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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1919-1922

    Cote

    5 S 613

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Dommages de guerre
    • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
  2. Résultat n°2

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 547

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Carnets de nivellement
    • Profils en long
    • [s.d.]
  3. Résultat n°3

    Abornement (1913-1914)

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 259

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses sur la somme à valoir : états des journées...
    • Infrastructure et bâtiments
    • Abornement (1913-1914)
  4. Résultat n°4

    C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

    Date

    1909-1911

    Cote

    5 S 261

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent...
  5. Résultat n°5

    Accidents de personnes

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 731

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Accidents de personnes
  6. Résultat n°6

    Tarifs : fixation, augmentation

    Date

    1906-1939

    Cote

    5 S 817

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Circulation et composition des trains
    • Tarifs : fixation, augmentation
  7. Résultat n°7

    Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

    Date

    1877-1937

    Cote

    5 S 56

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882),...
  8. Résultat n°8

    1911-1913

    Date

    1911-1913

    Cote

    5 S 272

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • Expropriations, indemnités
    • Indemnités : rapports de l’ingénieur, correspondance
    • 1911-1913
  9. Résultat n°9

    Matériel divers : importation, commandes

    Date

    1916-1918

    Cote

    5 S 793

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Matériel
    • Matériel divers : importation, commandes
  10. Résultat n°10

    Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au département, suspension du trafic en raison du mauvais état des voies

    Date

    1919-1921

    Cote

    5 S 857

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au...
  11. Résultat n°11

    Bethonvilliers : plan de situation

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 523

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Les Errues-Rougemont
    • Gares
    • Bethonvilliers : plan de situation
  12. Résultat n°12

    Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans

    Date

    1885-1898

    Cote

    5 S 840

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Ligne de Belfort à Sentheim
    • Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans
  13. Résultat n°13

    1909-1910

    Date

    1909-1910

    Cote

    5 S 9

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Compagnie de l'Est - chemins de fer d’intérêt local...
    • 1909-1910
  14. Résultat n°14

    Arrêtés de cessabilité

    Date

    1912

    Cote

    5 S 269

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • Expropriations, indemnités
    • Arrêtés de cessabilité
  15. Résultat n°15

    Règlements des comptes

    Date

    1919

    Cote

    5 S 846

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Réquisition et exploitation du réseau par l'armée
    • Règlements des comptes
  16. Résultat n°16

    Rapports au conseil d'administration

    Date

    1913-1934

    Cote

    5 S 767

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Généralités
    • Statistiques
    • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
    • Tramways de Belfort
    • Rapports au conseil d'administration
  17. Résultat n°17

    Profils en long

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 399

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Sochaux
    • Carnets de nivellement de la section Belfort-Châtenois
    • Profils en long
  18. Résultat n°18

    Autorail (1923)

    Date

    1923

    Cote

    5 S 180

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Matériel
    • Matériel outillage : achat
    • Autorail (1923)
  19. Résultat n°19

    Actes de vente, commune de Rougemont

    Date

    1910-1911

    Cote

    5 S 519

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Les Errues-Rougemont
    • Terrains
    • Actes de vente, commune de Rougemont
  20. Résultat n°20

    Profils en travers : entre points 143 et 202

    Date

    [1908]

    Cote

    5 S 450

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Carnets de nivellement
    • Profils en travers : entre points 143 et 202
  21. Résultat n°21

    Accident : rapport de l'intendant militaire

    Date

    1919

    Cote

    5 S 105

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Accident : rapport de l'intendant militaire
  22. Résultat n°22

    Croisement des lignes électriques de l'usine Steiner à la Forge et de la ligne de traction des chemins de fer : procès verbal de conférence, plans

    Date

    1913

    Cote

    5 S 377

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Travaux relatifs à toutes les lignes C.F.I.L.
    • Traversée des voies
    • Croisement des lignes électriques de l'usine Steiner...
  23. Résultat n°23

    Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour relier la tuilerie de Froidefontaine : correspondance

    Date

    1911

    Cote

    5 S 864

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour...
  24. Résultat n°24

    Eboulement de la tranchée de Menoncourt

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 732

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Eboulement de la tranchée de Menoncourt
  25. Résultat n°25

    Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération des conseils municipaux, rapport préfectoral

    Date

    1934-1937

    Cote

    5 S 748

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération...
  26. Résultat n°26

    Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 752

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
  27. Résultat n°27

    Profils en travers : partie comprise entre la fin du 5ème lot et la frontière Suisse

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 563

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Carnets de nivellement
    • Profils en travers : partie comprise entre la fin du...
  28. Résultat n°28

    Ouvrages d'art à exécuter : instruction, tableau (1875-1876), amélioration du passage à niveau à Bourogne, plan (1933-1934)

    Date

    1875-1934

    Cote

    5 S 115

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Ouvrages d'art à exécuter : instruction, tableau (1875-1876),...
  29. Résultat n°29

    1912-1919

    Date

    1912-1919

    Cote

    5 S 684

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Composition et circulation des trains : rapports de...
    • Mode d'exploitation
    • 1912-1919
  30. Résultat n°30

    1913

    Date

    1913

    Cote

    5 S 247

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Frais généraux
    • 1913
  31. Résultat n°31

    Avenant pour 1935 : réduction des charges

    Date

    1933-1934

    Cote

    5 S 635

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Avenant pour 1935 : réduction des charges
  32. Résultat n°32

    Consommation de courant, prix

    Date

    1923-1924

    Cote

    5 S 653

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Fourniture d'énergie électrique : traités avec les...
    • Consommation de courant, prix
  33. Résultat n°33

    Concession de terrains par les communes de Morvillars et Méziré

    Date

    1868

    Cote

    5 S 50

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Terrains à acquérir
    • Concession de terrains par les communes de Morvillars...
  34. Résultat n°34

    Conférences, procès verbaux de conférences, cartes, correspondance, plans, profils, avis, rapports de l’ingénieur

    Date

    1906-1908

    Cote

    5 S 128

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Sochaux, Belfort-Etueffont-Haut, Les...
    • Conférences, procès verbaux de conférences, cartes,...
  35. Résultat n°35

    Tarifs exceptionnels : colis postaux, petits paquets, finances et valeurs

    Date

    1919

    Cote

    5 S 714

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
    • Tarifs exceptionnels : colis postaux, petits paquets,...
  36. Résultat n°36

    Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie : tableau parcellaire, plan (1921-1929), déviation des voies à Belfort (1938)

    Date

    1921-1938

    Cote

    5 S 70

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie...
  37. Résultat n°37

    Belfort, Batterie de la gare : cession des terrains au département

    Date

    1931-1935

    Cote

    5 S 859

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Belfort, Batterie de la gare : cession des terrains...
  38. Résultat n°38

    1893-1897

    Date

    1893-1897

    Cote

    5 S 129

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Rougemont, Valdoie-Rougemont : avant-projet...
    • 1893-1897
  39. Résultat n°39

    Gare de Giromagny : emplacement, chemin d'accès, éclairage

    Date

    1880-1929

    Cote

    5 S 100

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Gares
    • Gare de Giromagny : emplacement, chemin d'accès, éclairage
  40. Résultat n°40

    Réquisition militaire des moyens de transport

    Date

    1915, 1935-1936

    Cote

    5 S 690

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Composition et circulation des trains : rapports de...
    • Réquisition militaire des moyens de transport