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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1899/W/11
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...
Résultat n°2
Cote
1899W/20-1899W/23
Date
1986 ; 1989-1990 ; 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Statistiques suspensions du permis de conduire par...
Résultat n°3
Cote
1899W/19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...
Résultat n°4
Cote
1899/W/12-1899/W/15
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).
Résultat n°5
Cote
1818W/24
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.
Résultat n°6
Cote
1899/W/24-1899/W/27
Date
1996-2006-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions...
Résultat n°7
Cote
1899/W/1-1899/W/10
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...
Résultat n°8
Cote
1899W/16
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...
Résultat n°9
Cote
1818W/20
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...
Résultat n°10
Cote
1818W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...
Résultat n°11
Cote
1818W/19
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier...
Résultat n°12
Cote
1818W/17
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...
Résultat n°13
Cote
1818W/15
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...
Résultat n°14
Cote
1819W/18
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...
Résultat n°15
Cote
1818W/44
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007),...
Résultat n°16
Cote
1818W/18
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs...
Résultat n°17
Cote
1818W/22
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV,...
Résultat n°18
Cote
1818W/23
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise...
Résultat n°19
Cote
1818W/46
Date
2004-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Etat financier : demande de subvention FEDER (2007),...
Résultat n°20
Cote
1818W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre,...
Résultat n°21
Cote
1818W/48
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Avant projet : plans (2004). Restructuration de la...
Résultat n°22
Cote
1818W/50
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...
Résultat n°23
Cote
1818W/41
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006)....
Résultat n°24
Cote
1818W/43
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation...
Résultat n°25
Cote
1826W/19
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...
Résultat n°26
Cote
1826W/18
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...
Résultat n°27
Cote
1826W/17
Date
[sd]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...
Résultat n°28
Cote
1818W/6
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Pont Tardieu.
  • Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique...
Résultat n°29
Cote
1818W/5
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Pont Tardieu.
  • Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation...
Résultat n°30
Cote
1818W/12
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...
Résultat n°31
Cote
1818W/13
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement...
Résultat n°32
Cote
1818W/40
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005),...
Résultat n°33
Cote
1819W/14
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Aménagement de la piste cyclable en traversée de Delle....
Résultat n°34
Cote
1818W/8
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat,...
Résultat n°35
Cote
1818W/4
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion...
Résultat n°36
Cote
1818W/51
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude...
Résultat n°37
Cote
1818W/7
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Pont Tardieu.
  • Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une...
Résultat n°38
Cote
1819W/6
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et...
Résultat n°39
Cote
1819W/10
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...
Résultat n°40
Cote
1819W/9
Date
1998-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...
Résultat n°41
Cote
1818W/14
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004),...
Résultat n°42
Cote
1818W/2
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003),...
Résultat n°43
Cote
1826W/14
Date
1999-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte.
  • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...
Résultat n°44
Cote
1819W/2
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe....
Résultat n°45
Cote
1826W/12
Date
1996-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...
Résultat n°46
Cote
1819W/4
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières...
Résultat n°47
Cote
1818W/39
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Canal du Rhône au Rhin.
  • Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif...
Résultat n°48
Cote
1818W/47
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité...
Résultat n°49
Cote
1818W/3
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Financement étude technique (2003), études et rapports...
Résultat n°50
Cote
1818W/52
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier,...
Résultat n°51
Cote
1826W/25
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...
Résultat n°52
Cote
1826W/6
Date
1986-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...
Résultat n°53
Cote
1818W/49
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...
Résultat n°54
Cote
1818W/53
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...
Résultat n°55
Cote
1819W/1
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché,...
Résultat n°56
Cote
1819W/17
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement...
Résultat n°57
Cote
1826W/32
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...
Résultat n°58
Cote
1818W/11
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...
Résultat n°59
Cote
1826W/26
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...
Résultat n°60
Cote
1826W/15
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte.
  • Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte...
Résultat n°61
Cote
1819W/21
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs,...
Résultat n°62
Cote
1818W/42
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin...
Résultat n°63
Cote
1819W/3
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation :...
Résultat n°64
Cote
1547 W 20-34
Date
1986-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Coopération internationale.
Résultat n°65
Cote
1819W/19
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • Transfert des compétences "transports scolaires " au...
Résultat n°66
Cote
1826W/30
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005...
Résultat n°67
Cote
1826W/2
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance...
Résultat n°68
Cote
1818W/1
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône...
Résultat n°69
Cote
1819W/5
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.
Résultat n°70
Cote
1826W/23
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.
Résultat n°71
Cote
1819W/12
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...
Résultat n°72
Cote
1826W/29
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.
Résultat n°73
Cote
1819W/22
Date
1979-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...
Résultat n°74
Cote
1826W/28
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques...
Résultat n°75
Cote
1818W/45
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...
Résultat n°76
Cote
1819W/13
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables...
Résultat n°77
Cote
1547 W 5-19
Date
1987-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Partenariat avec les communes.
Résultat n°78
Cote
1826W/11
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...
Résultat n°79
Cote
1818W/30
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse...
Résultat n°80
Cote
1818W/38
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Canal du Rhône au Rhin.
  • Etude de réhabilitation des berges du canal du Rhône...