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  1. Résultat n°1

    3 novembre 1774-2 mai 1776

    Cote

    19 B 87

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 3 novembre 1774-2 mai 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2
    Plan de la route de Belfort à Paris.

    1 media

    Plan de la route de Belfort à Paris.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 C 167

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Ponts et chaussées
    • Routes
    • Grandes Routes
    • Plan de la route de Belfort à Paris.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Cote

    9 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 9 B - Magistrat de Delle
    • Registres des audiences.
    • 19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 26 octobre 1731-10 janvier 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6
    La Madeleine [La Madeleine-Val-des-Anges] : procès entre le sieur Cuénot et la tutelle de mademoiselle de Duras (1739) au sujet des charges et servitudes grevant le pâturage et les bois de la Charmotte qui lui étaient affermés, procédure contre les fermiers pour mauvaise exploitation et infractions aux clauses du bail (1764-1768).

    177 medias

  7. Résultat n°7
    Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

    581 medias

    Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et les sieurs Chardoillet et J.-P. Mairan, d'autre part (1769-1810); Chardoillet et Cie, acquéreurs par contrat du 11 novembre 1769 de 1300 arpents de bois, avaient contrevenu aux conditions de l'exploitation.

    Date

    1769-1810

    Cote

    T 1063

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • COMTE ET VILLE DE FERRETTE
    • Forêts.
    • Procès entre la duchesse de Mazarin, d'une part, et...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

    Date

    1773

    Cote

    3 E 389

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    15 janvier 1721-3 juillet 1722

    Cote

    19 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 15 janvier 1721-3 juillet 1722

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    21 février-21 mars 1778

    Cote

    23 B 43

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 21 février-21 mars 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    5 septembre1747-24 janvier 1749

    Cote

    18 B 16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Registres des audiences.
    • 5 septembre1747-24 janvier 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

    Date

    1656-1664

    Cote

    3 E 247

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Classement par droits
    • Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).

    Date

    1662-1702

    Cote

    3 E 779

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Mines
    • Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15
    Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

    51 medias

    Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin, réparations et baux.

    Date

    1670-1758

    Cote

    T 1154

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • MOUVANCES DE LA BARONNIE D'ALTKIRCH
    • Wittersdorf : procès-verbaux de visites du moulin,...
  16. Résultat n°16

    Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

    Date

    1790

    Cote

    3 E 1034

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  17. Résultat n°17

    Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Cote

    22 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 22 B - Seigneurie de Roppe
    • Comptes des communautés.
    • Denney. 1780, 1784, 1787-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    1590-1594

    Date

    1590-1594

    Cote

    3 E 774

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Mines
    • Registres de compte des mines [allemand].
    • 1590-1594

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19
    Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

    8 medias

    Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière de Paul-Jules duc de Mazarin, de recevoir aucun bourgeois dans la communauté.

    Date

    2 janvier 1745

    Cote

    T 1081

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • COMTE ET VILLE DE FERRETTE
    • Linsdorf.
    • Défense faite au nom de mademoiselle de Duras, héritière...
  20. Résultat n°20

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    8-22 août 1778

    Cote

    23 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences.
    • 8-22 août 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    16 février 1730-22 février 1731

    Cote

    19 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Registres des audiences.
    • 16 février 1730-22 février 1731

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    26 mai 1778-5 octobre 1779

    Cote

    24 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 26 mai 1778-5 octobre 1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    7 juillet 1688-22 septembre1690

    Cote

    7 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 7 B - Seigneurie de Brebotte
    • Registres des audiences.
    • 7 juillet 1688-22 septembre1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    1606

    Date

    1606

    Cote

    3 E 283

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Registres de comptes sur les rentes et revenus de la...
    • 1606

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  26. Résultat n°26

    Causes et moyens d'opposition.

    Date

    1732-1788

    Cote

    18 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 18 B - Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Causes et moyens d'opposition.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  27. Résultat n°27

    Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Cote

    3 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 3 B - Seigneurie de Bavilliers
    • Comptes de la communauté de Bavilliers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    8 juin 1768-6 mai 1773

    Cote

    2 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 2 B - Seigneurie d'Auxelles-Bas
    • Registres des audiences.
    • 8 juin 1768-6 mai 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    23 octobre 1749-27 octobre 1751

    Cote

    5 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 octobre 1749-27 octobre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    21 janvier 1701-13 mars 1703

    Cote

    17 B 36

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 21 janvier 1701-13 mars 1703

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

    Date

    1665-1667

    Cote

    3 E 151

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Protocoles
    • Registres des protocoles des audiences judiciaires...
    • 27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  37. Résultat n°37

    5 mars 1768

    Cote

    23 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 5 mars 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort : marchés.

    Date

    1731-1774

    Cote

    1 C 27

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Economie
    • Mendicité, prisons
    • Fourniture de pain aux prisons militaires de Belfort...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    1763-1766

    Cote

    23 B 355

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Licitations.
    • 1763-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
    Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces justificatives: reçus de gages, traitements, pensions d'officiers, frais de justice, ventes de bois à Merxheim etc. (1737-1741).

