Filtrer les résultats
Multimédias
  • 575
Nom de l'inventaire
  • 301
  • 73
  • 40
  • 35
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 344
  • 344
  • 46
  • 23
  • 12
Afficher plus
Période
  • 83
  • 186
  • 504
  • 37
Sujets
  • 575
  • 575
  • 301
  • 11
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 1
Collectivités
  • 344
  • 344
  • 97
  • 35
  • 35
Afficher plus
Personnes
  • 35
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Fonctions
Aucune valeur disponible

575 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remède fortifiant, Fer Larcade.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 120

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Remède fortifiant, Fer Larcade.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Plaquettes [s.d.], cartes de vœux (1989).

    Date

    1989

    Cote

    87 J 5

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Clinique Bon Secours
    • Plaquettes [s.d.], cartes de vœux (1989).

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  3. Résultat n°3

    1972, (A-F)

    Date

    1972

    Cote

    87 J 8

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1972, (A-F)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  4. Résultat n°4

    1972, (G-M)

    Date

    1972

    Cote

    87 J 9

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1972, (G-M)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  5. Résultat n°5

    1972, (N-Z)

    Date

    1972

    Cote

    87 J 10

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1972, (N-Z)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  6. Résultat n°6

    1973, (A-G)

    Date

    1973,

    Cote

    87 J 11

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1973, (A-G)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  7. Résultat n°7

    1973, (H-Z)

    Date

    1973

    Cote

    87 J 12

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1973, (H-Z)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  8. Résultat n°8

    1974, (A-K)

    Date

    1974

    Cote

    87 J 13

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1974, (A-K)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  9. Résultat n°9

    1974, (L-Z)

    Date

    1974

    Cote

    87 J 14

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1974, (L-Z)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  10. Résultat n°10

    1975, (A-L)

    Date

    1975

    Cote

    87 J 15

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1975, (A-L)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  11. Résultat n°11

    1975, (M-Z)

    Date

    1975

    Cote

    87 J 16

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1975, (M-Z)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  12. Résultat n°12

    1977, (A-L)

    Date

    1977

    Cote

    87 J 18

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1977, (A-L)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  13. Résultat n°13

    1977, (M-Z)

    Date

    1977

    Cote

    87 J 19

    • Contexte : 87 J - Archives du docteur Lesbros de la clinique Bon...

    • ​Dossiers à caractère médical
    • Comptes-rendus opératoires.
    • 1977, (M-Z)

    Producteur :

    Les archives ont été déposées en juillet 1997 et concernent l'activité du docteur Lesbros comme chirurgien orthopédiste. Elles concernent également la clinique Bon Secours rue Legrand à Belfort.

  14. Résultat n°14

    Circulaires, instructions.

    Date

    1931-1940

    Cote

    5 M1

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Généralités, affaires diverses
    • Circulaires, instructions.
  15. Résultat n°15

    Comptes des dépenses sanitaires (frais de mission, vaccinations, désinfections...).

    Date

    1913-1928

    Cote

    5 M 2

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Généralités, affaires diverses
    • Comptes des dépenses sanitaires (frais de mission,...
  16. Résultat n°16

    Préparation de la mobilisation des médecins : instructions, listes, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 M 3

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Généralités, affaires diverses
    • Préparation de la mobilisation des médecins : instructions,...
  17. Résultat n°17

    Campagne de presse contre l’hôpital de Belfort : coupures de presse.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5 M 4

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Généralités, affaires diverses
    • Campagne de presse contre l’hôpital de Belfort : coupures...
  18. Résultat n°18

    Bains-douches, gestion, sécurité et recensement : instructions, correspondance.

    Date

    1928-1933

    Cote

    5 M 5

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Généralités, affaires diverses
    • Bains-douches, gestion, sécurité et recensement : instructions,...
  19. Résultat n°19

    Médecins, traitements et remboursement de frais : instructions, correspondance.

    Date

    an XI-1842

    Cote

    5 M 6

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical
    • Médecins, traitements et remboursement de frais : instructions,...
  20. Résultat n°20

    Choléra de 1854-1856, vaccine (1861-1879) : octroi de récompenses.

    Date

    1854-1879

    Cote

    5 M 7

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical
    • Choléra de 1854-1856, vaccine (1861-1879) : octroi...
  21. Résultat n°21

    Médecins membres des commissions de réforme, rémunérations : instructions, correspondance, états.

    Date

    1927-1939

    Cote

    5 M 8

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical
    • Médecins membres des commissions de réforme, rémunérations...
  22. Résultat n°22

    Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène et des infirmières du dispensaire de Belfort : candidatures.

    Date

    1933-1935

    Cote

    5 M 9

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical
    • Concours de recrutement du directeur du bureau d’hygiène...
  23. Résultat n°23

    Hôpital civil de Belfort, traitements : instructions, délibérations, correspondance, statuts.

    Date

    1925-1939

    Cote

    5 M 10

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical
    • Hôpital civil de Belfort, traitements : instructions,...
  24. Résultat n°24

    Médecins cantonaux, établissement des listes : correspondance, listes.

    Date

    1863-1877

    Cote

    5 M 11

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Personnel médical et para-médical
    • Médecins cantonaux, établissement des listes : correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Recensement des médecins : instructions, correspondance, états.

    Date

    1847-1886

    Cote

    5 M 12

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Statistique médicale
    • Recensement des médecins : instructions, correspondance,...
  26. Résultat n°26

    Recensement des personnels médicaux : instructions, correspondance affiches (1886-1926, 1931-1940).

    Date

    1886-1940

    Cote

    5 M 13

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Statistique médicale
    • Recensement des personnels médicaux : instructions,...
  27. Résultat n°27

    Cadre réglementaire : instructions, correspondance, enquêtes.

    Date

    1824-1867

    Cote

    5 M 14

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Cadre réglementaire : instructions, correspondance,...
  28. Résultat n°28

    Application de la loi du 19 ventôse an XI : registre d’inscription des anciens médecins et chirurgiens.

    Date

    an XI-1803

    Cote

    5 M 15

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Application de la loi du 19 ventôse an XI : registre...
  29. Résultat n°29

    Prestation de serment.

    Date

    1817

    Cote

    5 M 16

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Prestation de serment.
  30. Résultat n°30

    Avant la loi du 26 juillet 1935 (1886-1935).

    Cote

    5 M 17

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Remplacements de médecins, ouverture de cabinets médicaux,...
    • Avant la loi du 26 juillet 1935 (1886-1935).
  31. Résultat n°31

    Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).

    Cote

    5 M 18

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Remplacements de médecins, ouverture de cabinets médicaux,...
    • Après la loi du 26 juillet 1935 (1935-1940).
  32. Résultat n°32

    Exercice de la médecine par les médecins militaires : plainte des médecins civils pour concurrence déloyale.

    Date

    1874-1879

    Cote

    5 M 19

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Exercice de la médecine par les médecins militaires...
  33. Résultat n°33

    Exercice illégal de la médecine (Anjoutey, Lachapelle-sous-Chaux) : correspondance.

    Date

    1816

    Cote

    5 M 20

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Exercice illégal de la médecine (Anjoutey, Lachapelle-sous-Chaux)...
  34. Résultat n°34

    Exercice illégal de l’art dentaire : correspondance.

    Date

    1910-1911

    Cote

    5 M 21

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Exercice illégal de l’art dentaire : correspondance.
  35. Résultat n°35

    Convention franco-suisse du 29 mai 1889 sur l’exercice de la médecine dans la zone frontalière : instructions, correspondance, listes des médecins frontaliers, affiches.

    Date

    1885-1940

    Cote

    5 M 22

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Exercice de la médecine et de l'art dentaire
    • Convention franco-suisse du 29 mai 1889 sur l’exercice...
  36. Résultat n°36

    Ecole d’accouchement de Colmar, inscriptions d’élèves de l’arrondissement de Belfort : instructions, correspondance.

