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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour vitesse et stupéfiants : dossiers (pour échantillonnage).
Cote
1899/W/11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...
Résultat n°2

Statistiques suspensions du permis de conduire par année.
Cote
1899W/20-1899W/23
 Date
1986 ; 1989-1990 ; 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Statistiques suspensions du permis de conduire par...
Résultat n°3

Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.
Cote
1899W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...
Résultat n°4

Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).
Cote
1899/W/12-1899/W/15
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).
Résultat n°5

ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.
Cote
1818W/24
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.
Résultat n°6

Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions du permis de conduire par année et des organismes de stages.
Cote
1899/W/24-1899/W/27
 Date
1996-2006-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions...
Résultat n°7

Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour alcool : dossiers (pour échantillonnage).
Cote
1899/W/1-1899/W/10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...
Résultat n°8

Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).
Cote
1899W/16
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

  • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
  • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...
Résultat n°9

Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)
Cote
1818W/20
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...
Résultat n°10

ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV de Belfort-Montbéliard située à Meroux (2007), avant-projet (2008).
Cote
1818W/21
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...
Résultat n°11

Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier de présentation Palme phase 1 et 2 (2008). Inauguration de la desserte TGV : dossier de presse (2007).
Cote
1818W/19
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier...
Résultat n°12

Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).
Cote
1818W/17
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...
Résultat n°13

Travaux RFF : convention (2005), plans et documents de préparation (2006), arrêté préfectoral et réunion de chantier (2007).
Cote
1818W/15
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...
Résultat n°14

Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).
Cote
1819W/18
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...
Résultat n°15

Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007), rapport sur le déroulement des trois enquêtes, conclusion et avis du commissaire enquêteur (2007), procédure (commande/devis, courrier, nomination du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, notification aux propriétaires) (2007), rapport exécutif (2007), levés topographiques concernant le tracé à Andelnans (2007), mise en compatibilité des POS et PLU (2007), étude d'impact, enquête parcellaire (2005), plans parcellaires de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans (2005).
Cote
1818W/44
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007),...
Résultat n°16

ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs aux réunion publique et au dossier de création (2006), courrier communes de Meroux et Moval (2006), PLU de Meroux-Moval (2007), divers courriers et projet de présentation du projet en conseil municipal de Meroux (2006), préparation de la délibération de création de la ZAC (2006), rapport d'aménagement de la ZAC (2006), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (2007), dossier d'enquête parcellaire (2007).
Cote
1818W/18
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs...
Résultat n°17

Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV, accordée à la SODEB : procédure d'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), analyse de l'offre de la SODEB, commission de concession, dossier de consultation en vue de la désignation d'un aménageur, convention, dossier de candidature GSE, textes tirés Légifrance, commentaires.
Cote
1818W/22
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV,...
Résultat n°18

Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise d’œuvre. Livret de présentation : BEJ, ID Conseils, DSA Environnement, AARTILL, Hydrogéotechnique, Reichen et Robert. Note de présentation et note méthodologique.
Cote
1818W/23
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise...
Résultat n°19

Etat financier : demande de subvention FEDER (2007), courrier Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et commune de Danjoutin (2006), délibérations de la commune de Danjoutin, de la CAB et du Conseil général (2006), factures (2007), enfouissement des réseaux (2006), dossier de demande de subvention au titre d'ATSR (2006). Traversée de Danjoutin, programme et plans : note de présentation t de programme, articles de presse (2004), devis plan de financement (2006), dossier d'avant projet (2005).
Cote
1818W/46
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Etat financier : demande de subvention FEDER (2007),...
Résultat n°20

Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre, hébergement, relevé de décisions,... Présentation du projet dispositif d'hébergement du Territoire de Belfort : groupe de travail. Dispositifs d'hébergement du Doubs et de la Haute-Saône.
Cote
1818W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre,...
Résultat n°21

Avant projet : plans (2004). Restructuration de la RD 23 : plans (2004). Liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine, traversée de Danjoutin : document Véloplan. (2006). Variante avec sens unique (2006). Variante avec sens unique et double sens (2006). Ville de Danjoutin : avant projet relatif à l'aménagement de la liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine et traversée de Danjoutin. Bandes cyclables de Danjoutin : RD47/RD23 aménagement du carrefour rue du Dr Fréry et rue du Bosmont (2005). Plans de la traversée de Danjoutin (2005).
Cote
1818W/48
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Avant projet : plans (2004). Restructuration de la...
Résultat n°22

Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).
Cote
1818W/50
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...
Résultat n°23

Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006). Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : études de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" (2005), annexe 7 : évaluation foncière des services fiscaux (2006). Sous dossier n°2, enquête parcellaire communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2006).
Cote
1818W/41
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006)....
Résultat n°24

Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" (2005). Consultation de géomètres et commande (2005). Dossier d'enquête publique. - Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : étude de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" organisée du 28/11/2005 au 15/12/2005 (2005). Sous dossier n°2, enquête parcellaire relative aux communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : note introductive, dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2005).
Cote
1818W/43
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation...
Résultat n°25

Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).
Cote
1826W/19
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...
Résultat n°26

Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).
Cote
1826W/18
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...
Résultat n°27

Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.
Cote
1826W/17
 Date
[sd]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...
Résultat n°28

Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique (2005), dossier de travaux (2006).
Cote
1818W/6
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Pont Tardieu.
  • Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique...
Résultat n°29

Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation pour des sondages complémentaires (2005), documents de commencement des travaux et plan d'hydrogéotechnique (2005), dossier de consultation des entreprises (2006), plans de projet (2006), marché (2005).
Cote
1818W/5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Pont Tardieu.
  • Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation...
Résultat n°30

Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare TGV, phase 2 : étude d'aménagement (2005), réunion à la base de maintenance à Montreux-Château (2006), éléments de la DRIRE pour l'entreprise Bolloré (2005), demande de certificat d'urbanisme et analyse des scénarios Bécard et Palay (2005), plan et courriers relatifs à la création d'un passage à faune (2005), Plan local d'Urbanisme (PLU) (2005), coût des études (2005), comptes-rendus de réunions de l'exécutif du Conseil général, du comité de pilotage et du groupe de travail (2005).
Cote
1818W/12
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...
Résultat n°31

Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement de commande (2005). Dossier de de demande de subventions au ministère de l'Equipement à Réseau Ferré de France (RFF) et au Syndicat Mixte de l'Aire urbaine (SMAU) (2006). Contrat avec l'Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) (2005). Délibération et communiqué de presse (2004). Comité départemental et suivi des engagement de l'Etat (2004). Eléments SNCF et RFF (2004). Etude du périmètre rapproché : cahier des charges (2004). Eléments Agence d'Urbanisme et du Territoire de Belfort (AUTB) et autres : plans, correspondance,... (2003)
Cote
1818W/13
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement...
Résultat n°32

Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005), levé topographiques (2005), compte-rendu de réunions (2005), factures (2005), délibération (2005), chiffrage (2004), tracé de la piste cyclable par Est Ingénierie (2004), études de définition (2003). Traversée de Danjoutin : levé topographique (2005), maîtrise d'oeuvre (CCTP, note de présentation, règlement de consultation, acte d'engagement) (2005), documents techniques (2006), plans (2006), analyse financière (2005), fax et courrier (2006).
Cote
1818W/40
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005),...
Résultat n°33

Aménagement de la piste cyclable en traversée de Delle. - Marché en groupement de commande Conseil général, commune de Delle, Centre Hospitalier de Soins Longue Durée du Territoire de Belfort (CHSLD). Dossier de consultation des entreprises : règlement de la consultation, pièces contractuelles et plans du marché passé par le Conseil général, pièces contractuelles du marché passé par la commune de Delle et par le CHSLD.
Cote
1819W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Aménagement de la piste cyclable en traversée de Delle....
Résultat n°34

Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat, coordination de sécurité, plantation (2005), signalisation (2005), entreprise Colas : préparation du Décompte Général et Définitif (DGD) (2005), cahier des charges : groupe de travail (2005), événement inaugural (2006).
Cote
1818W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat,...
Résultat n°35

Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion d'infrastructure, suivi groupe de travail : compteur et signalisation, véloplan intermodalité.
Cote
1818W/4
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion...
Résultat n°36

Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude hydraulique de l'incidence du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" et dossier de demande d'autorisation (2005), étude d'impact (2005), compte-rendu de la réunion MISE (2005), consultation choix du bureau d'étude (2005), dossier "Simonnet" : courrier propositions (2005).
Cote
1818W/51
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude...
Résultat n°37

Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une passerelle cyclable : marché en groupement de commande Conseil général/VNF.
Cote
1818W/7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Pont Tardieu.
  • Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une...
Résultat n°38

Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et variante n°1, Avant projet : annexe n°2 et variante n°2, Avant projet : annexe n°3 et variante n°3, Avant projet : annexe n°4 et variante n°4.
Cote
1819W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et...
Résultat n°39

Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).
Cote
1819W/10
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...
Résultat n°40

Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).
Cote
1819W/9
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...