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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collecte des mémoires du COVID

    Date

    2020-2021

    Cote

    1983W/1

    • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Collecte des mémoires du COVID

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  2. Résultat n°2

    COU à DIA.

    Date

    2017-2020

    Cote

    2005W/3

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • COU à DIA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  3. Résultat n°3

    De NAU à STI

    Date

    2002-2020

    Cote

    2022W/49

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De NAU à STI

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  4. Résultat n°4

    DIA à GH.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2005W/4

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • DIA à GH.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  5. Résultat n°5

    GU à KHI.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2005W/5

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • GU à KHI.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  6. Résultat n°6

    SAD à SOU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/7

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • SAD à SOU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  7. Résultat n°7

    KON à R.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/15

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • KON à R.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  8. Résultat n°8

    BAN à COU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/2

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • BAN à COU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  9. Résultat n°9

    ZEI à ZEN.

    Date

    2019

    Cote

    2005W/9

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • ZEI à ZEN.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  10. Résultat n°10

    SAC à SOU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/16

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • SAC à SOU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  11. Résultat n°11

    De DEB à DEN

    Date

    1990-2019

    Cote

    2022W/19

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De DEB à DEN

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  12. Résultat n°12

    SOW à TRA.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/8

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • SOW à TRA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  13. Résultat n°13

    Dossiers familiaux personnes décédées

    Date

    2016-2019

    Cote

    1968W/17

    • Contexte : 1968 W - Département - Espace des solidarités départementales...

    • Dossiers familiaux échantillonnés
    • Dossiers familiaux personnes décédées

    Producteur :

    Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire

  14. Résultat n°14

    De CAL à FUE

    Date

    1999-2019

    Cote

    2022W/46

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De CAL à FUE

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  15. Résultat n°15

    De KHE à MUL

    Date

    1999-2019

    Cote

    2022W/48

    • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • De KHE à MUL

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  16. Résultat n°16

    Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1955W/1-1955W/10

    • Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités

    • Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  17. Résultat n°17

    CAM à COU.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/10

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • CAM à COU.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  18. Résultat n°18

    COU à DIA.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/11

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • COU à DIA.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  19. Résultat n°19

    A à B.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/9

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA refusés ou en fugue.
    • A à B.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

  20. Résultat n°20

    M à SAC.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2005W/6

    • Contexte : 2005 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers des mineurs non accompagnés (MNA)
    • Dossiers des MNA acceptés par le Département.
    • M à SAC.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.