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889 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1913-1941
Cote
5 S 693
 Date
1913-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Horaires
  • Correspondance, rapports de l'ingénieur
  • 1913-1941
Résultat n°2

Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune
Cote
5 S 79
 Date
1926-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Gare de Valdoie
  • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
Résultat n°3

1910-1940
Cote
5 S 149
 Date
1910-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Personnel
  • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
  • 1910-1940
Résultat n°4

1907-1940
Cote
5 S 655
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Rapports d’activités
  • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
  • 1907-1940
Résultat n°5

1940
Cote
5 S 232
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Comptes d'exploitation
  • 1940
Résultat n°6

1932-1940
Cote
5 S 703
 Date
1932-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
  • 1932-1940
Résultat n°7

1927-1940 : subventions exceptionnelles
Cote
5 S 208
 Date
1927-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Subventions de l'Etat
  • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
Résultat n°8

Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général
Cote
5 S 677
 Date
1937-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Exploitation du matériel
  • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
Résultat n°9

Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
Cote
5 S 7
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Personnel
  • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
Résultat n°10

Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
Cote
5 S 14
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
  • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
Résultat n°11

1934-1940
Cote
5 S 133
 Date
1934-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
  • Correspondance générale, affaires diverses
  • 1934-1940
Résultat n°12

1922-1940
Cote
5 S 723
 Date
1922-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Accidents
  • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
  • Relevés annuels
  • 1922-1940
Résultat n°13

1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
Cote
5 S 209
 Date
1935-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Subventions de l'Etat
  • 1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
Résultat n°14

Tarifs : fixation, augmentation
Cote
5 S 817
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Beaucourt
  • Exploitation
  • Circulation et composition des trains
  • Tarifs : fixation, augmentation
Résultat n°15

Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Cote
5 S 752
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Résultat n°16

Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
Cote
5 S 751
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
Résultat n°17

Projet de révision
Cote
5 S 643
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Concessions d’exploitation
  • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
  • Projet de révision
Résultat n°18

Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan
Cote
5 S 72
 Date
1935-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance,...
Résultat n°19

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).
Cote
5 S 237
 Date
1909-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
Résultat n°20

Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais état des voies
Cote
5 S 803
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
  • Exploitation
  • Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais...