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  1. Résultat n°1

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...
    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  2. Résultat n°2

    Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899W/16

    • Contexte : 1899 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...
    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  3. Résultat n°3

    Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

    Date

    1997

    Cote

    1826W/33

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/32

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier organisé par la DATAR (2000), rencontre du Club des départements cyclables (2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1826W/31

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  6. Résultat n°6

    Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/30

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7

    SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/29

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  8. Résultat n°8

    Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques de trafic (1994), transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône (1993), revue de presse du Grand canal (1996-1997) ; avenir du territoire entre Saône et Rhin : courrier, presse, compte-rendu de réunion (1999); rapport de gestion (1997) ; VNF : commission territoriale du Rhin (1999). Transport aérien : réseau de ville Rhin-Sud (1999), desserte de l'Euroairport avec mise en place de navettes (1996), compte-rendu de réunion technique du groupe de l'aire urbaine (1995), note de synthèse et rapport sur la desserte de l'Euroairport par les transports collectifs (1994)

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/28

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  9. Résultat n°9

    Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1826W/27

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/26

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  11. Résultat n°11

    Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/25

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1826W/24

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  13. Résultat n°13

    Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Date

    2003

    Cote

    1826W/23

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14

    Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

    Date

    1985-1999

    Cote

    1826W/22

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies Navigables de France (VNF) ; étude CG/VNF - Canal Rhône/Rhin ; document de synthèse.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/21

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  16. Résultat n°16

    Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1826W/20

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  19. Résultat n°19

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1826W/16

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pistes cyclables.
    • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports