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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    JAC - KER.

    Date

    1989-2016

    Cote

    2015W/9

    • Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

    • Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
    • JAC - KER.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès

  2. Résultat n°2

    De TO à VE

    Date

    2000-2016

    Cote

    2022W/42

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De TO à VE

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  3. Résultat n°3

    Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 194

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Budgets
    • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
  4. Résultat n°4

    Dossiers familiaux HO-MO.

    Date

    2003-2010

    Cote

    1865W/3

    • Contexte : 1865 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

    • Dossiers familiaux antérieurs à 2010
    • Dossiers familiaux HO-MO.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire.

  5. Résultat n°5

    RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1987W/11

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  6. Résultat n°6

    De TACH à VER

    Date

    1998-2015

    Cote

    2022W/54

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De TACH à VER

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  7. Résultat n°7

    SOL à WIT

    Cote

    1755W/42

    • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Nés en 1988
    • SOL à WIT

    Producteur :

    Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  8. Résultat n°8

    CHOF/COLL

    Date

    1994

    Cote

    1929W/16

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • CHOF/COLL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  9. Résultat n°9

    BAUD-VAU.

    Date

    2012

    Cote

    1952W/4

    • Contexte : 1952 W - Département du Territoire de Belfort - Point...

    • Dossiers uniques familiaux
    • BAUD-VAU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire

  10. Résultat n°10

    Contrôle médical : liste nominative.

    Date

    1934-1937

    Cote

    3 X 66

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Contrôle médical : liste nominative.
  11. Résultat n°11

    Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1842-1869

    Cote

    3 X 236

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Asiles
    • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
  12. Résultat n°12

    FREY

    Date

    1994

    Cote

    1929W/24

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • FREY

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    GUIL/HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/29

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • GUIL/HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  15. Résultat n°15

    Sto à Tra.

    Date

    Nés en 1990

    Cote

    1761W/36

    • Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sto à Tra.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

  16. Résultat n°16

    ZARI à ZEM.

    Cote

    2011W/160

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • ZARI à ZEM.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  17. Résultat n°17

    KOP/LEP

    Date

    1996

    Cote

    1973W/26

    • Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
    • KOP/LEP

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  18. Résultat n°18

    DUB à DUS.

    Cote

    2011W/57

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • DUB à DUS.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  19. Résultat n°19

    De Ball à Bec.

    Date

    1999-2009

    Cote

    1828W/3

    • Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991.
    • De Ball à Bec.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  20. Résultat n°20

    HACQ

    Date

    1992

    Cote

    1907W/57

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • HACQ

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    ECH à ESS.

    Cote

    2011W/58

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • ECH à ESS.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  23. Résultat n°23

    Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

    Date

    1897-1908

    Cote

    3 X 153

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
  24. Résultat n°24

    Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

    Date

    1892

    Cote

    3 X 233

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Statistiques
    • Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
  25. Résultat n°25

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  26. Résultat n°26

    BACA/BANT

    Date

    1994

    Cote

    1929W/3

    • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
    • BACA/BANT

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  27. Résultat n°27

    Enfants assistés

    Date

    An VII-1946

    Cote

    3 X 19-71

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Enfants assistés

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Cote

    106 W 11-13

    • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Protection sociale. 1939-1956
    • Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction - 4ème Bureau

  29. Résultat n°29

    GLA à GOUG.

    Cote

    2011W/71

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • GLA à GOUG.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  30. Résultat n°30

     1843- 31 août 1883

    Date

    1843- 31 août 1883

    Cote

    3 X 89

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
    •  1843- 31 août 1883
  31. Résultat n°31

    De PI à REH

    Date

    2000-2018

    Cote

    2022W/36

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De PI à REH

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  32. Résultat n°32

    KHA à KHE.

    Cote

    2011W/87

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • KHA à KHE.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  33. Résultat n°33

    MIDE à MILL.

    Cote

    2011W/113

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • MIDE à MILL.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    MAZ à MEC.

    Cote

    2011W/106

    • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
    • MAZ à MEC.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  36. Résultat n°36

    Dossiers familiaux

    Date

    2002-2007

    Cote

    1968W/1

    • Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  37. Résultat n°37

    ARM/ZEL

    Date

    1989-1990

    Cote

    1907W/3

    • Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
    • ARM/ZEL

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

  38. Résultat n°38

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  39. Résultat n°39

    RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1987W/13

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  40. Résultat n°40

    Budgets.

    Date

    1839-1937

    Cote

    2 X 13

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Belfort.
    • Budgets.