Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2082W/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • BOS-BRE.
Résultat n°2
Cote
2082W/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • DEM-GER.
Résultat n°3
Cote
2082W/6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • KAV-LEC.
Résultat n°4
Cote
2082W/8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • PAY-SCH.
Résultat n°5
Cote
1983W/1
Date
2020-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives…
  • Collecte des mémoires du COVID
Résultat n°6
Cote
2082W/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • CAL-DEL.
Résultat n°7
Cote
2082W/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • GES-JUL.
Résultat n°8
Cote
2080W/10
Date
2012-2021
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission d'agrément des assistants familiaux et…
Résultat n°9
Cote
2082W/9
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • RIC-SAI.
Résultat n°10
Cote
2082W/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • LEV-NOE.
Résultat n°11
Cote
2082W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • ABD-BOH.
Résultat n°12
Cote
2082W/11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • UGO-ZOU.
Résultat n°13
Cote
2082W/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
  • Dossiers d'informations préoccupantes.
  • SAN-TUR.
Résultat n°14
Cote
2080W/9
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.
Résultat n°15
Cote
2080W/7
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.
Résultat n°16
Cote
2080W/8
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séance du 11/06/2019.
Résultat n°17
Cote
2080W/5
Date
2016-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,…
Résultat n°18
Cote
2080W/6
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.
Résultat n°19
Cote
1947W/7
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Résultat n°20
Cote
2080W/4
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.
Résultat n°21
Cote
2080W/3
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,…
Résultat n°22
Cote
2080W/2
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.
Résultat n°23
Cote
2080W/1
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commission consultative paritaire départementale.…
  • Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.
Résultat n°24
Cote
1947W/4
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Résultat n°25
Cote
1947W/5-1947W/6
Date
1993-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels…
Résultat n°26
Cote
1808W/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales…
  • 2012
Résultat n°27
Cote
1808W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales…
  • 2011
Résultat n°28
Cote
1947W/8
Date
2003-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Résultat n°29
Cote
1947W/3
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Résultat n°30
Cote
2034W/1
Date
1970-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2034 W - Centre de gestion du Territoire de Belfort…
  • Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.
Résultat n°31
Cote
1729 W 1-2
Date
2005-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément…
Résultat n°32
Cote
1667 W 1
Date
1998-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Bilans.
Résultat n°33
Cote
1947W/1
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 02/04/2009.
Résultat n°34
Cote
1947W/2
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 17/11/2009.
Résultat n°35
Cote
1808W/7
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
  • 2004.
Résultat n°36
Cote
1808W/13
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
  • 12/03/2007.
Résultat n°37
Cote
1808W/4
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales…
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°38
Cote
1808W/11
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Personnes ayant déménagées.
Résultat n°39
Cote
1808W/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Ra à Za.
Résultat n°40
Cote
1808W/14
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
  • 04/03/2008.