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Résultats de la recherche

  • 1

    Comptabilité.

    Date

    1959

    Cote

    81 W 6

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  • 2

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  • 3

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  • 4

    Aide sociale.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    81 W 139

    • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

    • Aide sociale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    2ème Direction 4ème Bureau

  • 5

    Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire : correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    5 M 186

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Autres maladies
    • Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire...
  • 6

    Eguenigue

    Cote

    5 M 78

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • ORGANISMES
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Eguenigue
  • 7

    Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire des travaux.

    Date

    1894-1895

    Cote

    5 M 165

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • EPIDEMIES, MALADIES CONTAGIEUSES
    • Choléra
    • Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire...
  • 8

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 9

    Denney

    Cote

    5 M 248

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Denney
  • 10

    Bilans.

    Date

    1998-2009

    Cote

    1667 W 1

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Bilans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles