temps libre et sociabilité - Recherche

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1

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

2

Changement de la date du marché, 1880.

Date

-

Cote

8 M 143

3

Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.

Date

2006-2007

Cote

1646 W 2

4

1910

Date

-

Cote

8 M 18

5

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Date

-

Cote

8 M 57

6

Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement de la salle des délibérations.

Date

1942-1948

Cote

17 W 3

7

Rapports annuels et récolement.

Date

1972-1978

Cote

1104 W 38

8

Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

Date

-

Cote

1866W/1

9

Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.

Date

1870-1883

Cote

4 T 14

10

Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse (1964-1988).

Date

1964-1988

Cote

1646 W 9

11

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; versement : correspondance (1924).

Date

1811, 1924

Cote

3 T 14

12

Sport : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1518 W 7 - 1518 W 10

13

Editions d'ouvrages.

Date

1987-1994

Cote

1258 W 3

14

Plans de Belfort.

Date

1995-2004

Cote

1646 W 18

15

2005, 2007-2008.

Date

-

Cote

1840W/3

16

Papiers personnels : correspondance, cartes de membre de différentes associations, lettres de remerciements pour son soutien et ses donations ; dessins : portraits ; assurances : groupement pour l’assurance des risques terrestres de guerre, compagnie générale d’assurance du Rhin et de la Moselle, surveillance urbaine.

Date

1920-1958

Cote

100 J 1

17

Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.

Date

1996-2004

Cote

145 J 18

18

Communication et consultation de documents.

Date

1980-1999

Cote

1395 W 19-21

19

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 53 - 1218 W 54

20

Correspondance, circulaires et instructions.

Date

1940-1977

Cote

1104 W 1-33

21

Transcription de documents datés de 727 à 1352.

Date

1875-1900

Cote

173 J 1

22

Territoire de Belfort République et Canton du Jura : une histoire sans frontière.

Date

2009-2010

Cote

1838W/14

23

Eurockéennes : affichage, presse, publicité.

Date

1989-1992

Cote

1489 W 1-4

24

Conférence de géographie locale pour le recyclage des instituteurs,.

Date

1970

Cote

135 J 67

25

Ecole municipale de dessin de Belfort : subventions, inspections, nominations de professeurs, divers.

Date

1881-1937

Cote

4 T 5

26

Belfort, le château et la statue du Lion.

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

5 Fi 144

27

Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1979-1980

Cote

1218 W 52

28

Architectures belfortaines de la Belle Epoque : dossier préparatoire, correspondance, catalogue, dossier de presse.

Date

2005

Cote

1565 W 12

29

Article L’Alsace du sud et la partie détachée du Haut-Rhin : le Territoire de Belfort, article de presse : épreuve, correspondance.

Date

1981

Cote

135 J 62

30

Papiers de vente mobilière de la famille BRITSCHGI à la famille BONY, factures, récépissés de titres de la Société Générale du Commerce et de l’Industrie, déclarations d’impôt sur le revenu.

Date

1902-1934

Cote

78 J 7

31

Statistiques des sociétés musicales : réponse de Beaucourt (1921), réponses des communes (1933-1934).

Date

1921-1934

Cote

4 T 46

32

Conte & Cies Années 2003 et 2004

Date

-

Cote

1943W/2

33

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1272 W 3-18

34

Bâtiment et matériel.

Date

1978-1996

Cote

1395 W 15

35

Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

Date

-

Cote

8 M 156

36

Guide des archives transfrontalières jurassiennes : projet non abouti.

Date

2005-2006

Cote

1838W/14

37

Fouilles archéologiques (dossiers par commune).

Date

1876-1919

Cote

4 T 12

38

Salle de lecture : règlement.

Date

1996

Cote

1838W/16

39

8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.

Date

-

Cote

-

40

Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

Date

-

Cote

8 M 132

41

Conservateurs des antiquités et objets d'art : nominations.

Date

1929-1932

Cote

4 T 10

42

Histoire locale : enquête de l'an XII sur les villages du Territoire de Belfort.

Date

1955

Cote

1565 W 16

43

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1272 W 21-24

44

Domaines dans la vallée de la Doller, imposition : avis, quittances, correspondance (an XIII-1818) ; Vacherie de Steinmatte à Seven : paiement pour travaux (1778), procès-verbal de visite, quittances (1794-1817) ; scierie de Kirchberg dite Peterasts Haus, exploitation : quittances, comptes, procès-verbal d’adjudication pour réparations (1782-1804), requête dans un procès entre copropriétés.

Date

-

Cote

116 J 5

45

Première épreuve avec corrections.

Date

1967

Cote

135 J 27

46

Association sous-vosgienne d’aménagement et d’animation (A.S.V.A.A.),.

Date

1991-1993

Cote

135 J 13

47

Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort pour l'élection d'Edouard Balladur ; Emibe 34 ; Voix de la communauté internationale des hommes d'affaires du plein évangile France ; Association des anciens stagiaires de l'ANED ; Biz'art ; Groupement d'exercice fonctionnel 90 ; La goutte d'eau ; Modern'dance beaucourtoise ; Belfort 97 ; Confrérie de la cancoillotte ; Open gate bleues La bavière ;Comité des fêtes de Cravanche ; Baby club d'Etueffont ; Les producteurs du terroir ; Association d'étudiants pour le développement culturel (AEDC) ; Association pour la défense de la ligne SNCF Belfort-Delle ; Les restaurateurs de métiers Franc-Comtois ; Les bateliers ; Aventure et plein air ; Les bateliers ; Horizon tout terrain ; Association pour la restauration de l'orgue de St Joseph de Belfort ; Association indépendante pour la défense des contribuables du Territoire de Belfort ; Qualité : Hôpital-Industrie ; Moto Quad 90 ; Les entretiens d'Arc et Senans ; La rue est un spectacle ; Emib 35 ; Association les amis de Stéphane Dietrich ; Comité de soutien pour la libération de Jean Pierre Maillot et de Christian Proust ; Altibel 97 ; Cerbère

Date

-

Cote

1866W/21

48

Riervescemont, les ruines du donjon du château du Rosemont.

Date

1828

Cote

5 Fi 137/1

49

2007-2008 (2008 : numérisation des registres matricules par la société Safig Streamway).

Date

-

Cote

1840W/2

50

Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

Date

1806-1933

Cote

8 M 71

51

Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.

Date

2007

Cote

1880W/6

52

Acte de décès délivré le 24 juin 2008 par la ville de Grenoble (Isère).

Date

22 décembre 1938

Cote

145 J 21

53

Composition du conseil municipal de Belfort depuis 1871.

Date

1989

Cote

1646 W 18

54

Agriculture : Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA), Office National des Forêts (ONF), Office National Interprofessionnel des Céréales (ONIC). Architecture et patrimoine : Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine (SDAP) devenu Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP). Enregistrement et domaines. Trésor public devenu Direction départementale des finances publiques. Jeunesse et sports. Tribunal de commerce. Tribunal d'Instance (TI). Tribunal de Grande Instance (TGI). Commissariat de police. Direction Départementale de l'Equipement (DDE) devenue Direction Départementale des Territoires (DDT). Renseignements généraux (RG) devenus Service Départemental de l'Information Générale (SDIG). Institution Les Eparses.

Date

1970-2013

Cote

1838W/6

55

Service éducatif : jeu sur l'histoire du Département (1996-1997) ; Belfort et ses quartiers : diapositives [sd] ; histoire du Territoire de Belfort : diapositives [sd] ; géographie du Territoire de Belfort : diapositives [sd] ; documents figurés reproduits dans la brochure n°8 du service éducatif Le Territoire de Belfort dans la grande guerre 1914-1918 [sd].

Date

1996-1997

Cote

1565 W 13

56

Interventions lors de conférences,.

Date

1959-1989

Cote

135 J 65

57

Qui se souviendra de nous ? 90e anniversaire de l'Armistice de 1918.

Date

2008

Cote

1608 W 20

58

1789-1870.

Date

s.d.

Cote

135 J 46

59

Dossiers de réalisation du livret Géographie du Territoire de Belfort (cours élémentaires et moyens), présentation, population, agriculture, industrie, habitat rural : plans, articles de presse, notes.

Date

1965

Cote

135 J 23

60

Direction des Archives de France : circulaires, notes.

Date

1956-1989

Cote

1152 W 16-20

61

Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

Date

-

Cote

8 M 134

62

Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

Date

1980-1986

Cote

1147 W 19

63

Cinéma

Date

1912-1935

Cote

4 T 42

64

Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6

Date

-

Cote

1866W/12

65

Riervescemont, les ruines du donjon du château du Rosemont.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 77

66

2e et 3e éditions du livret Géographie du Territoire de Belfort (cours élémentaires et moyens) : livret corrigé, correspondance.

Date

1967, 1974

Cote

135 J 30

67

Classement des orgues au titre des monuments historiques : arrêté ministériel, correspondance, articles de presse, photographies (1980-2003). Société Belfortaine d'Emulation : dossier de subvention (1979-1992). Association Vauban : contient des plans et photographies du château de Belfort (1979-1989). Association Histoire et Patrimoine Sous-Vosgien (AHPSV), La Vôge : convention, statut, demande de subvention (1988-1993). Musée Japy : compte-rendu de réunion, plaquette de présentation, article de presse (1984-1986). Association pour la sauvegarde des fortifications de la ceinture de Belfort La Caponnière : comptes-rendus de réunions, rapports, plans des sites fortifiés (1985-1992).

Date

1979-2003

Cote

1565 W 15

68

Commission départementale.

Date

1973

Cote

1218 W 111

69

Historiques des monuments.

Date

1875-1902

Cote

4 T 13

70

8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition : instructions, affiches, 1889.

Date

-

Cote

-

71

Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis). - Demande de vote de crédits au conseil général pour venir en aide aux exposants : instructions, correspondance..

Date

1902-1903

Cote

8 M 66

72

Giromagny à Roppe.

Date

1974-1988

Cote

1565 W 19

73

Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.

Date

1928

Cote

3 T 13

74

Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.

Date

1864-1902

Cote

3 T 19

75

Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

Date

1814

Cote

8 M 86

76

Acte de naissance délivré le 26 juin 2008 par la ville de Besançon (Doubs).

Date

13 avril 1875

Cote

145 J 20

77

Erection de monuments et statues hors du département : subventions du conseil général et des communes.

Date

1878-1933

Cote

4 T 16

78

Le Territoire de Belfort dans la Grande Guerre 1914-1918.

Date

2016

Cote

1608 W 31

79

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 23 - 1218 W 27 bis

80

Bourg-sous-Châtelet à Novillard.

Date

s.d.

Cote

1551 W 2

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