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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1899/W/11
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...
2
Cote
1899W/20-1899W/23
Date
1986 ; 1989-1990 ; 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Statistiques suspensions du permis de conduire par...
3
Cote
1899W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...
4
Cote
1899/W/12-1899/W/15
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).
5
Cote
1818W/24
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.
6
Cote
1899/W/24-1899/W/27
Date
1996-2006-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions...
7
Cote
1899/W/1-1899/W/10
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...
8
Cote
1899W/16
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture, Bureau de la Circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...
9
Cote
1818W/20
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...
10
Cote
1818W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...
11
Cote
1818W/19
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier...
12
Cote
1818W/17
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...
13
Cote
1818W/15
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...
14
Cote
1819W/18
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...
15
Cote
1818W/44
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007),...
16
Cote
1818W/18
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs...
17
Cote
1818W/22
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV,...
18
Cote
1818W/23
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise...
19
Cote
1818W/46
Date
2004-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Etat financier : demande de subvention FEDER (2007),...
20
Cote
1818W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre,...