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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372

Résultat n°2

Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

Date

-

Cote

1449 W 8

Résultat n°3

Plan de circulation de la ville de Belfort.

Date

1980

Cote

1198 W 10

Résultat n°4

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

Date

1997

Cote

1826W/33

Résultat n°5

Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

Date

1919-1922

Cote

5 S 613

Résultat n°6

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263

Résultat n°7

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41

Résultat n°8

[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

5 S 547

Résultat n°9

Abornement (1913-1914)

Date

1913-1914

Cote

5 S 259

Résultat n°10

C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

Date

1909-1911

Cote

5 S 261

Résultat n°11

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

1929

Cote

2 S 25

Résultat n°12

Accidents de personnes

Date

1936-1937

Cote

5 S 731

Résultat n°13

Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).

Date

1999

Cote

1594 W 1 à 7

Résultat n°14

Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1936

Cote

2 S 144

Résultat n°15

Tarifs : fixation, augmentation

Date

1906-1939

Cote

5 S 817

Résultat n°16

1872-1900

Date

1872-1900

Cote

2 S 214

Résultat n°17

Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141

Résultat n°18

Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

Date

1877-1937

Cote

5 S 56

Résultat n°19

1911-1913

Date

1911-1913

Cote

5 S 272

Résultat n°20

Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

Date

2004-2005

Cote

1819W/10