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575 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collecte des mémoires du COVID

    Date

    2020-2021

    Cote

    1983W/1

    • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Collecte des mémoires du COVID

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  2. Résultat n°2

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  3. Résultat n°3

    CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  4. Résultat n°4

    Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d'agrément. Lettres B à T

    Date

    1993-2012

    Cote

    1947W/5-1947W/6

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  5. Résultat n°5

    2012

    Cote

    1808W/2

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
    • 2012

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  6. Résultat n°6

    2011

    Cote

    1808W/1

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
    • 2011

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  7. Résultat n°7

    Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  8. Résultat n°8

    CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  9. Résultat n°9

    Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément ou annulation : dossiers individuels.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1729 W 1-2

    • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale déléguée n°1, Direction des Actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile - Pôle agrément assistantes maternelles

  10. Résultat n°10

    Bilans.

    Date

    1998-2009

    Cote

    1667 W 1

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bilans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  11. Résultat n°11

    CCPD 02/04/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/1

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 02/04/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  12. Résultat n°12

    CCPD 17/11/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 17/11/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  13. Résultat n°13

    2004.

    Cote

    1808W/7

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 2004.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  14. Résultat n°14

    12/03/2007.

    Cote

    1808W/13

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 12/03/2007.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  15. Résultat n°15

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/4

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  16. Résultat n°16

    Personnes ayant déménagées.

    Cote

    1808W/11

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Personnes ayant déménagées.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  17. Résultat n°17

    Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Cote

    1808W/10

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  18. Résultat n°18

    04/03/2008.

    Cote

    1808W/14

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 04/03/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  19. Résultat n°19

    Noms de famille commençant par Gre à Py.

    Cote

    1808W/9

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Gre à Py.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  20. Résultat n°20

    23/06/2008.

    Cote

    1808W/15

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 23/06/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  21. Résultat n°21

    Noms de famille commençant par A à Gr.

    Cote

    1808W/8

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par A à Gr.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  22. Résultat n°22

    1993-2003.

    Cote

    1808W/6

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 1993-2003.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  23. Résultat n°23

    07/11/2005-2006.

    Cote

    1808W/12

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
    • 07/11/2005-2006.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  24. Résultat n°24

    Nom de famille commençant par T.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/5

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par T.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  25. Résultat n°25

    Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1947W/9

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  26. Résultat n°26

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2007

    Cote

    1808W/3

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  27. Résultat n°27

    Rapports d’activités du Centre de prévention.

    Date

    1978 - 2006

    Cote

    1601 W 3-4

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Rapports d’activités du Centre de prévention.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  28. Résultat n°28

    Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d’agrément.

    Date

    2002-2006

    Cote

    1729 W 3-6

    • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale déléguée n°1, Direction des Actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile - Pôle agrément assistantes maternelles

  29. Résultat n°29

    Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978 - 1998 ; Association ADECA : opération dépistage du cancer du sein dans le Territoire de Belfort. 2003 - 2005

    Date

    1978-2005

    Cote

    1601 W 4

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  30. Résultat n°30

    Assistantes maternelles et assistantes familiales : refus d’agrément.

    Date

    1980-2005

    Cote

    1585 W 1-4

    • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...

    Producteur :

    Conseil général Direction Adjointe du Développement Social Educatif et Culturel
    Direction Enfance et Famille Service des Assistantes maternelles

  31. Résultat n°31

    Production visuelle.

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005

    Cote

    1667 W 2

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Production visuelle.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  32. Résultat n°32

    Tarification des établissements médico-sociaux accueillant et/ou hébergeant des personnes handicapées et des soins infirmiers à domicile.

    Date

    1995 - 2005

    Cote

    1636 W 1-14

    • Contexte : 1636 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Tarification des établissements médico-sociaux accueillant...

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  33. Résultat n°33

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1899 - 2002

    Cote

    1473 W 1-12

    • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

  34. Résultat n°34

    Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD) : dossiers individuels.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1585 W 11-12

    • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD)...

    Producteur :

    Conseil général Direction Adjointe du Développement Social Educatif et Culturel
    Direction Enfance et Famille Service des Assistantes maternelles

  35. Résultat n°35

    Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1999 - 2002

    Cote

    1601 W 2

    • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

    • Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Centre de Prévention et d'Education familiale

  36. Résultat n°36

    Assistantes maternelles et assistantes familiales : dossiers individuels d’agrément.

    Date

    1990-2001

    Cote

    1585 W 5-10

    • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...

    Producteur :

    Conseil général Direction Adjointe du Développement Social Educatif et Culturel
    Direction Enfance et Famille Service des Assistantes maternelles

  37. Résultat n°37

    Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1935 - 2001

    Cote

    1477 W 1-9

    • Contexte : 1477 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Mutuelles du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

    (D.D.A.S.S.)

  38. Résultat n°38

    Enregistrement des professionnels de santé.

    Date

    1853-1999

    Cote

    1781W/1-1781W/2

    • Contexte : 1781 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Enregistrement des professionnels de santé.

    Producteur :

    Direction départementale des affaires sociales et sanitaires (DDASS)

  39. Résultat n°39

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  40. Résultat n°40

    Denney

    Cote

    5 M 248

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Denney
  41. Résultat n°41

    Lacollonge

    Cote

    5 M 270

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Lacollonge
  42. Résultat n°42

    Evette

    Cote

    5 M 255

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Evette
  43. Résultat n°43

    Offemont

    Cote

    5 M 280

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Offemont
  44. Résultat n°44

    Delle

    Cote

    5 M 247

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Delle
  45. Résultat n°45

    Montbouton

    Cote

    5 M 277

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Montbouton
  46. Résultat n°46

    Trétudans

    Cote

    5 M 294

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Trétudans
  47. Résultat n°47

    Faverois

    Cote

    5 M 256

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Faverois
  48. Résultat n°48

    Boron

    Cote

    5 M 237

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Boron
  49. Résultat n°49

    Bourogne

    Cote

    5 M 239

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bourogne
  50. Résultat n°50

    Etueffont-Bas

    Cote

    5 M 253

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Etueffont-Bas
  51. Résultat n°51

    Beaucourt

    Cote

    5 M 227

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Beaucourt
  52. Résultat n°52

    Meder à Roussey

    Cote

    5 M 232

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Belfort
    • Meder à Roussey
  53. Résultat n°53

    Argiésans

    Cote

    5 M 222

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Argiésans
  54. Résultat n°54

    Chèvremont

    Cote

    5 M 243

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Chèvremont
  55. Résultat n°55

    Valdoie

    Cote

    5 M 296

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Valdoie
  56. Résultat n°56

    Chaux

    Cote

    5 M 241

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Chaux
  57. Résultat n°57

    Vescemont

    Cote

    5 M 298

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Vescemont
  58. Résultat n°58

    Etueffont-Haut

    Cote

    5 M 254

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Etueffont-Haut
  59. Résultat n°59

    Bethonvilliers

    Cote

    5 M 236

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bethonvilliers
  60. Résultat n°60

    Bavilliers

    Cote

    5 M 226

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Bavilliers
  61. Résultat n°61

    Suarce

    Cote

    5 M 293

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Suarce
  62. Résultat n°62

    Cravanche

    Cote

    5 M 245

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Cravanche
  63. Résultat n°63

    Giromagny

    Cote

    5 M 264

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Giromagny
  64. Résultat n°64

    Eloie

    Cote

    5 M 251

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Eloie
  65. Résultat n°65

    Florimont

    Cote

    5 M 258

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Florimont
  66. Résultat n°66

    Danjoutin

    Cote

    5 M 246

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Danjoutin
  67. Résultat n°67

    Grosmagny

    Cote

    5 M 266

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Grosmagny
  68. Résultat n°68

    Petit-Croix

    Cote

    5 M 282

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Petit-Croix
  69. Résultat n°69

    Rousselot à Traut

    Cote

    5 M 233

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Belfort
    • Rousselot à Traut
  70. Résultat n°70

    Pérouse

    Cote

    5 M 281

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Pérouse
  71. Résultat n°71

    Leval

    Cote

    5 M 274

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Leval
  72. Résultat n°72

    Dorans

    Cote

    5 M 249

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Dorans
  73. Résultat n°73

    Morvillars

    Cote

    5 M 279

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Morvillars
  74. Résultat n°74

    Fanto à Guldemann

    Cote

    5 M 230

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Belfort
    • Fanto à Guldemann
  75. Résultat n°75

    Chavannes-les-Grands

    Cote

    5 M 242

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Chavannes-les-Grands
  76. Résultat n°76

    Haaz à Mazzia

    Cote

    5 M 231

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Belfort
    • Haaz à Mazzia
  77. Résultat n°77

    Fontaine

    Cote

    5 M 259

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Fontaine
  78. Résultat n°78

    Froidefontaine

    Cote

    5 M 263

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Froidefontaine
  79. Résultat n°79

    Vézelois

    Cote

    5 M 299

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Vézelois
  80. Résultat n°80

    Roppe

    Cote

    5 M 287

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Roppe