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JMF Team ; Tuner FM Radio locale ; Les rescapés de Tlon ; Association générale pour l'insertion et la recherche ; Association générale des étudiants de Belfort ; Le laillouNature Sound ; CAP amitié ; Ensemble toujours plus loin (ETPL) ; Union 92 ; Association des algériens du territoire de Belfort et de la Haute-Saône ; Association Belfortaine des informaticiens (ABI) ; Association d'aménagement d'entretien de cours d'eau et d'espaces naturels ; Comité de défense des intérêts des résidents CASMI ; Aide aux jeunes en détresse ; Savoureuse compagnie ; Club échecs Grandvillars-Valdoie ; Les amis de la prépa Follereau APF ; Comité des fêtes de l'éducation ; Groupement promotionnel des artistes du spectacle ; Collège de médecine sportive et réparatrice de Franche-Comté ; Perspectives recrutement 93 ; Association des locataires de l'ensemble Pierre Brossolette ; Collectif d'action sida ; Blue note ; Modélistes spécialistes du détail d'authentique perfection productions ; Les concombres associés ; Union des syndicats et associations d'artisans du Territoire de Belfort USAATB ; Union artisanale de la qualité bâtiment ; Amicale des locataires du square Engel ; VULCAIN (vulgarisation des connaissances associées à l'interdisciplinaire de la recherche en métallurgie) ; Eavrie sport compétition automobile Lacreuse ESCAL ; La Sam'botte ; Portna'ovack ; Les passe-murailles ; Mouvement de la jeune gauche comité de Belfort ; Mush and go

Date

-

Cote

1866W/18

Résultat n°44

Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6

Date

-

Cote

1866W/12

Résultat n°45

Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus de Chaux ; Amicale des familles des membres des consuls et du personnel de la caisse de crédit mutuel de Danjoutin ; « Au cousoir » reliure et loisirs ; Jeunes et citoyens ; Action jeunesse du pays sous-vosgien ; Société coopérative de l'équipement du Territoire de Belfort ; Association femmes les BleuetsAssociation des locataires de l'AS de carreau ; Belfort communications médicales internationales (BCMI) ; Amicale du personnel du service de soins à domicile de Valdoie ; Rencontres loisirs ; Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels de Territoire de Belfort ; Spéléo club 90 ; Balise 90 Châtenois orientation ; Amicales des locataires du Tramway ;Ballon expansion ; Amicale des Tunisiens de France région Est (Belfort) ; Amicale des personnels de l'école nationale d'ingénieurs de Belfort ; Les ensembliers d'art contemporains et traditionnels ; Amicale des locataires du 1 rue Dorey ; Amicale de la pétanque delloise ; RMJ 81 ; Groupement de recherches mycicoles du Territoire de Belfort ; L'oasis de l'art ; Comité départemental de course orientation du Territoire de Belfort ; Néon production ; Associationdes fascia thérapeutes pulsologues de l'Est ; Vivre aux glacis , Il était une fois ; Show-Son ; Football club est 90 ; La troupe de l'oreiller ; Rue des entrepreneurs ; Association sportive de l'école publique de Vétrigne ; Association sportive de l'école publique d'Andelnans ; Association sportive scolaire de l'école publique de Froideval

Date

-

Cote

1866W/11

Résultat n°49

Association des usagers de la santé ; Comité de défense des propriétaires de Sermamagny ; Fédération des associations de protection de la nature et de l'environnement du Territoire de Belfort . Sports-loisirs . Comité départemental du territoire de Belfort de la Fédération française de camping et de caravaning . Association sportive culturelle d'animations et de loisirs . Association pour la sauvegarde de l'expression personnelle écrite . Association des parents de jeunes enfants de la région belfortaine . Association des artisans du pays sous-vosgien ; Amicale des locataires du lotissement de la Baie ; Bi cross-club d'Offemont ; Femmes sans frontières ; Negrafica (amicale des noirs africains) ; Association sportive football-club ; Confédération nationale du logement amicale de locataires des liés de l'étang ; Stéthoscope ; Amicale des locataires de la place Schumann ; Amicale des locataires de la rue de Moscou affiliée à la confédération nationale du logement ; Association pour l'information et le rapprochement de la population de Belfort ; Association terrain pour l'aventure Belfort ; Association d'animation des liés de l'étang ; Association des locataires et propriétaires de la place de la résistance et du général de Gaulle à Belfort ; Conseil départemental de recherche et de coordination des actions préventives ; Ferry-Ferrette-Balzer ; Education chiens sanitaires ; Association des jeunes des Résidences ; Association pour la promotion du Nord-Est ; Amicale du personnel communal de Trévenans ; Environnement Danjoutin et nature ; Football club turque Belfort ; Association des journalistes de Belfort et Montbéliard ; Union nationale des maîtres-chiens fédération cryotechnique de France ; Association des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie Tunisie et Maroc ; Comité départemental spéléologique du Territoire de Belfort ; Cine 7 ; Vers l'avenir ; Vivre à la Voinaie ; Amicale des locataires du quartier de la douce à Bavillers ; Club des amis de radio porte-sud Belfort ; Association pour l'encadrement du transport des enfants de Rougegoutte en maternelle à Giromagny

Date

-

Cote

1866W/7

Résultat n°51

Association du centre socio-culturel et la rue de Londres ; Cercle sportif des amateurs du chien de travail ; Sporting club (impasse St Nicolas à Rougemont le Château) ; Pour les amoureux de tennis ; Radio Libre Echo ; TEAM les galapiats ; Confédération syndicale du cadre de vie ; Association locale de tourisme et travail de Belfort ; Union sportive des jeunes algériens de Belfort ; AZUL ; Club nature et loisirs de Meziré ; Comité de défense des propriétaires de Sermamagny ; Fédération des associations de protection de la nature et de l'environnement du Territoire de Belfort ; Association des amis pour la protection et la gestion de la chasse ; Foyer socio-éducatif du centre de formation d'apprentis (établissement municipal) ; Self mod ; Association régionale des consultants et formateurs Centre-Est ; Les amis de Trévenans ; Défense des libertés ; ADL (association démocratique pour les débutés) ; Centre culturel franco portugais de Belfort ; Les pèlerins de Notre Dame Saint Damien Alsace ; Association pour l'expression libre de l'aire urbaine ; Association de défense des intérêts des victimes de Maître Clerc ; Groupe d'animation et de formation de l'Arsot (G.A.F.A) ; Microtel club Belfort ; Association pour l'information et la culture dans le Territoire de Belfort . Union pongiste de Bethonvilliers . Association de l'Information et la défense des consommateurs salariés ; Association pour le développement de la libre entreprise ; Nouveau théâtre de Belfort ; Association des amis de l'aviation et de l'aéronautique ; Association des biologistes des hôpitaux non universitaires de l'État ; Union des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture du Bassin du Rhône, Corse et fleuves côtiers Méditerranéens ; Les Pot'iront à la coop ; Compagnie de l'instant ; Musique-Expression ; Football club des Résidences de Belfort

Date

-

Cote

1866W/5

Résultat n°53

Union des commerçants de Belfort ; Institut départemental de l'école moderne pédagigie Freinet ; « Les Chatelaines » cercle jeune Europe de Montreux-Château ; La Pétanque Delloise ; Association socio-culturelle Jacques Bruel ; Association sportive du comité d'entreprise de la société Grandjean-Gluntz ; Belfort bowling club ; Association des commerçants du faubourg de France ; Association pour la protection de la mère et de l'enfant ; Association des commerçants et artisans de l'avenue Jean Jaurès Belfort ; Groupe de recherches archéologiques Territoire de Belfort ; Association d'action culturelle et sociale ; Comité de soutien d'Elus locaux à la candidature de Mr Michel Champanay ; Le pas de côté ; Les amis des arts populaires ; Association amicale des internes du centre hospitalier de Belfort ; Association pour la défense de l'environnement et de la nature de Faverois ; Association des résidents locataires propriétaires de la rue Thiers ; Association pour la construction de l'orgue de l'église de Danjoutin ; Maroaom entraide multiforme ; Les ailes belfortaines ; Charpiot foot-ball club ; Mouvement français pour le planning familial association départementale du Territoire de Belfort ; Association des assistants sociaux du service départemental du territoire de Belfort ; Association pour le développement et la décentralisation de la musique et du conservatoire ; Amicale des parents d'élèves des écoles de Rougemont le Château ; Mouvement pour la paix la non-violence, le développement scientifique, le mondialisme et l'anti-militarisme universel ; Le courbillon masqué ; La boîte à images ; Association française pour la promotions des objets d'antiquité d'art et de collection ; Soldats de France groupe du Territoire de Belfort ; La découverte ; Association pour la défense de la qualité de la vie et de l'environnement du Canton de Giromagny ; Association départementale d'aide médicale urgente du Territoire de Belfort ; Association des responsables ville-district de Belfort (A.R.U.D.B) ; Loisirs et initiation ; Club des dauphins Belfortains ; Schmillbulles team ; Amicale des secrétaires de mairie du T. de B ; Association culturelle polyglotte

Date

-

Cote

1866W/3

Résultat n°54

Association Nationale des propriétaires et éleveurs de chiens de bergers d'Alsace ; Loisirs et détente ; Association pour le développement du téléphone ; Sanku Do Franche-Comté ; Les amis de la vieille ville ; Association sportive de la C.E.R.F ; Association culturelle et sportive du Verdoyeux et de la charange à étoile ; Amicale du personnel des organismes du Crédit Mutuel du district de Belfort ; Amicale du lotissement des près Joncherey ; Sports jeunesse et loisirs ; Racing club de Belfort ; Arche de Noé ; Association pour le développement de la recherche et de la formation professionnelle dans le commerce de Gros Formagros ; Amicale du cabinet Galher ; Club Dorans Bermont Botans ; Ligue des droits de l'être vivant ; Amicale des téléspectateurs Beaucourtois et des environs ; Aero-club les lionceaux ; Comité de soutien aux objecteurs et insoumis ; Association des éleveurs des plateaux du Jura du département du territoire de Belfort ; Foot-ball club de Faverois ; Photo-cine club SNCF Delle ; Les twilings de Montreux-Château et la vallée de Traubach ; Amicale du personnel communal de la ville de Bavilliers ; Ligue de Franche-Comté de judo et disciplines associées ; Fondation Henri Plait ; Amicale de l'Olympic Coins Compagny ;;Section départementale du territoire de Belfort de l'association Nationale de la Police Municipale ; Club loisir- culturel de Joncherey-Thiancourt ; Association socio-culturelle de la confédération française et démocratique du travail de Belfort ; Association Belfortaine d'animation de la patinoire ; Association de Majorettes de Delle « les Delloises » ; Rassemblement chrétiens en Franche-Comté ; Cercle des grimpeurs Belfortains , Amicale des jeunes de Chavannes les grands ; Amicale des antillais du pays de Pays de Montbéliard-Belfort ; Moto-sporta des trois Frontières ; Cercles des arts et technique de la coiffure française

Date

-

Cote

1866W/2

Résultat n°56

2010, 2013-2014.

Date

-

Cote

1840W/4

Résultat n°58

2005, 2007-2008.

Date

-

Cote

1840W/3

Résultat n°62

2005.

Date

-

Cote

1840W/2

Résultat n°63

1980-2004.

Date

-

Cote

1840W/1

Résultat n°67
Résultat n°68

Mémorial de la Shoah.

Date

2005-2010

Cote

1838W/18

Résultat n°69
Résultat n°72
Résultat n°73

Salle de lecture : règlement.

Date

1996

Cote

1838W/16

Résultat n°77

Brochure sur les chemins de fer.

Date

1993

Cote

1838W/15