Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3 557
  • 507
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2 384
  • 1 046
  • 363
  • 223
  • 21
Afficher plus
Lieux
  • 1 273
  • 1 046
  • 1 046
  • 1 046
  • 1 046
Afficher plus
Période
  • 2
  • 4
  • 22
  • 54
  • 634
  • 1 942
  • 3 650
  • 304
Sujets
  • 4 064
  • 4 063
  • 3 836
  • 2 384
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 104
  • 3
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 1 269
  • 21
  • 8
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
Fonctions
  • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Château d'Altkirch et dépendances, autres biens immobiliers : lettres du sieur Wendling avoué à Altkirch au sujet des affaires du prince héréditaire de Monaco dans cette région et plus particulièrement au sujet d'un litige avec la ville relatif à la propriété du château et de ses dépendances (1829-1845) avec lettres du préfet du Haut-Rhin et du maire d'Altkirch (1844-1855), biens immobiliers divers: étang dit Langfuerstenweiher, terroir d'Altenach et Manspach (1846-1848), carrière à Auxelles-Haut (1830-1831), ventes de terrains grevés d'emphytéoses (1853).

    184 medias

  2. Résultat n°2
    Correspondances, campagnes de presse, etc.

    1 017 medias

    Correspondances, campagnes de presse, etc.

    Date

    1828-1852

    Cote

    T 1293

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Opposition des domaines à la réintégration des héritiers...
    • Correspondances, campagnes de presse, etc.
  3. Résultat n°3
    Correspondances: Paravicini acquéreur de bois (1830-1832), Poulain garde général à Ferrette (1830-1831), Rameau à Belfort au sujet de la vente de la forêt de Kœstlach (1830-1844), Risacher notaire à Altkirch (1830-1838), Schultz acquéreur de bois (1825-1833), Ostermayer inspecteur des forêts à Belfort puis à Altkirch (1831-1837), Jean Zuber, de Mulhouse (1831-1852), divers autres correspondants (1815-1843).

    577 medias

    Correspondances: Paravicini acquéreur de bois (1830-1832), Poulain garde général à Ferrette (1830-1831), Rameau à Belfort au sujet de la vente de la forêt de Kœstlach (1830-1844), Risacher notaire à Altkirch (1830-1838), Schultz acquéreur de bois (1825-1833), Ostermayer inspecteur des forêts à Belfort puis à Altkirch (1831-1837), Jean Zuber, de Mulhouse (1831-1852), divers autres correspondants (1815-1843).

    Date

    1830-1852

    Cote

    T 1304

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Gestion des forêts pour les héritiers Mazarin: ventes...
    • Correspondances: Paravicini acquéreur de bois (1830-1832),...
  4. Résultat n°4
    Ventes de coupes. 1818-1835

    357 medias

    Ventes de coupes. 1818-1835

    Cote

    T 1302

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Gestion des forêts pour les héritiers Mazarin: ventes...
    • Ventes de coupes. 1818-1835
  5. Résultat n°5
    Mines de Giromagny : opposition des héritiers Mazarin à la concession par l'Etat des mines au nommé Sylvain Cressant (1826), prospectus imprimé de la société exploitant les mines [s.d., vers 1847], correspondance concernant l'achat par Nicolas et François Foglé de l'étang des Belles-Filles et de l'ancien château des mines (1832-1851), documents relatifs à l'occupation sans droit par divers des bâtiments des mines [s.d.].

    188 medias

  6. Résultat n°6
    Procédures contre les sieurs Fautier, acquéreur de la forêt de Riespach (1835-1845), Nicolas Foglé acquéreur de l'étang des Belles-Filles à Lepuix et du château des mines de Giromagny (1838-1846), Kauffmann, Bourgeois, Cayot, Hubert et Stehelin acquéreurs de la forêt d'Altkirch (1832-1846), Genty, acquéreur d'une forêt dans la région de Ferrette (1848).

    603 medias

    Procédures contre les sieurs Fautier, acquéreur de la forêt de Riespach (1835-1845), Nicolas Foglé acquéreur de l'étang des Belles-Filles à Lepuix et du château des mines de Giromagny (1838-1846), Kauffmann, Bourgeois, Cayot, Hubert et Stehelin acquéreurs de la forêt d'Altkirch (1832-1846), Genty, acquéreur d'une forêt dans la région de Ferrette (1848).

    Date

    1835-1848

    Cote

    T 1295

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Opposition des domaines à la réintégration des héritiers...
    • Procédures contre les sieurs Fautier, acquéreur de...
  7. Résultat n°7
    Procédures contre les Domaines et les héritiers Bochler relatives aux forêts de Fislis (1835-1845), procédures contre les sieurs Corcellette, Teissier et consorts, adjudicataires de la forêt de Rosemont (1834-1847).

    336 medias

    Procédures contre les Domaines et les héritiers Bochler relatives aux forêts de Fislis (1835-1845), procédures contre les sieurs Corcellette, Teissier et consorts, adjudicataires de la forêt de Rosemont (1834-1847).

    Date

    1834-1847

    Cote

    T 1294

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Opposition des domaines à la réintégration des héritiers...
    • Procédures contre les Domaines et les héritiers Bochler...
  8. Résultat n°8
    Estimations des forêts des terres d'Alsace : procès-verbaux d'expertise et d'estimation des forêts des terres d'Alsace et pièces annexes.

    295 medias

    Estimations des forêts des terres d'Alsace : procès-verbaux d'expertise et d'estimation des forêts des terres d'Alsace et pièces annexes.

    Date

    1826-1847

    Cote

    T 1300

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Estimations des forêts des terres d'Alsace : procès-verbaux...
  9. Résultat n°9
    Comptes relatifs aux forêts d'Alsace : comptes avec pièces justificatives de Baraige, Ostermayer, Girard, Kiener, etc., concernant les forêts d'Alsace.

    981 medias

    Comptes relatifs aux forêts d'Alsace : comptes avec pièces justificatives de Baraige, Ostermayer, Girard, Kiener, etc., concernant les forêts d'Alsace.

    Date

    1826-1846

    Cote

    T 1307

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Comptes relatifs aux forêts d'Alsace : comptes avec...
  10. Résultat n°10
    Délits forestiers, gardes, quittances des dépenses d'administration, etc.

    342 medias

    Délits forestiers, gardes, quittances des dépenses d'administration, etc.

    Date

    1827-1845

    Cote

    T 1301

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Gestion des forêts pour les héritiers Mazarin: ventes...
    • Délits forestiers, gardes, quittances des dépenses...
  11. Résultat n°11
    Procédures contre les sieurs Riche, Flottat, etc., propriétaires des moulins de Saint-Dizier, Delle et Réchésy (1833-1834), Welté, notaire et acquéreur de divers biens dans l'ancienne seigneurie de Delle (1831-1838), Nizole avoué à Belfort (1826-1845).

    550 medias

    Procédures contre les sieurs Riche, Flottat, etc., propriétaires des moulins de Saint-Dizier, Delle et Réchésy (1833-1834), Welté, notaire et acquéreur de divers biens dans l'ancienne seigneurie de Delle (1831-1838), Nizole avoué à Belfort (1826-1845).

    Date

    1826-1845

    Cote

    T 1296

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Opposition des domaines à la réintégration des héritiers...
    • Procédures contre les sieurs Riche, Flottat, etc.,...
  12. Résultat n°12
    Ventes de forêts par les héritiers Mazarin : ventes par adjudication, licitation...

    425 medias

    Ventes de forêts par les héritiers Mazarin : ventes par adjudication, licitation...

    Date

    1826-1844

    Cote

    T 1305

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Ventes de forêts par les héritiers Mazarin : ventes...
  13. Résultat n°13
    Hypothèques grevant les biens d'Alsace : grosse d'une obligation de 245.000 Francs contractée par les héritiers Mazarin pour payer le quart de consolidation des biens (13-23 août 1828), bordereaux d'inscriptions, reçus de paiements et correspondances concernant les hypothèques sur les biens (1828-1844).

