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191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 17

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 30

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 38

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 168

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.

    Date

    An X

    Cote

    8 M 1

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
  6. Résultat n°6

    Instructions, circulaires.

    Date

    1887-1907

    Cote

    8 M 2

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Instructions, circulaires.
  7. Résultat n°7

    Situation mensuelle des principales places de commerce : instructions, correspondance.

    Date

    1891

    Cote

    8 M 3

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Situation mensuelle des principales places de commerce...
  8. Résultat n°8

    Protection de la monnaie : autorisations de démarchage en vue d’opérations sur les valeurs mobilières.

    Date

    1936-1939

    Cote

    8 M 4

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Réglementation, généralités
    • Protection de la monnaie : autorisations de démarchage...
  9. Résultat n°9

    1924

    Cote

    8 M 5

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1924
  10. Résultat n°10

    1932

    Cote

    8 M 6

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1932
  11. Résultat n°11

    1933

    Cote

    8 M 7

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1933
  12. Résultat n°12

    1934

    Cote

    8 M 8

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1934
  13. Résultat n°13

    1935

    Cote

    8 M 9

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1935
  14. Résultat n°14

    1936

    Cote

    8 M 10

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1936
  15. Résultat n°15

    1937

    Cote

    8 M 11

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1937
  16. Résultat n°16

    1938

    Cote

    8 M 12

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1938
  17. Résultat n°17

    1939

    Cote

    8 M 13

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Listes électorales.
    • Listes électorales consulaires.
    • 1939
  18. Résultat n°18

    Instructions.

    Date

    1872-1909

    Cote

    8 M 14

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Instructions.
  19. Résultat n°19

    Création : projet, fixation des listes électorales, candidatures, affiches, recensement des commerces et industries du Territoire de Belfort.

    Date

    1897-1898

    Cote

    8 M 15

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Création : projet, fixation des listes électorales,...
  20. Résultat n°20

    Composition : instructions, tableaux des membres, nomination, de délégués pour la révision des listes électorales.

    Date

    1898-1940

    Cote

    8 M 16

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Composition : instructions, tableaux des membres, nomination,...