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908 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • POIDS ET MESURES
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
2

Changement de la date du marché, 1880.
Cote
8 M 143
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • COMMERCE
  • Foires et marchés
  • Commune de Morvillars.
  • Changement de la date du marché, 1880.
3

Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.
Cote
1646 W 2
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1646 W - Archives départementales

  • Personnel.
  • Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation...
4

1910
Cote
8 M 18
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • ORGANISMES CONSULAIRES
  • Chambre de commerce
  • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
  • 1910
5

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.
Cote
8 M 57
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • EXPOSITIONS
  • Expositions universelles
  • Exposition de 1900.
  • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
6

Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement de la salle des délibérations.
Cote
17 W 3
 Date
1942-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 17 W - Agence des bâtiments de France du Territoire...

  • Entretien des monuments historiques du Territoire de...
  • Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement...
7

Rapports annuels et récolement.
Cote
1104 W 38
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1104 W - Archives départementales

  • Rapports annuels et récolement.
8

Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers
Cote
1866W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...
9

Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.
Cote
4 T 14
 Date
1870-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments commémoratifs
  • Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.
10

Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse (1964-1988).
Cote
1646 W 9
 Date
1964-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1646 W - Archives départementales

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Préparation et anciens répertoires.
  • Bibliothèque, presse.
  • Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse...
11

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).
Cote
3 T 14
 Date
1811, 1924
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Greffe du Tribunal de première instance de Belfort,...
12

Sport : dossiers de subventions.
Cote
1518 W 7 - 1518 W 10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1518 W - Direction de l'éducation et de la culture

  • Sport : dossiers de subventions.
13

Editions d'ouvrages.
Cote
1258 W 3
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1258 W - Bureau de l'action culturelle

  • Editions d'ouvrages.
14

Plans de Belfort.
Cote
1646 W 18
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1646 W - Archives départementales

  • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
  • Plans de Belfort.
15

2005, 2007-2008.
Cote
1840W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Dérogations.
  • 2005, 2007-2008.
16

Papiers personnels : correspondance, cartes de membre de différentes associations, lettres de remerciements pour son soutien et ses donations ; dessins : portraits ; assurances : groupement pour l’assurance des risques terrestres de guerre, compagnie générale d’assurance du Rhin et de la Moselle, surveillance urbaine.
Cote
100 J 1
 Date
1920-1958
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds André et Louis Hattiger

  • Archives personnelles
  • Papiers personnels : correspondance, cartes de membre...
17

Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.
Cote
145 J 18
 Date
1996-2004
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 145 J - Famille Abram

  • Archives de Charles Auguste ABRAM, dit ABRAM fils
  • Recherches
  • Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.
18

Communication et consultation de documents.
Cote
1395 W 19-21
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1395 W - Archives départementales

  • Communication et consultation de documents.
19

Articles éliminés.
Cote
1218 W 53 - 1218 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Service Culture et Vie associative

  • Articles éliminés.
20

Correspondance, circulaires et instructions.
Cote
1104 W 1-33
 Date
1940-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1104 W - Archives départementales

  • Correspondance, circulaires et instructions.