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  1. Résultat n°1

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  2. Résultat n°2

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  3. Résultat n°3

    Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1646 W 2

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Personnel.
    • Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  4. Résultat n°4

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  5. Résultat n°5

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Belfort, le château et la statue du Lion.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 104

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, le château et la statue du Lion.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement de la salle des délibérations.

    Date

    1942-1948

    Cote

    17 W 3

    • Contexte : 17 W - Agence des bâtiments de France - Territoire...

    • Entretien des monuments historiques du Territoire de...
    • Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement...

    Producteur :

    Agence des bâtiments de France du Haut-Rhin. 
    Archives extraites des Archives départementales du Haut-Rhin pour rejoindre le Territoire de Belfort concerné par les documents

  8. Résultat n°8

    Rapports annuels et récolement.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1104 W 38

    • Contexte : 1104 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports annuels et récolement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  9. Résultat n°9

    Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

    Cote

    1866W/1

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.

    Date

    1870-1883

    Cote

    4 T 14

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments commémoratifs
    • Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.
  11. Résultat n°11

    Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse (1964-1988).

    Date

    1964-1988

    Cote

    1646 W 9

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collecte et traitement des fonds.
    • Préparation et anciens répertoires.
    • Bibliothèque, presse.
    • Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  12. Résultat n°12

    Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).

    Date

    1811, 1924

    Cote

    3 T 14

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Greffe du Tribunal de première instance de Belfort,...
  13. Résultat n°13

    Sport : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1518 W 7 - 1518 W 10

    • Contexte : 1518 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sport : dossiers de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Editions d'ouvrages.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1258 W 3

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Editions d'ouvrages.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 30

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Plans de Belfort.

    Date

    1995-2004

    Cote

    1646 W 18

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
    • Plans de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  17. Résultat n°17

    2005, 2007-2008.

    Cote

    1840W/3

    • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Dérogations.
    • 2005, 2007-2008.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.

    Date

    1996-2004

    Cote

    145 J 18

    • Contexte : 145 J - Famille Abram

    • Archives de Charles Auguste ABRAM, dit ABRAM fils
    • Recherches
    • Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.
  20. Résultat n°20

    Communication et consultation de documents.

    Date

    1980-1999

    Cote

    1395 W 19-21

    • Contexte : 1395 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Communication et consultation de documents.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  21. Résultat n°21

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 53 - 1218 W 54

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Correspondance, circulaires et instructions.

    Date

    1940-1977

    Cote

    1104 W 1-33

    • Contexte : 1104 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Correspondance, circulaires et instructions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  23. Résultat n°23

    Transcription de documents datés de 727 à 1352.

    Date

    1875-1900

    Cote

    173 J 1

    • Contexte : 173 J - Fonds Carl Motschi

    • Travaux historiques réalisés par l'Abbé Carl Motschi...
    • Transcription de documents datés de 727 à 1352.

    Producteur :

    Abbaye bénédictine de Mariastein (Suisse).

  24. Résultat n°24

    Territoire de Belfort République et Canton du Jura : une histoire sans frontière.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1838W/14

    • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Action culturelle, valorisation.
    • Ouvrages rédigés ou auxquels ont participé les Archives.
    • Territoire de Belfort République et Canton du Jura...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

  25. Résultat n°25

    Eurockéennes : affichage, presse, publicité.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1489 W 1-4

    • Contexte : 1489 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Eurockéennes : affichage, presse, publicité.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Conférence de géographie locale pour le recyclage des instituteurs,.

    Date

    1970

    Cote

    135 J 67

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • Notes réalisées à l’occasion de conférences : notes,...
    • Conférence de géographie locale pour le recyclage des...
  27. Résultat n°27

    Ecole municipale de dessin de Belfort : subventions, inspections, nominations de professeurs, divers.

    Date

    1881-1937

    Cote

    4 T 5

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Beaux arts
    • Ecole municipale de dessin de Belfort : subventions,...
  28. Résultat n°28

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1218 W 52

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Architectures belfortaines de la Belle Epoque : dossier préparatoire, correspondance, catalogue, dossier de presse.

    Date

    2005

    Cote

    1565 W 12

    • Contexte : 1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Expositions.
    • Architectures belfortaines de la Belle Epoque : dossier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  30. Résultat n°30

    Article L’Alsace du sud et la partie détachée du Haut-Rhin : le Territoire de Belfort, article de presse : épreuve, correspondance.

    Date

    1981

    Cote

    135 J 62

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • Article L’Alsace du sud et la partie détachée du Haut-Rhin :...
  31. Résultat n°31

    Papiers de vente mobilière de la famille BRITSCHGI à la famille BONY, factures, récépissés de titres de la Société Générale du Commerce et de l’Industrie, déclarations d’impôt sur le revenu. 

    Date

    1902-1934

    Cote

    78 J 7

    • Contexte : 78 J - Familles Baumann et alliés

    • Famille BONY 
    • Papiers de vente mobilière de la famille BRITSCHGI...
  32. Résultat n°32

    Statistiques des sociétés musicales : réponse de Beaucourt (1921), réponses des communes (1933-1934).

    Date

    1921-1934

    Cote

    4 T 46

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Musique
    • Statistiques des sociétés musicales : réponse de Beaucourt...
  33. Résultat n°33

    Conte & Cies Années 2003 et 2004

    Cote

    1943W/2

    • Contexte : 1943 W - Département du Territoire de Belfort - Médiathèque...

    • Bilan financier, compte-rendu de réunion, articles...
    • Conte & Cies Années 2003 et 2004

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Médiathèque départementale

  34. Résultat n°34

    Articles éliminés.

    Cote

    1272 W 3-18

    • Contexte : 1272 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  35. Résultat n°35

    Bâtiment et matériel.

    Date

    1978-1996

    Cote

    1395 W 15

    • Contexte : 1395 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiment et matériel.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  36. Résultat n°36

    Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
  37. Résultat n°37

    Guide des archives transfrontalières jurassiennes : projet non abouti.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1838W/14

    • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Action culturelle, valorisation.
    • Ouvrages rédigés ou auxquels ont participé les Archives.
    • Guide des archives transfrontalières jurassiennes :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

  38. Résultat n°38

    Riervescemont, les ruines du donjon du château du Rosemont.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 81

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Riervescemont, les ruines du donjon du château du Rosemont.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  39. Résultat n°39

    Fouilles archéologiques (dossiers par commune).

    Date

    1876-1919

    Cote

    4 T 12

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et archéologiques et objets d’art,...
    • Fouilles archéologiques (dossiers par commune).
  40. Résultat n°40

    Salle de lecture : règlement.

    Date

    1996

    Cote

    1838W/16

    • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Communication des documents.
    • Salle de lecture : règlement.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales