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191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  2. Résultat n°2

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  3. Résultat n°3

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  4. Résultat n°4

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 30

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Correspondance, notices individuelles, demandes de congés, dossiers individuels, 1913-1933.

    Cote

    8 M 156

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Correspondance, notices individuelles, demandes de...
  7. Résultat n°7

    8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 50Instructions, correspondance, 1885-1887.
  8. Résultat n°8

    Déplacement de la date de la foire : délibérations des communes, 1888.

    Cote

    8 M 132

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Foussemagne.
    • Déplacement de la date de la foire : délibérations...
  9. Résultat n°9

    Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1806-1933

    Cote

    8 M 71

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Foires – expositions nationales ou locales
    • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
  10. Résultat n°10

    Règlement et police du marché, changement de la date des foires, 1827-1844.

    Cote

    8 M 134

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Règlement et police du marché, changement de la date...
  11. Résultat n°11

    8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition : instructions, affiches, 1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 54Cérémonies organisées pour l’ouverture de l’exposition...
  12. Résultat n°12

    Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis). - Demande de vote de crédits au conseil général pour venir en aide aux exposants : instructions, correspondance..

    Date

    1902-1903

    Cote

    8 M 66

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis)....
  13. Résultat n°13

    Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.

    Date

    1814

    Cote

    8 M 86

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
  14. Résultat n°14

    Transfert du marché : plans, 1895-1898.

    Cote

    8 M 136

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Transfert du marché : plans, 1895-1898.
  15. Résultat n°15

    Evolution du commerce de détail : enquête sur les petits commerces, développement des magasins à prix unique.

    Date

    1933-1935

    Cote

    8 M 82

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Evolution du commerce de détail : enquête sur les petits...
  16. Résultat n°16

    Instructions.

    Date

    1873-1902

    Cote

    8 M 116

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Instructions.
  17. Résultat n°17

    1940

    Cote

    8 M 113

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1940
  18. Résultat n°18

    8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions, correspondance, registre des demandes, 1887-1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 52Demandes d’admissions à l’exposition : instructions,...
  19. Résultat n°19

    Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    8 M 169

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
  20. Résultat n°20

    Commerce des chandelles et des bougies : correspondance avec les maire, rapports.

    Date

    1853-1856

    Cote

    8 M 92

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des chandelles et des bougies : correspondance...
  21. Résultat n°21

    1939

    Cote

    8 M 112

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1939
  22. Résultat n°22

    1929-1930

    Cote

    8 M 103

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1929-1930
  23. Résultat n°23

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 168

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.

    Cote

    8 M 140

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Etablissement d’un nouveau marché : plan, 1897.
  25. Résultat n°25

    1923

    Cote

    8 M 23

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1923
  26. Résultat n°26

    Instructions, circulaires, 1839-1924.

    Cote

    8 M 155

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Personnel.
    • Instructions, circulaires, 1839-1924.
  27. Résultat n°27

    Commission de répartition des sièges : instructions, rapports, correspondance.

    Date

    1938

    Cote

    8 M 32

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Commission de répartition des sièges : instructions,...
  28. Résultat n°28

    Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.

    Date

    1884

    Cote

    8 M 62

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition internationale d’hygiène de Londres : instructions.
  29. Résultat n°29

    Protection du commerce et de l’artisanat de la chaussure : instructions, correspondance, inscription des marchands.

    Date

    1936-1938

    Cote

    8 M 94

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Protection du commerce et de l’artisanat de la chaussure...
  30. Résultat n°30

    Instructions, circulaires.

    Date

    1887-1907

    Cote

    8 M 2

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Instructions, circulaires.
  31. Résultat n°31

    8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs représentés à l’exposition, 1887-1889.

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1889.
    • 8 M 53Demandes de renseignements sur les divers secteurs...
  32. Résultat n°32

    1934

    Cote

    8 M 8

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1934
  33. Résultat n°33

    1908

    Cote

    8 M 17

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1908
  34. Résultat n°34

    Protection de la monnaie : autorisations de démarchage en vue d’opérations sur les valeurs mobilières.

    Date

    1936-1939

    Cote

    8 M 4

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Protection de la monnaie : autorisations de démarchage...
  35. Résultat n°35

    Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 M 175

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
  36. Résultat n°36

    Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation, instructions, rapports du préfet.

    Date

    1866-1932

    Cote

    8 M 97

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Magasins généraux
    • Magasins généraux, salles des ventes, courtiers : réglementation,...
  37. Résultat n°37

    Commune de Florimont : fixation des jours de foire.

    Date

    1810

    Cote

    8 M 130

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
  38. Résultat n°38

    1927

    Cote

    8 M 26

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1927
  39. Résultat n°39

    1924

    Cote

    8 M 24

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1924
  40. Résultat n°40

    Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures : arrêtés, circulaires, correspondance, procès-verbaux des épreuves, 1903-1924, 1931-1939.

    Date

    1903-1939

    Cote

    8 M 159

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Personnel
    • Concours de vérificateurs adjoints des poids et mesures...
  41. Résultat n°41

    Création d’une foire, 1901.

    Cote

    8 M 141

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Montreux-Château.
    • Création d’une foire, 1901.
  42. Résultat n°42

    Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.

    Date

    1920-1922

    Cote

    8 M 173

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Stations thermales, climatiques et oturistiques : création,...
  43. Résultat n°43

    Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.

    Date

    1900

    Cote

    8 M 165

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
  44. Résultat n°44

    Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

    Date

    1820-1822

    Cote

    8 M 170

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
  45. Résultat n°45

    Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

    Date

    An X

    Cote

    8 M 1

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
  46. Résultat n°46

    Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.

    Cote

    8 M 131

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Foussemagne.
    • Création d’une foire et d’un marché, 1871-1872.
  47. Résultat n°47

    Instructions.

    Date

    1872-1909

    Cote

    8 M 14

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Instructions.
  48. Résultat n°48

    1933

    Cote

    8 M 7

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1933
  49. Résultat n°49

    1928

    Cote

    8 M 102

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1928
  50. Résultat n°50

    1929

    Cote

    8 M 27

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1929
  51. Résultat n°51

    Date du marché, 1843-1871.

    Cote

    8 M 135

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Grandvillars.
    • Date du marché, 1843-1871.
  52. Résultat n°52

    1937

    Cote

    8 M 110

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Représentants de commerce
    • Délivrance de cartes professionnelles : dossiers individuels.
    • 1937
  53. Résultat n°53

    Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.

    Cote

    8 M 124

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
  54. Résultat n°54

    Société d’assurances « Le Monde » : liste des souscripteurs de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1865

    Cote

    8 M 100

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Sociétés d’assurance
    • Société d’assurances « Le Monde » : liste des souscripteurs...
  55. Résultat n°55

    Commune de Danjoutin : création d’un marché hebdomadaire.

    Date

    1895

    Cote

    8 M 128

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Danjoutin : création d’un marché hebdomadaire.
  56. Résultat n°56

    Service du mesurage et du pesage publics : enquête auprès des maires.

    Date

    1905-1913

    Cote

    8 M 154

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Généralités
    • Service du mesurage et du pesage publics : enquête...
  57. Résultat n°57

    Exposition de 1855 : instructions, circulaires.

    Date

    1853

    Cote

    8 M 43

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1855 : instructions, circulaires.
  58. Résultat n°58

    1932

    Cote

    8 M 6

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1932
  59. Résultat n°59

    Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1828

    Cote

    8 M 168

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
  60. Résultat n°60

    Situations de fin d’année : instructions, correspondance, 1922-1929.

    Cote

    8 M 34

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Comptabilité.
    • Situations de fin d’année : instructions, correspondance,...
  61. Résultat n°61

    1924

    Cote

    8 M 5

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1924
  62. Résultat n°62

    Concours pour le certificat d’aptitude au professorat commercial : instructions, correspondance, programme, 1895.

    Cote

    8 M 40

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Enseignement du commerce
    • Ecoles pratiques de commerce.
    • Concours pour le certificat d’aptitude au professorat...
  63. Résultat n°63

    Exposition internationale de Bordeaux : documentation, plan de la foire, correspondance.

    Date

    1895

    Cote

    8 M 65

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition internationale de Bordeaux : documentation,...
  64. Résultat n°64

    Commerce des allumettes et du phosphore : réglementation.

    Date

    1875

    Cote

    8 M 91

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce des allumettes et du phosphore : réglementation.
  65. Résultat n°65

    Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.

    Cote

    8 M 120

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Beaucourt.
    • Etablissement d’un marché hebdomadaire, 1833-1834.
  66. Résultat n°66

    Exposition de Philadelphie : règlement général.

    Date

    1876

    Cote

    8 M 59

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions internationales
    • Exposition de Philadelphie : règlement général.
  67. Résultat n°67

    Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.

    Date

    An X-1815

    Cote

    8 M 74

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance,...
  68. Résultat n°68

    Création d’un marché, 1882.

    Cote

    8 M 126

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Châtenois.
    • Création d’un marché, 1882.
  69. Résultat n°69

    Commerce du plomb : réglementation de la vente des peintures contenant de la céruse.

    Date

    1901

    Cote

    8 M 90

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Commerce du plomb : réglementation de la vente des...
  70. Résultat n°70

    Opérations à terme sur les marchandises : rapport sur les pratiques dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1934

    Cote

    8 M 96

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Opérations à terme sur les marchandises : rapport sur...
  71. Résultat n°71

    Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.

    Cote

    8 M 125

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Ville de Belfort.
    • Projet de création d’une foire commerciale et industrielle...
  72. Résultat n°72

    Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).

    Date

    1985-1989

    Cote

    1495 W 2

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Correspondance.

    Date

    1916-1933

    Cote

    8 M 161

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Correspondance.
  74. Résultat n°74

    1933

    Cote

    8 M 29

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1933
  75. Résultat n°75

    Traité de commerce franco-américain : vœu du conseil général.

    Date

    1899

    Cote

    8 M 78

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce international
    • Traité de commerce franco-américain : vœu du conseil...
  76. Résultat n°76

    Instructions, réglementation.

    Date

    1875-1928

    Cote

    8 M 160

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Instructions, réglementation.
  77. Résultat n°77

    Vacations mandatés en 1908.

    Date

    1908

    Cote

    8 M 167

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vacations mandatés en 1908.
  78. Résultat n°78

    Exposition de 1867 : correspondance.

    Date

    1867

    Cote

    8 M 44

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1867 : correspondance.
  79. Résultat n°79

    Instructions, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    8 M 166

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Instructions, correspondance.
  80. Résultat n°80

    Associations de petits commerçants, syndicats corporatistes : motions adressées au gouvernement.

    Date

    1931-1936

    Cote

    8 M 84

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Commerce de détail
    • Associations de petits commerçants, syndicats corporatistes...