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  1. Résultat n°1

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  2. Résultat n°2

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  3. Résultat n°3

    Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1646 W 2

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Personnel.
    • Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  4. Résultat n°4

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  5. Résultat n°5

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Belfort, le château et la statue du Lion.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 104

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, le château et la statue du Lion.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement de la salle des délibérations.

    Date

    1942-1948

    Cote

    17 W 3

    • Contexte : 17 W - Agence des bâtiments de France - Territoire...

    • Entretien des monuments historiques du Territoire de...
    • Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement...

    Producteur :

    Agence des bâtiments de France du Haut-Rhin. 
    Archives extraites des Archives départementales du Haut-Rhin pour rejoindre le Territoire de Belfort concerné par les documents

  8. Résultat n°8

    Rapports annuels et récolement.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1104 W 38

    • Contexte : 1104 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports annuels et récolement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  9. Résultat n°9

    Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

    Cote

    1866W/1

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.

    Date

    1870-1883

    Cote

    4 T 14

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments commémoratifs
    • Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.
  11. Résultat n°11

    Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse (1964-1988).

    Date

    1964-1988

    Cote

    1646 W 9

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collecte et traitement des fonds.
    • Préparation et anciens répertoires.
    • Bibliothèque, presse.
    • Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  12. Résultat n°12

    Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).

    Date

    1811, 1924

    Cote

    3 T 14

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Greffe du Tribunal de première instance de Belfort,...
  13. Résultat n°13

    Sport : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1518 W 7 - 1518 W 10

    • Contexte : 1518 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sport : dossiers de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Editions d'ouvrages.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1258 W 3

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Editions d'ouvrages.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 30

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Plans de Belfort.

    Date

    1995-2004

    Cote

    1646 W 18

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
    • Plans de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  17. Résultat n°17

    2005, 2007-2008.

    Cote

    1840W/3

    • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Dérogations.
    • 2005, 2007-2008.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.

    Date

    1996-2004

    Cote

    145 J 18

    • Contexte : 145 J - Famille Abram

    • Archives de Charles Auguste ABRAM, dit ABRAM fils
    • Recherches
    • Enquêtes sur Charles Auguste Abram : résultats de recherche.
  20. Résultat n°20

    Communication et consultation de documents.

    Date

    1980-1999

    Cote

    1395 W 19-21

    • Contexte : 1395 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Communication et consultation de documents.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  21. Résultat n°21

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 53 - 1218 W 54

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Correspondance, circulaires et instructions.

    Date

    1940-1977

    Cote

    1104 W 1-33

    • Contexte : 1104 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Correspondance, circulaires et instructions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  23. Résultat n°23

    Transcription de documents datés de 727 à 1352.

    Date

    1875-1900

    Cote

    173 J 1

    • Contexte : 173 J - Fonds Carl Motschi

    • Travaux historiques réalisés par l'Abbé Carl Motschi...
    • Transcription de documents datés de 727 à 1352.

    Producteur :

    Abbaye bénédictine de Mariastein (Suisse).

  24. Résultat n°24

    Territoire de Belfort République et Canton du Jura : une histoire sans frontière.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1838W/14

    • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Action culturelle, valorisation.
    • Ouvrages rédigés ou auxquels ont participé les Archives.
    • Territoire de Belfort République et Canton du Jura...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

  25. Résultat n°25

    Eurockéennes : affichage, presse, publicité.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1489 W 1-4

    • Contexte : 1489 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Eurockéennes : affichage, presse, publicité.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Conférence de géographie locale pour le recyclage des instituteurs,.

    Date

    1970

    Cote

    135 J 67

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • Notes réalisées à l’occasion de conférences : notes,...
    • Conférence de géographie locale pour le recyclage des...
  27. Résultat n°27

    Ecole municipale de dessin de Belfort : subventions, inspections, nominations de professeurs, divers.

    Date

    1881-1937

    Cote

    4 T 5

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Beaux arts
    • Ecole municipale de dessin de Belfort : subventions,...
  28. Résultat n°28

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1218 W 52

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Architectures belfortaines de la Belle Epoque : dossier préparatoire, correspondance, catalogue, dossier de presse.

    Date

    2005

    Cote

    1565 W 12

    • Contexte : 1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Expositions.
    • Architectures belfortaines de la Belle Epoque : dossier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  30. Résultat n°30

    Article L’Alsace du sud et la partie détachée du Haut-Rhin : le Territoire de Belfort, article de presse : épreuve, correspondance.

    Date

    1981

    Cote

    135 J 62

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • Article L’Alsace du sud et la partie détachée du Haut-Rhin :...
  31. Résultat n°31

    Papiers de vente mobilière de la famille BRITSCHGI à la famille BONY, factures, récépissés de titres de la Société Générale du Commerce et de l’Industrie, déclarations d’impôt sur le revenu. 

    Date

    1902-1934

    Cote

    78 J 7

    • Contexte : 78 J - Familles Baumann et alliés

    • Famille BONY 
    • Papiers de vente mobilière de la famille BRITSCHGI...
  32. Résultat n°32

    Statistiques des sociétés musicales : réponse de Beaucourt (1921), réponses des communes (1933-1934).

    Date

    1921-1934

    Cote

    4 T 46

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Musique
    • Statistiques des sociétés musicales : réponse de Beaucourt...
  33. Résultat n°33

    Conte & Cies Années 2003 et 2004

    Cote

    1943W/2

    • Contexte : 1943 W - Département du Territoire de Belfort - Médiathèque...

    • Bilan financier, compte-rendu de réunion, articles...
    • Conte & Cies Années 2003 et 2004

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Médiathèque départementale

  34. Résultat n°34

    Articles éliminés.

    Cote

    1272 W 3-18

    • Contexte : 1272 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  35. Résultat n°35

    Bâtiment et matériel.

    Date

    1978-1996

    Cote

    1395 W 15

    • Contexte : 1395 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiment et matériel.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  36. Résultat n°36

    Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
  37. Résultat n°37

    Guide des archives transfrontalières jurassiennes : projet non abouti.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1838W/14

    • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Action culturelle, valorisation.
    • Ouvrages rédigés ou auxquels ont participé les Archives.
    • Guide des archives transfrontalières jurassiennes :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

  38. Résultat n°38

    Riervescemont, les ruines du donjon du château du Rosemont.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 81

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Riervescemont, les ruines du donjon du château du Rosemont.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  39. Résultat n°39

    Fouilles archéologiques (dossiers par commune).

    Date

    1876-1919

    Cote

    4 T 12

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et archéologiques et objets d’art,...
    • Fouilles archéologiques (dossiers par commune).
  40. Résultat n°40

    Salle de lecture : règlement.

    Date

    1996

    Cote

    1838W/16

    • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Communication des documents.
    • Salle de lecture : règlement.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

  41. Résultat n°41

    8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.
  42. Résultat n°42

    Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

    Cote

    8 M 132

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Foussemagne.
    • Déplacement de la date de la foire : délibérations...
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Conservateurs des antiquités et objets d'art : nominations.

    Date

    1929-1932

    Cote

    4 T 10

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et archéologiques et objets d’art,...
    • Conservateurs des antiquités et objets d'art : nominations.
  45. Résultat n°45

    Histoire locale : enquête de l'an XII sur les villages du Territoire de Belfort.

    Date

    1955

    Cote

    1565 W 16

    • Contexte : 1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Documentation, coupures de presse.
    • Histoire locale : enquête de l'an XII sur les villages...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  46. Résultat n°46

    Articles éliminés.

    Cote

    1272 W 21-24

    • Contexte : 1272 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Première épreuve avec corrections.

    Date

    1967

    Cote

    135 J 27

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • Préparation de Géographie du Territoire de Belfort...
    • Première épreuve avec corrections.
  49. Résultat n°49

    Association sous-vosgienne d’aménagement et d’animation (A.S.V.A.A.),.

    Date

    1991-1993

    Cote

    135 J 13

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • ​Papiers personnels de Georges Schouler
    • Vie associative
    • Georges Schouler, membre : appels de cotisation, rapports...
    • Association sous-vosgienne d’aménagement et d’animation...
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    2007-2008 (2008 : numérisation des registres matricules par la société Safig Streamway).

    Cote

    1840W/2

    • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Numérisation : factures, marchés, descriptif détaillé...
    • 2007-2008 (2008 : numérisation des registres matricules...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

  52. Résultat n°52

    Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1806-1933

    Cote

    8 M 71

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Foires – expositions nationales ou locales
    • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
  53. Résultat n°53

    Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.

    Date

    2007

    Cote

    1880W/6

    • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Versement de divers documents de travail et du service...
    • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
    • Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de la Jeunesse, de la Culture, du Sport et la Vie Associative

  54. Résultat n°54

    Acte de décès délivré le 24 juin 2008 par la ville de Grenoble (Isère).

    Date

    22 décembre 1938

    Cote

    145 J 21

    • Contexte : 145 J - Famille Abram

    • Archives de Juliette ABRAM, épouse CHAZOTTES
    • Etat civil
    • Acte de décès délivré le 24 juin 2008 par la ville...
  55. Résultat n°55

    Composition du conseil municipal de Belfort depuis 1871.

    Date

    1989

    Cote

    1646 W 18

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
    • Composition du conseil municipal de Belfort depuis...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Interventions lors de conférences,.

    Date

    1959-1989

    Cote

    135 J 65

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • Notes réalisées à l’occasion de conférences : notes,...
    • Interventions lors de conférences,.
  59. Résultat n°59

    Qui se souviendra de nous ? 90e anniversaire de l'Armistice de 1918.

    Date

    2008

    Cote

    1608 W 20

    • Contexte : 1608 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Qui se souviendra de nous ? 90e anniversaire de l'Armistice...
  60. Résultat n°60

    1789-1870.

    Date

    s.d.

    Cote

    135 J 46

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • « Histoire locale » (Territoire de Belfort) : notes...
    • 1789-1870.
  61. Résultat n°61

    Dossiers de réalisation du livret Géographie du Territoire de Belfort (cours élémentaires et moyens), présentation, population, agriculture, industrie, habitat rural : plans, articles de presse, notes.

    Date

    1965

    Cote

    135 J 23

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • Dossiers de réalisation du livret Géographie du Territoire...
  62. Résultat n°62

    Direction des Archives de France : circulaires, notes.

    Date

    1956-1989

    Cote

    1152 W 16-20

    • Contexte : 1152 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction des Archives de France : circulaires, notes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  63. Résultat n°63

    Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

    Cote

    8 M 134

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Règlement et police du marché, changement de la date...
  64. Résultat n°64

    Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 19

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  65. Résultat n°65

    Cinéma

    Date

    1912-1935

    Cote

    4 T 42

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

    • Affaires culturelles
    • Cinéma

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  66. Résultat n°66

    Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6

    Cote

    1866W/12

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  67. Résultat n°67

    2e et 3e éditions du livret Géographie du Territoire de Belfort (cours élémentaires et moyens) : livret corrigé, correspondance.

    Date

    1967, 1974

    Cote

    135 J 30

    • Contexte : 135 J - Fonds Georges Schouler

    • Papiers de l’érudit géographe et historien
    • 2e et 3e éditions du livret Géographie du Territoire...
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Commission départementale.

    Date

    1973

    Cote

    1218 W 111

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  70. Résultat n°70

    Historiques des monuments.

    Date

    1875-1902

    Cote

    4 T 13

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments commémoratifs
    • Historiques des monuments.
  71. Résultat n°71

    Episode 1 : la recherche.

    Date

    2021

    Cote

    4 AE 1, 11 AE 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4 AE - Département du Territoire de Belfort - Archives...

    • Vidéos de présentation des missions des Archives départementales,...
    • Episode 1 : la recherche.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  72. Résultat n°72

    8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition : instructions, affiches, 1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition...
  73. Résultat n°73

    Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis). - Demande de vote de crédits au conseil général pour venir en aide aux exposants : instructions, correspondance..

    Date

    1902-1903

    Cote

    8 M 66

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis)....
  74. Résultat n°74

    Giromagny à Roppe.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1565 W 19

    • Contexte : 1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Documentation, coupures de presse.
    • Revues de presse par communes.
    • Giromagny à Roppe.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  75. Résultat n°75

    Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.

    Date

    1928

    Cote

    3 T 13

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.
  76. Résultat n°76

    Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.

    Date

    1864-1902

    Cote

    3 T 19

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.
  77. Résultat n°77

    Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

    Date

    1814

    Cote

    8 M 86

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
  78. Résultat n°78

    Acte de naissance délivré le 26 juin 2008 par la ville de Besançon (Doubs).

    Date

    13 avril 1875

    Cote

    145 J 20

    • Contexte : 145 J - Famille Abram

    • Archives de Juliette ABRAM, épouse CHAZOTTES
    • Etat civil
    • Acte de naissance délivré le 26 juin 2008 par la ville...
  79. Résultat n°79

    Erection de monuments et statues hors du département : subventions du conseil général et des communes.

    Date

    1878-1933

    Cote

    4 T 16

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments commémoratifs
    • Erection de monuments et statues hors du département...
  80. Résultat n°80

    Le Territoire de Belfort dans la Grande Guerre 1914-1918.

    Date

    2016

    Cote

    1608 W 31

    • Contexte : 1608 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Le Territoire de Belfort dans la Grande Guerre 1914-1918.