Filtrer les résultats
Multimédias
  • 575
Nom de l'inventaire
  • 301
  • 73
  • 40
  • 35
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 344
  • 344
  • 46
  • 23
  • 12
Afficher plus
Période
  • 83
  • 186
  • 504
  • 37
Sujets
  • 575
  • 575
  • 301
  • 11
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 1
Collectivités
  • 344
  • 344
  • 97
  • 35
  • 35
Afficher plus
Personnes
  • 35
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Fonctions
Aucune valeur disponible

575 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1931-1940

    Date

    1931-1940

    Cote

    1 X 33

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
    • 1931-1940
  2. Résultat n°2

    1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    1 X 32

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
    • 1921-1930
  3. Résultat n°3

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 X 31

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
    • 1901-1920
  4. Résultat n°4

    1828-1899

    Date

    1828-1899

    Cote

    1 X 30

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
    • 1828-1899
  5. Résultat n°5

    1914-1941

    Date

    1914-1941

    Cote

    1 X 26

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit...
    • 1914-1941
  6. Résultat n°6

    1836-1913

    Date

    1836-1913

    Cote

    1 X 25

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Comptabilité
    • Achat de fournitures, nourriture, mobilier et petit...
    • 1836-1913
  7. Résultat n°7

    Autres établissements

    Date

    An XIII-1945

    Cote

    1 X 18

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière
    • Autres établissements

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions, rapports.

    Date

    1837-1902

    Cote

    1 X 15

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • Hôpital de Belfort
    • Hôpitaux de Belfort, inspections générales : instructions,...
  9. Résultat n°9

    Institutions intéressant tout le département et communes non identifiées. Andelnans - Argiésans.

    Date

    1897

    Cote

    1 X 4

    • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

    • ​Etablissement de bienfaisance
    • Enquête sur les institutions d’utilité sociale dans...
    • Institutions intéressant tout le département et communes...
  10. Résultat n°10

    Collecte des mémoires du COVID

    Date

    2020-2021

    Cote

    1983W/1

    • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Collecte des mémoires du COVID

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  11. Résultat n°11

    Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1947W/9

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  12. Résultat n°12

    Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  13. Résultat n°13

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  14. Résultat n°14

    CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  15. Résultat n°15

    CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  16. Résultat n°16

    CCPD 17/11/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 17/11/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  17. Résultat n°17

    CCPD 02/04/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/1

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 02/04/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  18. Résultat n°18

    23/06/2008.

    Cote

    1808W/15

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 23/06/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  19. Résultat n°19

    04/03/2008.

    Cote

    1808W/14

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 04/03/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  20. Résultat n°20

    12/03/2007.

    Cote

    1808W/13

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 12/03/2007.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile