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  1. Résultat n°1

    Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

    Date

    1968-1988

    Cote

    1495 W 4

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement, volet tourisme (1986-1988). Coopération entre le canton du Jura et le Territoire de Belfort (1989-1991). Création d'auberges du terroir à Rougegoutte et à Bessoncourt (1988-1989). Musée de la mine de Giromagny (1987-1988).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1495 W 3

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Vosges comtoises (1986-1987). Projet d'aménagement,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude sur les flux de population touristique dans le Territoire de Belfort (1987). Office National des Forêts (ONF) (1985-1988). Dossiers de subventions (1986-1988).

    Date

    1985-1989

    Cote

    1495 W 2

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bi-centenaire de la Révolution française (1989). Etude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Assises départementales du tourisme (1987). Centre hippique de Bavilliers (1988-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1495 W 1

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assises départementales du tourisme (1987). Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans le nord et l’est de la France : notice sur le Territoire.

    Date

    1938

    Cote

    8 M 179

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Etablissement d’un guide du tourisme populaire dans...
  6. Résultat n°6

    Congés payés de 1939 : recensement des terrains de camping et des auberges de jeunesse, des possibilités d’hébergement dans les communes, enquête sur les dates des congés.

    Date

    1939

    Cote

    8 M 178

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés payés de 1939 : recensement des terrains de...
  7. Résultat n°7

    Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition coloniale, mise en place de tarifs réduits dans les trains pour les congés payés.

    Date

    1937

    Cote

    8 M 177

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Congés de 1937 : organisation de visites de l’exposition...
  8. Résultat n°8

    Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme et du climatisme : correspondance, rapports, délibérations.

    Date

    1935-1937

    Cote

    8 M 176

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Centre national d’expansion du tourisme, du thermalisme...
  9. Résultat n°9

    Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort : correspondance, statistique.

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 M 175

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Situation du tourisme dans le Territoire de Belfort...
  10. Résultat n°10

    Infrastructures sportives et touristiques : documentation.

    Date

    1936-1938

    Cote

    8 M 174

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Infrastructures sportives et touristiques : documentation.
  11. Résultat n°11

    Stations thermales, climatiques et oturistiques : création, instructions, correspondance.

    Date

    1920-1922

    Cote

    8 M 173

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Tourisme
    • Stations thermales, climatiques et oturistiques : création,...
  12. Résultat n°12

    Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre 1937 : instructions, tarifs, état des redevances à recouvrer.

    Date

    1937-1940

    Cote

    8 M 172

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Organisation des vérifications en vertu du décret d’octobre...
  13. Résultat n°13

    Etats des infractions commises.

    Date

    1878-1890

    Cote

    8 M 171

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Etats des infractions commises.
  14. Résultat n°14

    Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux dressés en 1820 à Giromagny et à Thann en 1822.

    Date

    1820-1822

    Cote

    8 M 170

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Visite des vérificateurs : état des procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.

    Date

    1818-1824

    Cote

    8 M 169

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...
  16. Résultat n°16

    Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1828

    Cote

    8 M 168

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vérifications annuelles : arrêtés préfectoraux, correspondance.
  17. Résultat n°17

    Vacations mandatés en 1908.

    Date

    1908

    Cote

    8 M 167

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Vacations mandatés en 1908.
  18. Résultat n°18

    Instructions, correspondance.

    Date

    1816-1881

    Cote

    8 M 166

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Vérifications
    • Instructions, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.

    Date

    1900

    Cote

    8 M 165

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Etats des ponts à bascule du Territoire de Belfort.
  20. Résultat n°20

    Mobilier : récolement, correspondance.

    Date

    1812-1913

    Cote

    8 M 164

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Mobilier : récolement, correspondance.