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889 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1913-1941

Date

1913-1941

Cote

5 S 693

Résultat n°2

Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

Date

1926-1941

Cote

5 S 79

Résultat n°3

1910-1940

Date

1910-1940

Cote

5 S 149

Résultat n°4

1907-1940

Date

1907-1940

Cote

5 S 655

Résultat n°5

1940

Date

1940

Cote

5 S 232

Résultat n°6

1932-1940

Date

1932-1940

Cote

5 S 703

Résultat n°7

1927-1940 : subventions exceptionnelles

Date

1927-1940

Cote

5 S 208

Résultat n°8

Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général

Date

1937-1940

Cote

5 S 677

Résultat n°9

Médailles de la SNCF, demandes de renseignements

Date

1939-1940

Cote

5 S 7

Résultat n°10

Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

Date

1939-1940

Cote

5 S 14

Résultat n°11

1934-1940

Date

1934-1940

Cote

5 S 133

Résultat n°12

1922-1940

Date

1922-1940

Cote

5 S 723

Résultat n°13

1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements

Date

1935-1940

Cote

5 S 209

Résultat n°14

Tarifs : fixation, augmentation

Date

1906-1939

Cote

5 S 817

Résultat n°15

Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

Date

[s.d.]

Cote

5 S 752

Résultat n°16

Plan des terrains départementaux commune d'Offemont

Date

[s.d.]

Cote

5 S 751

Résultat n°17

Projet de révision

Date

1939

Cote

5 S 643

Résultat n°18

Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan

Date

1935-1939

Cote

5 S 72

Résultat n°19

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

Date

1909-1939

Cote

5 S 237

Résultat n°20

Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais état des voies

Date

1939

Cote

5 S 803