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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1899W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...
2
Cote
1899W/16
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...
3
Cote
1826W/33
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...
4
Cote
1826W/32
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...
5
Cote
1826W/31
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier...
6
Cote
1826W/30
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005...
7
Cote
1826W/29
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.
8
Cote
1826W/28
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques...
9
Cote
1826W/27
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...
10
Cote
1826W/26
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...
11
Cote
1826W/25
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...
12
Cote
1826W/24
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...
13
Cote
1826W/23
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.
14
Cote
1826W/22
Date
1985-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...
15
Cote
1826W/21
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies...
16
Cote
1826W/20
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...
17
Cote
1826W/19
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...
18
Cote
1826W/18
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...
19
Cote
1826W/17
Date
[sd]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...
20
Cote
1826W/16
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...