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575 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité.
Cote
81 W 6
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Comptabilité.
Résultat n°2

Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.
Cote
5 M 180
 Date
1928-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Tuberculose
  • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
Résultat n°3

Méziré
Cote
5 M 276
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Méziré
Résultat n°4

Aide sociale.
Cote
81 W 139
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°5

Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire : correspondance.
Cote
5 M 186
 Date
1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Autres maladies
  • Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire...
Résultat n°6

Eguenigue
Cote
5 M 78
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Eguenigue
Résultat n°7

Comité consultatif des hospices : instruction, nomination des membres.
Cote
1 X 14
 Date
1823
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comité consultatif des hospices : instruction, nomination...
Résultat n°8

Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire des travaux.
Cote
5 M 165
 Date
1894-1895
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Choléra
  • Lazaret de Delle, réparations : correspondance, mémoire...
Résultat n°9

Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Cote
1947W/7
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Résultat n°10

Fonctionnement : rapports sur le fonctionnement (1801-1888), contestation au sujet de l’attribution du service pharmaceutique aux sœurs de la charité (1835), souscription des communes du Territoire de Belfort pour la construction d’un nouvel hôpital (1895), rapport moral d’activité (1923), aménagement d’un service de radiologie et d’électricité médicale (1935, 1936).
Cote
1 X 17
 Date
1801-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Administration
  • Fonctionnement : rapports sur le fonctionnement (1801-1888),...
Résultat n°11

Denney
Cote
5 M 248
 Date- Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Denney
Résultat n°12

Hôpital Sainte-Barbe : traité avec les sœurs hospitalières des filles de Notre Dame des Sept Douleurs (1854). Dépôt de mendicité : entretien du bâtiment (1815), répartition de différents objets appartenant à l’ancien dépôt (1823). Orphelinats : circulaires (1901), legs Delphine Cayot (1890-1891), expulsion d’un jeune orphelin (1882). Dispensaires de Belfort : correspondance (1935). Maison de la fondation des pauvres de Delle : projet de transformation en école (1818), don Jean-Jacques Bandelier (1849), don Joseph Bertz (1857). Hôpital de Delle : comptes administratifs (1836, 1839-1945) ; fixation des remises du receveur (an XIII). Etablissement des sœurs du divin Rédempteur pour soigner les malades à domicile (1859). Petites Sœurs des Pauvres : legs Quérin (1935).
Cote
1 X 40
 Date
An XIII-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Autres établissements
  • Hôpital Sainte-Barbe : traité avec les sœurs hospitalières...
Résultat n°13

Bilans.
Cote
1667 W 1
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bilans.
Résultat n°14

Lacollonge
Cote
5 M 270
 Date- Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Lacollonge
Résultat n°15

1 H dépôt - Centre hospitalier de Belfort [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 H dépôt - Centre hospitalier de Belfort [à consulter...
Résultat n°16

Ordre de réquisition collectif.
Cote
1 X 22
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Personnel
  • Ordre de réquisition collectif.
Résultat n°17

Evette
Cote
5 M 255
 Date- Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Evette
Résultat n°18

3 H dépôt - Centre hospitalier de soins de longue durée (CHSLD) Le Chênois [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu
Bavilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 H dépôt - Centre hospitalier de soins de longue durée...
Résultat n°19

Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et de transport.
Cote
5 M 219
 Date
1882-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Explosifs : autorisation d’exploitation de dépôts et...
Résultat n°20

Hôpital psychiatrique.
Cote
23 W 24
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Hôpital psychiatrique.
Résultat n°21

1965-1970
Cote
87 J 6
 Date
1965-1970
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

  • ​Dossiers à caractère médical
  • Comptes-rendus opératoires.
  • 1965-1970
Résultat n°22

Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.
Cote
23 W 11
 Date
1956 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.
Résultat n°23

Vérification des comptes des receveurs par la Cour des comptes.
Cote
1 X 27
 Date
1819-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes des receveurs par la Cour...
Résultat n°24

1er janvier 1962-12 juillet 1975
Cote
2 Hd 1 Q 4
 Date
1er janvier 1962-12 juillet 1975
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 H dépôt - Maison maternelle et clinique d'accouchement...

  • SERIE Q – Population
  • 1 Q Entrées, sorties, dossiers des hospitalisés
  • Clinique d’accouchement.
  • Registres des entrées et de sorties des mères.
  • 1er janvier 1962-12 juillet 1975
Résultat n°25

Offemont
Cote
5 M 280
 Date- Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Offemont
Résultat n°26

Prêt à des particuliers.
Cote
1 X 29
 Date
1835-1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Prêt à des particuliers.
Résultat n°27

Hôpital.
Cote
34 W 21
 Date
1944 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hôpital.
Résultat n°28

Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978 - 1998 ; Association ADECA : opération dépistage du cancer du sein dans le Territoire de Belfort. 2003 - 2005
Cote
1601 W 4
 Date
1978-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978...
Résultat n°29

Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance, rapports, notes, affiches, plans.(1900-1912, 1936).
Cote
5 M 34
 Date
1900-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Commission départementale de contrôle sanitaire
  • Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance,...
Résultat n°30

Salbert
Cote
5 M 132
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Salbert
Résultat n°31

Statistique des établissements classés : instructions, correspondance, états.
Cote
5 M 211
 Date
1827-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Statistique des établissements classés : instructions,...
Résultat n°32

1903-1912
Cote
5 M 147
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Instructions, généralités
  • Registres de déclaration (par commune).
  • 1903-1912
Résultat n°33

Commissions administratives : instructions, renouvellement des membres.
Cote
1 X 10
 Date
1870-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • ​Etablissement de bienfaisance
  • Commissions administratives : instructions, renouvellement...
Résultat n°34

Felon
Cote
5 M 86
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Felon
Résultat n°35

Recensement des personnels médicaux : instructions, correspondance affiches (1886-1926, 1931-1940).
Cote
5 M 13
 Date
1886-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Statistique médicale
  • Recensement des personnels médicaux : instructions,...
Résultat n°36

Mutuelles du Territoire de Belfort.
Cote
1473 W 1-12
 Date
1899 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°37

Déclaration en préfecture des maladies contagieuses : instructions, correspondance.
Cote
5 M 146
 Date
1893-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Instructions, généralités
  • Déclaration en préfecture des maladies contagieuses...
Résultat n°38

Etat sanitaire du département.
Cote
34 W 22
 Date
1952 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Etat sanitaire du département.
Résultat n°39

3 janvier 1979-31 mars 1981
Cote
2 Hd 1 Q 9
 Date
3 janvier 1979-31 mars 1981
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 H dépôt - Maison maternelle et clinique d'accouchement...

  • SERIE Q – Population
  • 1 Q Entrées, sorties, dossiers des hospitalisés
  • Maison maternelle : registre des entrées et des sorties...
  • 3 janvier 1979-31 mars 1981
Résultat n°40

Rougegoutte
Cote
5 M 128
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Rougegoutte
Résultat n°41

Recouvrance
Cote
5 M 123
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Recouvrance
Résultat n°42

Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).
Cote
5 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
  • Remplacements de médecins, ouverture de cabinets médicaux,...
  • Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).
Résultat n°43

Nomination des membres de la commission administrative.
Cote
1 X 18
 Date
1863-1896
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Commission administrative
  • Nomination des membres de la commission administrative.
Résultat n°44

Hôpital psychiatrique de Rouffach.
Cote
81 W 42
 Date
1964 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hôpital psychiatrique de Rouffach.
Résultat n°45

Bethonvilliers
Cote
5 M 56
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Bethonvilliers
Résultat n°46

Delle
Cote
5 M 247
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Delle
Résultat n°47

Aide sociale aux handicapés : procès-verbaux de réunions.
Cote
34 W 9
 Date
1947 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale aux handicapés : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°48

Annuaire de la Société d’Orthopédie et de Traumatologie de l’Est de la France.
Cote
87 J 35
 Date
[s.d.], 1981
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

  • Activités personnelles du docteur Lesbros
  • Annuaire de la Société d’Orthopédie et de Traumatologie...
Résultat n°49

Lettres d’Emile-Hippolyte Lardier, notaire honoraire.
Cote
83 J 9
 Date
1882-1892
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

  • Carrière politique
  • Lettres d’Emile-Hippolyte Lardier, notaire honoraire.
Résultat n°50

1901-1920
Cote
1 X 31
 Date
1901-1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs, de gestion, budgets, comptes...
  • 1901-1920
Résultat n°51

Documentation.
Cote
81 W 26-27
 Date
1935 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Documentation.
Résultat n°52

Aide sociale.
Cote
81 W 77-83
 Date
1938 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide sociale.
Résultat n°53

Assistantes maternelles et assistantes familiales : dossiers individuels d’agrément.
Cote
1585 W 5-10
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...
Résultat n°54

Service de prophylaxie anti-vénérienne : instructions, correspondance, statistiques, arrêtés, tracts, affiches.
Cote
5 M 167
 Date
1918-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Epidémies, maladies contagieuses
  • Maladies vénériennes
  • Service de prophylaxie anti-vénérienne : instructions,...
Résultat n°55

Legs : Joseph METROT (1808), Jean Marie DELAPORTE (1810), Françoise CLAVEY (1819), Anne Charlotte JANSON (1820), Jean-Pierre RICHARD (1821), Joseph PERROZ (1823), Jeanne Barbe UGONIN (1827), Françoise RICHARD (1830), Catherine TSCHIRRET (1832), Anne Catherine CLAVEY (1837), Bénigne LASSUS (1837), François LACOMPARD (1837), abbé RICH (1854), Fortuné KINCKEL (1856), Joseph COURTOT (1858), Marie Thérèse AMET (1862), Charles NIZOLLES (1863), Diogène POISAT (1863), Généreuse COURTOT (1864), Pierre François LAURENT (1865), Pierre BOILLAT (1867), Jeanne Marie OEUVRARD (1868), Marie Claire FLOTTAT (1869), Hélène CHAPATTE (1869), Jean-Louis LECLERC (1869), Madeleine DEREFAS (1871), Agathe BLETRY (1871), Charles NIZOLES (172), Adélaïde DE FLUE (1873), Claudine DEPIERRE (1877), Marguerite BARDOT (1878), Emilie SAGLIO (1878), Elisabeth PETITJEAN (1887), Marie DE MARCOULLE (1878), Société des Abris Alsaciens (1889), Eugénie RICHARD (1889), époux SIBRE (1891), BERTHOLD (1893), Marie Sébastien FOURNIER (1894), anonymes (1895), Etienne CHRISTEN (1896), Cécile PREVOT (1900), Louis GEORGES (1906), PARROT (1907), Cécile BLANC (1908), Georges CORBIS (1909), Généreuse COURTOT (1911), Alfred SIGRIST (1912), Charles SCHNEIDER (1914), Léon LAHAYVILLE (1918), Edmond SCHWOB (1921), anonyme (1921), Victorine DEPIERRE (1922), Diogène POISAT (1922), Roger SEYRIG (1922), Marie Louise GROSBORNE (1931), Jean-Baptiste GUERIN (1931).
Cote
1 X 37
 Date
1808-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Dons et legs
  • Legs : Joseph METROT (1808), Jean Marie DELAPORTE (1810),...
Résultat n°56

1er janvier 1962-12 juillet 1975
Cote
2 Hd 1 Q 6
 Date
1er janvier 1962-12 juillet 1975
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 H dépôt - Maison maternelle et clinique d'accouchement...

  • SERIE Q – Population
  • 1 Q Entrées, sorties, dossiers des hospitalisés
  • Clinique d’accouchement.
  • Registres des naissances.
  • 1er janvier 1962-12 juillet 1975
Résultat n°57

Montbouton
Cote
5 M 277
 Date- Lieu
Montbouton (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Montbouton
Résultat n°58

Trétudans
Cote
5 M 294
 Date- Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Trétudans
Résultat n°59

Faverois
Cote
5 M 256
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Faverois
Résultat n°60

Comptabilité-matières : autorisation d’augmenter les quantités.
Cote
1 X 34
 Date
1838-1841
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 X - Administration hospitalière

  • Hôpital de Belfort
  • Comptabilité
  • Comptabilité-matières : autorisation d’augmenter les...
Résultat n°61

25 janvier-27 mai 1974
Cote
87 J 31
 Date
25 janvier-27 mai 1974
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

  • Cahiers de soins des infirmières de la clinique Bon...
  • Cahier de jour.
  • 25 janvier-27 mai 1974
Résultat n°62

Hospitalisation des vieillards.
Cote
81 W 19
 Date
1952 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hospitalisation des vieillards.
Résultat n°63

Florimont
Cote
5 M 87
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Florimont
Résultat n°64

Courtelevant
Cote
5 M 70
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Courtelevant
Résultat n°65

Boron
Cote
5 M 237
 Date- Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Boron
Résultat n°66

Cadre réglementaire : instructions, correspondance, enquêtes.
Cote
5 M 14
 Date
1824-1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
  • Cadre réglementaire : instructions, correspondance,...
Résultat n°67

Urcerey
Cote
5 M 137
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Urcerey
Résultat n°68

Hospice.
Cote
34 W 42
 Date
1950 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Hospice.
Résultat n°69

Aide au logement : répertoires des demandes.
Cote
34 W 7
 Date
1951 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Aide au logement : répertoires des demandes.
Résultat n°70

Bourogne
Cote
5 M 239
 Date- Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Bourogne
Résultat n°71

Lettres du député Fréry.
Cote
83 J 8
 Date
1882-1885
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 83 J - Papiers de Joseph Grisez (1841-1927), médecin...

  • Carrière politique
  • Lettres du député Fréry.
Résultat n°72

2004.
Cote
1808W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 2004.
Résultat n°73

Etueffont-Bas
Cote
5 M 253
 Date- Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Etueffont-Bas
Résultat n°74

Beaucourt
Cote
5 M 227
 Date- Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Beaucourt
Résultat n°75

Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène et des infirmières du dispensaire de Belfort : candidatures.
Cote
5 M 9
 Date
1933-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Personnel médical et para-médical
  • Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène...
Résultat n°76

1971
Cote
87 J 7
 Date
1971
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

  • ​Dossiers à caractère médical
  • Comptes-rendus opératoires.
  • 1971
Résultat n°77

Sévenans
Cote
5 M 134
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Sévenans
Résultat n°78

12/03/2007.
Cote
1808W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 12/03/2007.
Résultat n°79

203 J - Archives du docteur Michel Olivier, médecin généraliste [à consulter en salle de lecture]
Cote- Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 203 J - Archives du docteur Michel Olivier, médecin...
Résultat n°80

Suarce
Cote
5 M 135
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Organismes
  • Règlements sanitaires communaux
  • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
  • Suarce