X 66

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Contrôle médical : liste nominative.
  11. Résultat n°11

    Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1842-1869

    Cote

    3 X 236

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Asiles
    • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
  12. Résultat n°12

    FREY

    Date

    1994

    Cote

    1929W/24

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • FREY

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).

    Date

    1876-1936

    Cote

    2 X 40

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
  14. Résultat n°14

    GUIL/HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/29

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • GUIL/HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  15. Résultat n°15

    Sto à Tra.

    Date

    Nés en 1990

    Cote

    1761W/36

    • Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sto à Tra.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  16. Résultat n°16

    ZARI à ZEM.

    Cote

    2011W/160

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • ZARI à ZEM.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  17. Résultat n°17

    KOP/LEP

    Date

    1996

    Cote

    1973W/26

    • Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
    • KOP/LEP

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  18. Résultat n°18

    DUB à DUS.

    Cote

    2011W/57

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • DUB à DUS.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  19. Résultat n°19

    De Ball à Bec.

    Date

    1999-2009

    Cote

    1828W/3

    • Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991.
    • De Ball à Bec.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  20. Résultat n°20

    HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/57

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.