    Date

    an XI-1829

    Cote

    5 M 23

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Ecoles de sages-femmes
    • Ecole d’accouchement de Colmar, inscriptions d’élèves...
  37. Résultat n°37

    Ecoles de sages-femmes, demandes de bourses et contrats décennaux : dossiers individuels, délibérations.

    Date

    1883-1939

    Cote

    5 M 24

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Ecoles de sages-femmes
    • Ecoles de sages-femmes, demandes de bourses et contrats...
  38. Résultat n°38

    Instructions, correspondance, délibérations du conseil général (1858-1884). Personnel : nominations des membres, rapports, correspondance (1849-1904).

    Date

    1849-1904

    Cote

    5 M 25

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Conseil départemental d’hygiène et de salubrité
    • Instructions, correspondance, délibérations du conseil...
  39. Résultat n°39

    1849-1871

    Cote

    5 M 26

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Conseil départemental d’hygiène et de salubrité
    • Registres des délibérations.
    • 1849-1871
  40. Résultat n°40

    1872-1904 (mars)

    Cote

    5 M 27

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Conseil départemental d’hygiène et de salubrité
    • Registres des délibérations.
    • 1872-1904 (mars)
  41. Résultat n°41

    1904 (avril)-1956

    Cote

    5 M 28

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Conseil départemental d’hygiène et de salubrité
    • Registres des délibérations.
    • 1904 (avril)-1956
  42. Résultat n°42

    Conseil départementale d’hygiène et commission départementale de contrôle sanitaire, séances du conseil : procès-verbaux, dossiers des affaires traitées.

    Date

    1884-1936

    Cote

    5 M 29

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Conseil départemental d’hygiène et de salubrité
    • Conseil départementale d’hygiène et commission départementale...
  43. Résultat n°43

    Mortalité générale, enquêtes sur les communes aux taux de mortalité élevé : instructions, correspondance, nomenclature des causes de décès, rapports, statistiques.

    Date

    1901-1926

    Cote

    5 M 30

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Conseil départemental d’hygiène et de salubrité
    • Mortalité générale, enquêtes sur les communes aux taux...
  44. Résultat n°44

    Cimetières militaires, création : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance.

    Date

    1917-1918

    Cote

    5 M 31

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Conseil départemental d’hygiène et de salubrité
    • Cimetières militaires, création : rapports, procès-verbaux...
  45. Résultat n°45

    Création : instructions, correspondance, arrêtés, procès-verbal d’installation (1831-1834). Médecins membres : désignation (1927-1930).

    Date

    1831-1930

    Cote

    5 M 32

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Création : instructions, correspondance, arrêtés, procès-verbal...
  46. Résultat n°46

    Registre des délibérations.

    Date

    1903-1953

    Cote

    5 M 33

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Registre des délibérations.
  47. Résultat n°47

    Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance, rapports, notes, affiches, plans.(1900-1912, 1936).

    Date

    1900-1936

    Cote

    5 M 34

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Commission départementale de contrôle sanitaire
    • Tenue des séances : dossiers examinés, correspondance,...
  48. Résultat n°48

    Fonctionnement des services départementaux d’hygiène : comptes-rendus trimestriels.

    Date

    1898-1907

    Cote

    5 M 35

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Bureau départemental d’hygiène
    • Fonctionnement des services départementaux d’hygiène...
  49. Résultat n°49

    Affaires diverses traitées par le service (prostitution, désinfection, assainissement des eaux, assainissement du casernement du Bosmont), plans.

    Date

    1921-1931

    Cote

    5 M 36

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Bureau départemental d’hygiène
    • Affaires diverses traitées par le service (prostitution,...
  50. Résultat n°50

    Création d’un office départemental d’hygiène sociale : instructions, correspondance, rapports, délibérations, attributions de subventions.

    Date

    1928-1934

    Cote

    5 M 37

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Bureau départemental d’hygiène
    • Création d’un office départemental d’hygiène sociale...
  51. Résultat n°51

    Mise en place, organisation : correspondance, délibérations, règlements.

    Date

    1905-1919

    Cote

    5 M 38

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Bureau municipal d’hygiène de Belfort
    • Mise en place, organisation : correspondance, délibérations,...
  52. Résultat n°52

    Statistiques démographiques et médicales de la ville : bulletins mensuels.

    Date

    1911-1917

    Cote

    5 M 39

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Bureau municipal d’hygiène de Belfort
    • Statistiques démographiques et médicales de la ville...
  53. Résultat n°53

    Personnel : séparation des fonctions de directeur du bureau municipal d’hygiène de Belfort et de médecin inspecteur départemental de la santé, médecins inspecteurs, personnels des centres d’hygiène : instructions, correspondance, dossiers des médecins inspecteurs, statut du personnel.

    Date

    1933-1940

    Cote

    5 M 40

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection départementale de la santé
    • Personnel : séparation des fonctions de directeur du...
  54. Résultat n°54

    Traitements : états mensuels.

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 M 41

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection départementale de la santé
    • Traitements : états mensuels.
  55. Résultat n°55

    Création du service : instructions, circulaires, rapports, délibérations, désignation des médecins et répartition entre eux des communes.

    Date

    1921-1942

    Cote

    5 M 42

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection médicale scolaire
    • Création du service : instructions, circulaires, rapports,...
  56. Résultat n°56

    Communes rurales, projet d’organisation : instructions, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 M 43

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection médicale scolaire
    • Communes rurales, projet d’organisation : instructions,...
  57. Résultat n°57

    Revaccinations, statistiques : instructions, correspondance.

    Date

    1890-1900

    Cote

    5 M 44

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Inspection médicale scolaire
    • Revaccinations, statistiques : instructions, correspondance.
  58. Résultat n°58

    Andelnans

    Cote

    5 M 45

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Andelnans
  59. Résultat n°59

    Angeot

    Cote

    5 M 46

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Angeot
  60. Résultat n°60

    Anjoutey

    Cote

    5 M 47

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Anjoutey
  61. Résultat n°61

    Argiésans

    Cote

    5 M 48

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Argiésans
  62. Résultat n°62

    Auxelles-Bas

    Cote

    5 M 49

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Auxelles-Bas
  63. Résultat n°63

    Auxelles-Haut

    Cote

    5 M 50

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Auxelles-Haut
  64. Résultat n°64

    Bavilliers

    Cote

    5 M 51

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bavilliers
  65. Résultat n°65

    Beaucourt

    Cote

    5 M 52

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Beaucourt
  66. Résultat n°66

    Belfort

    Cote

    5 M 53

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Belfort
  67. Résultat n°67

    Bermont

    Cote

    5 M 54

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bermont
  68. Résultat n°68

    Bessoncourt

    Cote

    5 M 55

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bessoncourt
  69. Résultat n°69

    Bethonvilliers

    Cote

    5 M 56

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bethonvilliers
  70. Résultat n°70

    Boron

    Cote

    5 M 57

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Boron
  71. Résultat n°71

    Botans

    Cote

    5 M 58

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Botans
  72. Résultat n°72

    Bourg/Chât.

    Cote

    5 M 59

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bourg/Chât.
  73. Résultat n°73

    Brebotte

    Cote

    5 M 60

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Brebotte
  74. Résultat n°74

    Bretagne

    Cote

    5 M 61

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Bretagne
  75. Résultat n°75

    Buc

    Cote

    5 M 62

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Buc
  76. Résultat n°76

    Charmois

    Cote

    5 M 63

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Charmois
  77. Résultat n°77

    Châtenois

    Cote

    5 M 64

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Châtenois
  78. Résultat n°78

    Chaux

    Cote

    5 M 65

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Chaux
  79. Résultat n°79

    Chavanatte

    Cote

    5 M 66

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Chavanatte
  80. Résultat n°80

    Chavannes

    Cote

    5 M 67

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Chavannes