    488 medias

    Hypothèques grevant les biens d'Alsace : grosse d'une obligation de 245.000 Francs contractée par les héritiers Mazarin pour payer le quart de consolidation des biens (13-23 août 1828), bordereaux d'inscriptions, reçus de paiements et correspondances concernant les hypothèques sur les biens (1828-1844).

    Date

    1828-1844

    Cote

    T 1310

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Hypothèques grevant les biens d'Alsace : grosse d'une...
  14. Résultat n°14
    Château d'Altkirch : travaux divers faits au château [s.d., vers 1671-1694], travaux de remise en état du pont donnant accès au château (1728), plan en couleurs de l'entrée du château (1763), travaux de remise en état et de construction des prisons établies dans le château; réparations aux prisons (1731-1787), Plan (profil et élévation) des prisons à rétablir ([s.d.], XVIIIe siècle), contestations au sujet d'arbres à couper dans les forêts d'Altkirch pour être utilisés dans la construction d'une maison du geôlier des prisons seigneuriales (1755-1756), lettre du magistrat d'Altkirch au sujet du rétablissement de la fontaine du château (20 novembre 1753), estimation de l'emplacement de l'ancien château et de ses dépendances (15 mars 1844).

    2 lots 84 medias

  15. Résultat n°15
    Correspondance concernant les forêts et autres biens d'Alsace (gestion, administration, ventes, procès y relatifs, etc.): lettres des sieurs Baraige inspecteur des forêts à Altkirch (1827-1830), Bochler négociant à Paris (1833-1834), Victor Bourgeois acquéreur de bois (1833-1834), Dietlin maire de Raedersdorf (1827-1837), Fa (1833-1836), Gavail (1821), de Girard gérant des biens (1826-1842), Jeanmaire directeur des Forges d'Audincourt (1833-1834), Kauffman acquéreur de bois (1830-1844), Kuss avocat (1826-1846).

    984 medias

  16. Résultat n°16
    Lettres du sieur Glandaz, avoué à Paris, au sujet des litiges relatifs aux forêts de Ferrette et du Rosemont.

    326 medias

    Lettres du sieur Glandaz, avoué à Paris, au sujet des litiges relatifs aux forêts de Ferrette et du Rosemont.

    Date

    1827-1841

    Cote

    T 1299

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Différend entre les héritiers Mazarin et les communes...
    • Lettres du sieur Glandaz, avoué à Paris, au sujet des...
  17. Résultat n°17
    Contestation avec les héritiers Reinach portant sur trois parties de forêt du Rosemont dont ceux-ci purent se faire reconnaître la propriété après 1815 et pour lesquelles ils avaient fait soumission: procès-verbaux, mémoires, expertises, notes, arrêtés préfectoraux, etc. (1817-1819), contrat de vente-partage aux sieurs de Saint-Wendelin et aux comtes de Reinach, de forêts litigieuses sur le terroir de Lepuix, canton de Giromagny (21 janvier 1835).

    75 medias

  18. Résultat n°18
    Quittances d'impositions.

    291 medias

    Quittances d'impositions.

    Date

    1828-1834

    Cote

    T 1311

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Quittances d'impositions.
  19. Résultat n°19
    Documents sur des contestations entre les communautés et la préfecture du Haut-Rhin pour ce qui concerne la propriété des forêts (1811-1824), projet de transaction entre le Gouvernement et les dix-sept communes composant l'ancien comté (21 septembre 1824), transactions provisoires entre la duchesse de Mazarin et les communes remettant en vigueur les clauses du cantonnement de 1760 relatif au partage des forêts (août-septembre 1826), actes d'accords définitifs entre les communes (4 juillet 1828), litiges découlant des transactions de 1824 et 1826, procédure contre la commune de Dürlingsdorf concernant la propriété de la forêt (1833-1834).

    260 medias

  20. Résultat n°20
    Etats des bois vendus : état des sapins équarris livrés en 1834 à la maison Bourgeois et Cie à Salins.

    112 medias

    Etats des bois vendus : état des sapins équarris livrés en 1834 à la maison Bourgeois et Cie à Salins.

    Date

    1834

    Cote

    T 1306

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Etats des bois vendus : état des sapins équarris livrés...