    892 medias

    Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces justificatives: reçus de gages, traitements, pensions d'officiers, frais de justice, ventes de bois à Merxheim etc. (1737-1741).

    Date

    1738-1741

    Cote

    T 1258

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces...
  45. Résultat n°45

    31 mars 1750-21 octobre 1751

    Cote

    13 B 19

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 13 B - Seigneurie de Fontaine
    • Registres des audiences.
    • 31 mars 1750-21 octobre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

    Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

    Date

    1749-1772

    Cote

    23 B 408

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    du 17 septembre1660 au 13 septembre1662

    Cote

    27 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 27 B - Seigneurie de Suarce
    • Registres des audiences.
    • du 17 septembre1660 au 13 septembre1662

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Forges de Grandvillars.

    Date

    1690-1780

    Cote

    17 B 155

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Forges de Grandvillars.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    15 décembre 1731-8 août 1735

    Cote

    10 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 10 B - Seigneurie d'Essert
    • Registres des audiences.
    • 15 décembre 1731-8 août 1735

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53
    Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal des recherches des titres de possession des territoires détachés du sol forestier (1828).

    105 medias

    Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal des recherches des titres de possession des territoires détachés du sol forestier (1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    T 1291

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Soumission des héritiers Mazarin pour le rachat des...
    • Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal...
  54. Résultat n°54

    1613

    Date

    1613

    Cote

    3 E 142

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Protocoles
    • Protocoles des audiences judiciaires de la seigneurie...
    • 1613

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  55. Résultat n°55

    24 novembre 1767

    Cote

    23 B 176

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 24 novembre 1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56
    Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin

    2 lots 2 medias

    Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin

    Date

    2016, 1800

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • Le Territoire de Belfort au temps des Mazarin
  57. Résultat n°57

    Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1574-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 238

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Généralités
    • Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  58. Résultat n°58
    Comptes des revenus par Jean-Guillaume Vogeweith, procureur fiscal.

    952 medias

    Comptes des revenus par Jean-Guillaume Vogeweith, procureur fiscal.

    Date

    1733-1757

    Cote

    T 1068

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • COMTE ET VILLE DE FERRETTE
    • Comptes.
    • Comptes des revenus par Jean-Guillaume Vogeweith, procureur...
  59. Résultat n°59

    2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Cote

    12 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    28 mai 1762-9 février 1764

    Cote

    5 B 42

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 28 mai 1762-9 février 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    4 mars 1721-22 décembre 1722

    Cote

    9 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 9 B - Magistrat de Delle
    • Registres des audiences.
    • 4 mars 1721-22 décembre 1722

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    16 avril 1692-2 avril 1693

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des causes fiscales.
    • 16 avril 1692-2 avril 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey contre le curé pour droit de fouage dans les bois de ladite communauté.

    Date

    1608, copies de 1740

    Cote

    3 E 831

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Titres
    • Droits d’usage des communautés
    • Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  66. Résultat n°66

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Cravanche.

    Date

    1768-1788

    Cote

    3 E 179

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Cravanche.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  68. Résultat n°68

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70
    Baux des revenus du comté de Ferrette par : Jean-Frédéric von der Stauben (1671); Valentin Neff (1671); Claude Curié (1680); Curié (1686); G. Ortscheid (1686); Diebold Wiéderspach (1688); Curié (1691); G. Ortscheid (1698); Caquot (1698); Caulot (1734 et 1736); Pialat (1740); Chardoillet (1745 et 1753), gestion des domaines en général (XVIIIe siècle), procès-verbal de visite des domaines, ville et village de Ferrette, établi à l'occasion de la signature du bail de 1765.

    151 medias

  71. Résultat n°71

    juin -16 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    3 E 146

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Protocoles
    • Registres des protocoles des audiences judiciaires...
    • juin -16 décembre 1659

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  72. Résultat n°72

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    15 décembre 1731-16 octobre 1733

    Cote

    24 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
    • Registres des audiences.
    • 15 décembre 1731-16 octobre 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 17 B - Seigneurie de Grandvillars
    • Registres des audiences.
    • 23 février-27 juillet 1657 (audiences tenues à Thiancourt)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Renouvellement des colonges ainsi que des autres rentes et revenus appartenant à la seigneurie de Delle.

    Date

    1737

    Cote

    3 E 914

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Colonges
    • Renouvellement des colonges ainsi que des autres rentes...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  78. Résultat n°78

    1737-1747

    Cote

    23 B 333

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Enquêtes.
    • 1737-1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange, Lepuix, Trétudans afin d'être érigées en cures (1771-1780). Etats de situation des maisons religieuses dans le bailliage de Belfort concernant Belfort et Giromagny (1723).

    Date

    1723-1780

    Cote

    1 C 12

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Intendance d'Alsace
    • Administration générale
    • Municipalités, communes
    • Affaires religieuses
    • Demande des communes de Chavannes-les-Grands, Lagrange,...

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    2 avril 1757

    Cote

    23 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 23 B - Seigneurie du Rosemont
    • Registres des audiences « forestales ».
    • 2 avril 1757

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime