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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1913-1941

    Date

    1913-1941

    Cote

    5 S 693

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Horaires
    • Correspondance, rapports de l'ingénieur
    • 1913-1941
  2. Résultat n°2

    Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

    Date

    1926-1941

    Cote

    5 S 79

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Valdoie
    • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
  3. Résultat n°3

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    5 S 149

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1910-1940
  4. Résultat n°4

    1907-1940

    Date

    1907-1940

    Cote

    5 S 655

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Rapports d’activités
    • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
    • 1907-1940
  5. Résultat n°5

    1940

    Date

    1940

    Cote

    5 S 232

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1940
  6. Résultat n°6

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    5 S 703

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
    • 1932-1940
  7. Résultat n°7

    1927-1940 : subventions exceptionnelles

    Date

    1927-1940

    Cote

    5 S 208

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
  8. Résultat n°8

    Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 677

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Exploitation du matériel
    • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
  9. Résultat n°9

    Médailles de la SNCF, demandes de renseignements

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 7

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Personnel
    • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
  10. Résultat n°10

    Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 14

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
  11. Résultat n°11

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    5 S 133

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Correspondance générale, affaires diverses
    • 1934-1940
  12. Résultat n°12

    1922-1940

    Date

    1922-1940

    Cote

    5 S 723

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Relevés annuels
    • 1922-1940
  13. Résultat n°13

    1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements

    Date

    1935-1940

    Cote

    5 S 209

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
  14. Résultat n°14

    Tarifs : fixation, augmentation

    Date

    1906-1939

    Cote

    5 S 817

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Circulation et composition des trains
    • Tarifs : fixation, augmentation
  15. Résultat n°15

    Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 752

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
  16. Résultat n°16

    Plan des terrains départementaux commune d'Offemont

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 751

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
  17. Résultat n°17

    Projet de révision

    Date

    1939

    Cote

    5 S 643

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Projet de révision
  18. Résultat n°18

    Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan

    Date

    1935-1939

    Cote

    5 S 72

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  20. Résultat n°20

    Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais état des voies

    Date

    1939

    Cote

    5 S 803

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais...