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  1. Résultat n°1

    Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).

    Date

    1875-1934

    Cote

    5 S 61

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport...
  2. Résultat n°2

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  3. Résultat n°3

    Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.

    Date

    1866-1870

    Cote

    5 S 877

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
  4. Résultat n°4

    Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.

    Date

    1857-1870

    Cote

    5 S 878

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Dijon-Belfort
    • Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard...
  5. Résultat n°5

    Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.

    Date

    1866

    Cote

    5 S 879

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
  6. Résultat n°6

    Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.

    Date

    1858-1870

    Cote

    5 S 880

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés,...
  7. Résultat n°7

    Lignes : tableaux des distances.

    Date

    1863-1870

    Cote

    5 S 881

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Lignes : tableaux des distances.
  8. Résultat n°8

    1858-1862

    Date

    1858-1862

    Cote

    5 S 882

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1858-1862
  9. Résultat n°9

    1863 (janvier-juillet).

    Date

    Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863

    Cote

    5 S 883

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (janvier-juillet).
  10. Résultat n°10

    1863 (août-décembre) - 1865

    Date

    Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865

    Cote

    5 S 884

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (août-décembre) - 1865
  11. Résultat n°11

    Janvier - août 1866

    Date

    Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866

    Cote

    5 S 885

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Janvier - août 1866
  12. Résultat n°12

    Septembre - décembre 1866

    Date

    Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866

    Cote

    5 S 886

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Septembre - décembre 1866
  13. Résultat n°13

    1867

    Date

    1867

    Cote

    5 S 887

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1867
  14. Résultat n°14

    1868

    Date

    1868

    Cote

    5 S 888

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  15. Résultat n°15

    1868

    Date

    1869

    Cote

    5 S 889

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  16. Résultat n°16

    1870

    Date

    1870

    Cote

    5 S 890

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1870
  17. Résultat n°17

    Instructions, circulaires (1846-1936) ; articles de Monsieur Brunet, ingénieur en chef, publié dans la revue Sciences et industrie : de l'emprunt en rase campagne des routes et chemins par les voies ferrées (1932)

    Date

    1846-1936

    Cote

    5 S 1

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Instructions - Documentation
    • Instructions, circulaires (1846-1936) ; articles de...
  18. Résultat n°18

    1911-1912, modifications apportées aux premières dispositions adoptées en 1911-1913

    Date

    1911-1912

    Cote

    5 S 10

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Compagnie de l'Est - chemins de fer d’intérêt local...
    • 1911-1912, modifications apportées aux premières dispositions...
  19. Résultat n°19

    Gare de Giromagny : emplacement, chemin d'accès, éclairage

    Date

    1880-1929

    Cote

    5 S 100

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Gares
    • Gare de Giromagny : emplacement, chemin d'accès, éclairage
  20. Résultat n°20

    Demandes d'alignements, plans

    Date

    1898-1905

    Cote

    5 S 101

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Demandes d'alignements, plans
  21. Résultat n°21

    Exploitation : projet de traité avec la Compagnie de l'Est

    Date

    1882-1883

    Cote

    5 S 102

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Exploitation : projet de traité avec la Compagnie de...
  22. Résultat n°22

    Délivrance de billets d'aller retour de fin de semaine : délibérations du conseil municipal de Grosmagny, correspondance

    Date

    1934

    Cote

    5 S 103

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Délivrance de billets d'aller retour de fin de semaine...
  23. Résultat n°23

    Plaintes, réclamations

    Date

    1882-1884

    Cote

    5 S 104

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Plaintes, réclamations
  24. Résultat n°24

    Accident : rapport de l'intendant militaire

    Date

    1919

    Cote

    5 S 105

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Accident : rapport de l'intendant militaire
  25. Résultat n°25

    Section Belfort-Morvillars : avant-projet, plan, correspondance, enquête

    Date

    1870-1876

    Cote

    5 S 106

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Belfort-Morvillars : avant-projet, plan, correspondance,...
  26. Résultat n°26

    Section Morvillars-Petit-Croix-frontière Suisse : projet, correspondance, plans

    Date

    1870-1871

    Cote

    5 S 107

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Morvillars-Petit-Croix-frontière Suisse : projet,...
  27. Résultat n°27

    Acquisition de terrains : procès verbal, enquête, correspondance

    Date

    1875-1876

    Cote

    5 S 108

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Acquisition de terrains : procès verbal, enquête, correspondance
  28. Résultat n°28

    Section Bourogne-Petit-Croix : remise des terrains au domaine après suppression de la ligne, plans parcellaires

    Date

    1926-1928

    Cote

    5 S 109

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Bourogne-Petit-Croix : remise des terrains...
  29. Résultat n°29

    1913-1919

    Date

    1913-1919

    Cote

    5 S 11

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Compagnie de l'Est - chemins de fer d’intérêt local...
    • 1913-1919
  30. Résultat n°30

    Terrains : occupation temporaire

    Date

    1876

    Cote

    5 S 110

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Terrains : occupation temporaire
  31. Résultat n°31

    Travaux à exécuter, procès verbal d'enquête

    Date

    1875

    Cote

    5 S 111

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Belfort-Morvillars
    • Travaux à exécuter, procès verbal d'enquête
  32. Résultat n°32

    Doublement des voies : plans, rapports

    Date

    1914-1918

    Cote

    5 S 112

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Belfort-Morvillars
    • Doublement des voies : plans, rapports
  33. Résultat n°33

    Etablissement d'une deuxième voie : plan parcellaire des terrains à acquérir, avant-projet

    Date

    1918-1920

    Cote

    5 S 113

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Belfort-Morvillars
    • Etablissement d'une deuxième voie : plan parcellaire...
  34. Résultat n°34

    Reprise de l'installation militaire française "voie de desserte du dépôt du génie" : déviation d'un chemin rural dans la commune de Meroux : enquête, délibérations du conseil municipal, plan

    Date

    1920-1923

    Cote

    5 S 114

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Reprise de l'installation militaire française "voie...
  35. Résultat n°35

    Ouvrages d'art à exécuter : instruction, tableau (1875-1876), amélioration du passage à niveau à Bourogne, plan (1933-1934)

    Date

    1875-1934

    Cote

    5 S 115

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Ouvrages d'art à exécuter : instruction, tableau (1875-1876),...
  36. Résultat n°36

    Enquête sur l'installation d'une gare à Meroux : délibérations du conseil municipal, plan, procès verbaux

    Date

    1875

    Cote

    5 S 116

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Gares
    • Enquête sur l'installation d'une gare à Meroux : délibérations...
  37. Résultat n°37

    Agrandissement du dépôt : délibération du conseil municipal, occupation de terrains, mémoire, plan

    Date

    1905-1907

    Cote

    5 S 117

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Gares
    • Gare de Delle
    • Agrandissement du dépôt : délibération du conseil municipal,...
  38. Résultat n°38

    Etablissement d'un fossé d'écoulement dans l'Allaine des eaux provenant du quai du lavage à bestiaux : terrains à occuper, plans, correspondance, rapports

    Date

    1888-1894

    Cote

    5 S 118

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Gares
    • Gare de Delle
    • Etablissement d'un fossé d'écoulement dans l'Allaine...
  39. Résultat n°39

    Section Bourogne-Petit-Croix : établissement d'un passage inférieur sur la ligne : demande du conseil municipal de Novillard

    Date

    1920

    Cote

    5 S 119

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Bourogne-Petit-Croix : établissement d'un passage...
  40. Résultat n°40

    Conférence avec le génie militaire au sujet de différents travaux à effectuer

    Date

    1911-1912

    Cote

    5 S 12

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Conférence avec le génie militaire au sujet de différents...
  41. Résultat n°41

    Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan

    Date

    1935-1938

    Cote

    5 S 120

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne...
  42. Résultat n°42

    Plaintes, réclamations

    Date

    1876-1883

    Cote

    5 S 121

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Frontière Suisse
    • Plaintes, réclamations
  43. Résultat n°43

    Circulaires, instructions

    Date

    1865-1925

    Cote

    5 S 122

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Circulaires, instructions
  44. Résultat n°44

    Etudes et subventions communales et particulières

    Date

    1905-1908

    Cote

    5 S 123

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Sochaux, Belfort-Etueffont-Haut, Les...
    • Etudes et subventions communales et particulières
  45. Résultat n°45

    Etudes

    Date

    1905-1906

    Cote

    5 S 124

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Sochaux, Belfort-Etueffont-Haut, Les...
    • Etudes
  46. Résultat n°46

    1906-1909

    Date

    1906-1909

    Cote

    5 S 125

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Sochaux, Belfort-Etueffont-Haut, Les...
    • Enquête d'utilité publique
    • 1906-1909
  47. Résultat n°47

    1907

    Date

    1907

    Cote

    5 S 126

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Sochaux, Belfort-Etueffont-Haut, Les...
    • Enquête d'utilité publique
    • 1907
  48. Résultat n°48

    Conférences, procès verbaux de conférences, plans, profils, correspondance, relevé des ressources en matériel

    Date

    1906-1908

    Cote

    5 S 127

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Sochaux, Belfort-Etueffont-Haut, Les...
    • Conférences, procès verbaux de conférences, plans,...
  49. Résultat n°49

    Conférences, procès verbaux de conférences, cartes, correspondance, plans, profils, avis, rapports de l’ingénieur

    Date

    1906-1908

    Cote

    5 S 128

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Sochaux, Belfort-Etueffont-Haut, Les...
    • Conférences, procès verbaux de conférences, cartes,...
  50. Résultat n°50

    1893-1897

    Date

    1893-1897

    Cote

    5 S 129

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Rougemont, Valdoie-Rougemont : avant-projet...
    • 1893-1897
  51. Résultat n°51

    Expropriation de terrains appartenant aux chemins de fer de Belfort au profit de la Compagnie de l'Est pour l'agrandissement de la gare de Belfort

    Date

    1929

    Cote

    5 S 13

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Expropriation de terrains appartenant aux chemins de...
  52. Résultat n°52

    1894-1897

    Date

    1894-1897

    Cote

    5 S 130

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Lignes Belfort-Rougemont, Valdoie-Rougemont : avant-projet...
    • 1894-1897
  53. Résultat n°53

    1907-1913

    Date

    1907-1913

    Cote

    5 S 131

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Correspondance générale, affaires diverses
    • 1907-1913
  54. Résultat n°54

    1911-1924

    Date

    1911-1924

    Cote

    5 S 132

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Correspondance générale, affaires diverses
    • 1911-1924
  55. Résultat n°55

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    5 S 133

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
    • Correspondance générale, affaires diverses
    • 1934-1940
  56. Résultat n°56

    Emplois réservés aux anciens militaires - application de la loi du 21 mars 1905 : instruction, correspondance, rapport de l'ingénieur

    Date

    1912-1913

    Cote

    5 S 134

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Emplois réservés aux anciens militaires - application...
  57. Résultat n°57

    Wattman : dossiers d'agrégation

    Date

    1913

    Cote

    5 S 135

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Wattman : dossiers d'agrégation
  58. Résultat n°58

    Mécaniciens : nomination

    Date

    1913-1920

    Cote

    5 S 136

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Mécaniciens : nomination
  59. Résultat n°59

    Personnel : nomination, agrément

    Date

    1919-1931

    Cote

    5 S 137

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Personnel : nomination, agrément
  60. Résultat n°60

    1910-1919

    Date

    1910-1919

    Cote

    5 S 138

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Assermentation des agents
    • 1910-1919
  61. Résultat n°61

    1913-1928

    Date

    1913-1928

    Cote

    5 S 139

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Assermentation des agents
    • 1913-1928
  62. Résultat n°62

    Traités d'exploitation entre les différentes compagnies

    Date

    1939-1940

    Cote

    5 S 14

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
  63. Résultat n°63

    Application de la loi du 3 avril 1919 : instructions, correspondance

    Date

    1926

    Cote

    5 S 140

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Application de la loi du 3 avril 1919 : instructions,...
  64. Résultat n°64

    Exécution des décrets lois : instructions, correspondance

    Date

    1935-1936

    Cote

    5 S 141

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Exécution des décrets lois : instructions, correspondance
  65. Résultat n°65

    Statuts du personnel : correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1924

    Cote

    5 S 142

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Statuts du personnel : correspondance, rapports de...
  66. Résultat n°66

    Etat nominatif du personnel et état des salaires

    Date

    1929-1930

    Cote

    5 S 143

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Etat nominatif du personnel et état des salaires
  67. Résultat n°67

    1915

    Date

    1915

    Cote

    5 S 144

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Salaires - demandes d'augmentation : rapport au Conseil...
    • 1915
  68. Résultat n°68

    1925

    Date

    1925

    Cote

    5 S 145

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Salaires - demandes d'augmentation : rapport au Conseil...
    • 1925
  69. Résultat n°69

    1928

    Date

    1928

    Cote

    5 S 146

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Salaires - demandes d'augmentation : rapport au Conseil...
    • 1928
  70. Résultat n°70

    1908-1930

    Date

    1908-1930

    Cote

    5 S 147

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1908-1930
  71. Résultat n°71

    1910-1926

    Date

    1910-1926

    Cote

    5 S 148

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1910-1926
  72. Résultat n°72

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    5 S 149

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1910-1940
  73. Résultat n°73

    1910-1912

    Date

    1910-1912

    Cote

    5 S 15

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Traversée des lignes de la Compagnie de l'Est par la...
    • 1910-1912
  74. Résultat n°74

    1913-1929 (ligne Belfort-Sochaux)

    Date

    1913-1929

    Cote

    5 S 150

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1913-1929 (ligne Belfort-Sochaux)
  75. Résultat n°75

    1918-1930

    Date

    1918-1930

    Cote

    5 S 151

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
    • 1918-1930
  76. Résultat n°76

    Indemnités exceptionnelles de guerre et de cherté de la vie : instructions, correspondance, états nominatifs

    Date

    1919-1922

    Cote

    5 S 152

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités exceptionnelles de guerre et de cherté de...
  77. Résultat n°77

    Indemnités exceptionnelles de cherté de la vie et de charges de famille : instructions, correspondance, listes nominatives

    Date

    1919-1924

    Cote

    5 S 153

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités exceptionnelles de cherté de la vie et de...
  78. Résultat n°78

    1928

    Date

    1928

    Cote

    5 S 154

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités accordées au personnel : rapports au Conseil...
    • 1928
  79. Résultat n°79

    1929

    Date

    1929

    Cote

    5 S 155

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Indemnités accordées au personnel : rapports au Conseil...
    • 1929
  80. Résultat n°80

    1910-1921

    Date

    1910-1921

    Cote

    5 S 156

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Personnel
    • Retraites - création et homologation de caisses mutuelles...
    • 1910-1921