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889 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1913-1941

    Date

    1913-1941

    Cote

    5 S 693

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Horaires
    • Correspondance, rapports de l'ingénieur
    • 1913-1941
  2. Résultat n°2

    Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune

    Date

    1926-1941

    Cote

    5 S 79

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Valdoie
    • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
  3. Résultat n°3

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    5 S 149

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1910-1940
  4. Résultat n°4

    1907-1940

    Date

    1907-1940

    Cote

    5 S 655

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Rapports d’activités
    • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
    • 1907-1940
  5. Résultat n°5

    1940

    Date

    1940

    Cote

    5 S 232

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1940
  6. Résultat n°6

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    5 S 703

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
    • 1932-1940
  7. Résultat n°7

    1927-1940 : subventions exceptionnelles

    Date

    1927-1940

    Cote

    5 S 208

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
  8. Résultat n°8

    Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 677

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Exploitation du matériel
    • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
  9. Résultat n°9

    Médailles de la SNCF, demandes de renseignements

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 7

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Personnel
    • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
  10. Résultat n°10

    Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 14

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
  11. Résultat n°11

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    5 S 133

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Correspondance générale, affaires diverses
    • 1934-1940
  12. Résultat n°12

    1922-1940

    Date

    1922-1940

    Cote

    5 S 723

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Relevés annuels
    • 1922-1940
  13. Résultat n°13

    1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements

    Date

    1935-1940

    Cote

    5 S 209

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Subventions de l'Etat
    • 1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
  14. Résultat n°14

    Tarifs : fixation, augmentation

    Date

    1906-1939

    Cote

    5 S 817

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Circulation et composition des trains
    • Tarifs : fixation, augmentation
  15. Résultat n°15

    Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 752

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
  16. Résultat n°16

    Plan des terrains départementaux commune d'Offemont

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 751

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
  17. Résultat n°17

    Projet de révision

    Date

    1939

    Cote

    5 S 643

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Projet de révision
  18. Résultat n°18

    Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan

    Date

    1935-1939

    Cote

    5 S 72

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  20. Résultat n°20

    Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais état des voies

    Date

    1939

    Cote

    5 S 803

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Plainte de l'Automobile Club de Belfort contre le mauvais...
  21. Résultat n°21

    Cession de terrains dépendant de la gare de Belfort à la Chambre de commerce et d'industrie : rapports de l'ingénieur, plan des lieux, délibération du conseil municipal, correspondance

    Date

    1939

    Cote

    5 S 750

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Cession de terrains dépendant de la gare de Belfort...
  22. Résultat n°22

    Tramways de Beaucourt : comptes moraux

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 769

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Généralités
    • Statistiques
    • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
    • Tramways de Beaucourt : comptes moraux
  23. Résultat n°23

    Installation d'un guichet annexe d'un bureau de poste, rétablissement des communications, délibérations de conseils municipaux, plans, devis

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 S 77

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Gare de Belfort - agrandissement
    • Installation d'un guichet annexe d'un bureau de poste,...
  24. Résultat n°24

    Danjoutin : enlèvement d'un pont

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 S 762

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Danjoutin : enlèvement d'un pont
  25. Résultat n°25

    1939

    Date

    1939

    Cote

    5 S 231

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Comptes d'exploitation
    • 1939
  26. Résultat n°26

    Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie : tableau parcellaire, plan (1921-1929), déviation des voies à Belfort (1938)

    Date

    1921-1938

    Cote

    5 S 70

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie...
  27. Résultat n°27

    Réquisition militaire des moyens de transport

    Date

    1915, 1935-1936

    Cote

    5 S 690

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Composition et circulation des trains : rapports de...
    • Réquisition militaire des moyens de transport
  28. Résultat n°28

    Passage d'une ligne électrique de la société des tramways de Belfort : notice explicative, plans (1913) ; passage d'une ligne électrique de la Compagnie du gaz : état de renseignement, plans (1907-1938) ; passage d'une ligne électrique des Houillères de Ronchamps, plan (1921)

    Date

    1907-1938

    Cote

    5 S 82

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
    • Passage d'une ligne électrique de la société des tramways...
  29. Résultat n°29

    Avenant pour révision ou résiliation du contrat de concession

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 640

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Avenant pour révision ou résiliation du contrat de...
  30. Résultat n°30

    Train supplémentaire de Belfort à Rougemont : création (1925), fonctionnement (1927), suppression (1937-1938)

    Date

    1925-1938

    Cote

    5 S 683

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
    • Composition et circulation des trains : rapports de...
    • Train supplémentaire de Belfort à Rougemont : création...
  31. Résultat n°31

    Vol, fraude, voyageurs sans billets, fausses déclarations de marchandises

    Date

    1928-1938

    Cote

    5 S 720

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Police et surveillance des voies
    • Réglementation, correspondance, rapport de l'ingénieur
    • Vol, fraude, voyageurs sans billets, fausses déclarations...
  32. Résultat n°32

    Rapports mensuels de l'inspecteur

    Date

    1925-1938

    Cote

    5 S 812

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Rapports mensuels de l'inspecteur
  33. Résultat n°33

    Relations S.E.T.B.A. (société d'exploitation des transports de Belfort et d'Alsace)/C.F.I.L. : correspondance

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 19

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Relations S.E.T.B.A. (société d'exploitation des transports...
  34. Résultat n°34

    Rapports mensuels

    Date

    1923-1938

    Cote

    5 S 790

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Rapports mensuels
  35. Résultat n°35

    Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant la R.N. n° 19b : plainte d'un particulier (1911), correspondance, rapport de l'ingénieur, plan (1930-1938)

    Date

    1911-1938

    Cote

    5 S 861

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles
    • Belfort - voie ferrée Delastre et Dreyfus traversant...
  36. Résultat n°36

    Collisions

    Date

    1922-1938

    Cote

    5 S 735

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Collisions
  37. Résultat n°37

    Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement d'autorisation de la voie ferrée Viellard-Migeon traversant la R.N. 19b : plans, rapports de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 863

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Voies ferrées industrielles
    • Bourogne, Grandvillars, Morvillars : demande de renouvellement...
  38. Résultat n°38

    Système de freinage : correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1938

    Cote

    5 S 678

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Exploitation du matériel
    • Système de freinage : correspondance, rapports de l'ingénieur
  39. Résultat n°39

    1913-1938

    Date

    1913-1938

    Cote

    5 S 641

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Concessions d’exploitation
    • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
    • Révision du contrat de concession : correspondance,...
    • 1913-1938
  40. Résultat n°40

    Vente de matériel, terrains et bâtiments provenant des lignes déclassées : correspondance, rapports de l'ingénieur, commission départementale

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 S 749

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Vente de matériel, terrains et bâtiments provenant...