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191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  2. Résultat n°2

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  3. Résultat n°3

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  4. Résultat n°4

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 30

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
  7. Résultat n°7

    8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.
  8. Résultat n°8

    Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

    Cote

    8 M 132

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Foussemagne.
    • Déplacement de la date de la foire : délibérations...
  9. Résultat n°9

    Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1806-1933

    Cote

    8 M 71

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Foires – expositions nationales ou locales
    • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
  10. Résultat n°10

    Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

    Cote

    8 M 134

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Règlement et police du marché, changement de la date...
  11. Résultat n°11

    8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition : instructions, affiches, 1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition...
  12. Résultat n°12

    Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis). - Demande de vote de crédits au conseil général pour venir en aide aux exposants : instructions, correspondance..

    Date

    1902-1903

    Cote

    8 M 66

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis)....
  13. Résultat n°13

    Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

    Date

    1814

    Cote

    8 M 86

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
  14. Résultat n°14

    Transfert du marché : plans, 1895-1898.

    Cote

    8 M 136

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Transfert du marché : plans, 1895-1898.
  15. Résultat n°15

    Evolution du commerce de détail : enquête sur les petits commerces, développement des magasins à prix unique.

    Date

    1933-1935

    Cote

    8 M 82

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Evolution du commerce de détail : enquête sur les petits...
  16. Résultat n°16

    Instructions.

    Date

    1873-1902

    Cote

    8 M 116

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Instructions.
  17. Résultat n°17

    1940

    Cote

    8 M 113

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1940
  18. Résultat n°18

    8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions, correspondance, registre des demandes, 1887-1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions,...
  19. Résultat n°19

    Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    8 M 169

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
  20. Résultat n°20

    Commerce des chandelles et des bougies : correspondance avec les maire, rapports.

    Date

    1853-1856

    Cote

    8 M 92

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des chandelles et des bougies : correspondance...
  21. Résultat n°21

    1939

    Cote

    8 M 112

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1939
  22. Résultat n°22

    1929-1930

    Cote

    8 M 103

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1929-1930
  23. Résultat n°23

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 168

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

    Cote

    8 M 140

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.
  25. Résultat n°25

    1923

    Cote

    8 M 23

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1923
  26. Résultat n°26

    Instructions, circulaires, 1839-1924.

    Cote

    8 M 155

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Instructions, circulaires, 1839-1924.
  27. Résultat n°27

    Commission de répartition des sièges : instructions, rapports, correspondance.

    Date

    1938

    Cote

    8 M 32

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Commission de répartition des sièges : instructions,...
  28. Résultat n°28

    Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.

    Date

    1884

    Cote

    8 M 62

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.
  29. Résultat n°29

    Protection du commerce et de l’artisanat de la chaussure : instructions, correspondance, inscription des marchands.

    Date

    1936-1938

    Cote

    8 M 94

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Protection du commerce et de l’artisanat de la chaussure...
  30. Résultat n°30

    Instructions, circulaires.

    Date

    1887-1907

    Cote

    8 M 2

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Instructions, circulaires.
  31. Résultat n°31

    8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs représentés à l’exposition, 1887-1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs...
  32. Résultat n°32

    1934

    Cote

    8 M 8

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1934
  33. Résultat n°33

    1908

    Cote

    8 M 17

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1908
  34. Résultat n°34

    Protection de la monnaie : autorisations de démarchage en vue d’opérations sur les valeurs mobilières.

    Date

    1936-1939

    Cote

    8 M 4

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Protection de la monnaie : autorisations de démarchage...
  35. Résultat n°35

    Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 M 175

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
  36. Résultat n°36

    Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation, instructions, rapports du préfet.

    Date

    1866-1932

    Cote

    8 M 97

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Magasins généraux
    • Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation,...
  37. Résultat n°37

    Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

    Date

    1810

    Cote

    8 M 130

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
  38. Résultat n°38

    1927

    Cote

    8 M 26

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1927
  39. Résultat n°39

    1924

    Cote

    8 M 24

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1924
  40. Résultat n°40

    Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.

    Date

    1903-1939

    Cote

    8 M 159

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures...